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 Procès ayant opposé Jesse_james au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Jesse_james au Comté de Flandres   Sam 4 Déc 2010 - 12:55

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 30 écus.

Verdict
Citation :
Accusé, levez-vous !

Vous êtes déclaré coupable des faits qui vous sont reprochés. Vous devrez payer une amende de 30 écus.
Étant donné le caractère dangereux de votre présence en Flandres, et vos menaces innaceptables, je vous condamne également à deux jours de prison.

Vous avez l'ordre de quitter le territoire Flamand, sous peine de nouvelles pousuites.


To sum up in English, at the end of your prison sentence (due to your threats, and because you're dangerous), you have to leave Flanders.

Fait à Tournai,
le 04 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Madame le Juge,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé
Jesse_james en date du 30octobre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir pénétrer sur le territoire flamand sans laisser passer. Après plusieurs courriers de relances, la Maréchaussée n�a toujours aucune nouvelle de l�intéressé qui ne semble point prétendre sortir du territoire flamand malgré la fermeture des frontières. Le procès est donc obligatoire. On ne peut pas laisser ce contrevenant impuni.

Voici les preuves : Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté :


Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Jesse_james, habitant d'Haarlem (Hollande) => En mode furtif le 28/10/1458 ; LP refusé => Mis en procure le 30/10/1458.



Ces faits vont a l'encontre du décret comtal suivant.
*Elle s�empara d�un morceau de vélin et lu le décret en question*

Au peuple du comté des Flandres,
A tous les voyageurs des Royaumes,

Par la présente, Nous, Malycia, Comtesse des Flandres, rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d�Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

Étant donné que nos forces de la Prévôté ont repéré la présence de sorciers/brigands sur notre territoire ainsi que près de nos frontières ; Étant donné les menaces encore récentes -à l'encontre des Flandres- de la part de certaines organisations criminelles ; Étant donné les rumeurs de révolte venant du Nord-Est, toute personne ne résidant pas en Flandres devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux. Toute personne non-flamande pénétrant dans le comté sans être munie d'un laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous un délai de 48 heures, par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

Cette disposition continue donc à être effective.

Qu'on se le dise !

Fait au château de Brugge en ce 4 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Sa Grandeur Malycia
Comtesse des Flandres.



Hors toute infraction a un décret comtal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 17 Novembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Blanche la Brugeoise
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie
Citation :
You smelly frenchmans accuse me from things, wich i dind't get? Can please someone translate this shit in english?

I only work here in Tournai. But i swear to all of you french pricks..... If you get me on my badside.... I shall strike back into your pathetic hearts! Your men shall be slaughterd, your womans shall be raped and your childeren shall be taken into slavery!

Premier réquisitoire
Citation :
Votre Honneur,

Je me permet d'abord de vous faire part de mes sentiments outrés au vu des menaces proférées contre cette Cour et contre l'ensemble du comté de Flandres.

Firstly, we are no Frenchmen but Flemish. This "shit", as you call it, means that the Flemish borders are closed for every alien. Nonetheless, an authorization can be delivered by the provost... if he wishes.

But you didn't even asked for a translation when you received the mail? Didn't you?

By the way, threatening the Court is definitely the best way to be jailed for a small offence. It would be too bad. Don't you think?

D'autre part, comme l'a souligné le Prévôt Eloelo, ces deux personnes, l'accusé et son témoin à décharge, sont soupçonnées d'avoir volé de fortes sommes en Hollande. Il n'est donc certainement pas question de leur accorder un quelconque droit de traverser notre territoire. (Holland's authorities are searching you for theft. How could you be welcomed here?)

Je recommande donc une amende de 50 écus. Soit, 30 pour les frais de justice et 20 pour la circonstance aggravante qui consiste à produire des menaces à l'encontre des Flandres en cours de procès. (Prosecution asks 50 pounds, 30 for justice costs, and 20 for threatening the court.)

Par ailleurs, je recommande vivement à la cour d'ordonner des mesures rapides d'éloignement de ce lascard. Il ne pourrait être le bienvenu en Flandres. (And your expellation.)

Je vous remercie.

Deuxième plaidoirie
Citation :
Well, excuse meeee....

But come on! You acuse me from these little details without one word of translation? Isn't this against your own laws?

I was only in Comte flanders to search for some work. I met some nice people in Antwerp. Never had a problem. But this is realy ridicilous!

I demand that you stop this nonsens and i shall go back to Holland. If you only asked it politley i did also go away.... But nooooo, you flemish people only like to accuse some poor foreingers in your own language, wich people like me dont understand a single word of it!


Témoignages
Luciferum pour la défense a écrit:
Voici son témoignage :
You and all of your countrymen would do good by leaving us two be. My friend here means every word that rolls over his lips. We ask you politely today, but be warned, for it will not be so polite when we take our vengeance.

You have been warned!

Eloelo pour l'accusation a écrit:
*Étant à Antwerpen, et n'ayant pas le temps de se rendre en la capitale flamande afin d'aller en personne témoigner au tribunal des Flandres, le Prévôt des Maréchaux dut faire son témoignage par lettre et laissa le Greffier lire à haute voix ladite lettre.*

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé Mevrouw la Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs semaines, et ce sans avoir reçu de laissez-passer. Plusieurs courriers lui ont été envoyés par moi-même, lui signalant la fermeture des frontières. Et malgré tout ceci, Meneer Jessé James faisait le sourd et ne donnait aucun signe de vie, refusant donc de quitter le sol flamand. Nous avons alors été obligé de déposer plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant qui a l'air de se ficher de nos lois. A noter que c'est la seconde fois que Meneer Jessé James enfreint ce décret. La première fois, il n'a pas été jugé car il avait fui aux autorités comtales.

Je tiens également à préciser que les autorités hollandaises nous ont fait savoir que l'accusé s'est enfui du Comté voisin avec des milliers d'écus. Sa présence en Flandres représente donc un réel danger pour nous.

Que justice soit faite.

Fait à Antwerpen le 17 Novembre de l'an 1458,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.

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