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 Procès ayant opposé Luciferum au Comté de Flandres

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Ascalion

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Nombre de messages : 625
Date d'inscription : 22/02/2009

MessageSujet: Procès ayant opposé Luciferum au Comté de Flandres   Sam 4 Déc 2010 - 12:29

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 20 écus.

Verdict
Citation :
Accusé, levez-vous !

Vous êtes déclaré coupable des faits qui vous sont reprochés. Vous devrez payer une amende de 20 écus.
Étant donné le caractère dangereux de votre présence en Flandres, je vous condamne également à un jour de prison.

Vous êtes sommé de quitter le territoire Flamand, sous peine de nouvelles pousuites. Cette fois, les conséquences seront plus lourdes. Réflechissez bien.

* Avant de partir, le Juge ajouta, rapidement :*

You must leave Flanders or you will be prosecuted.

Fait à Tournai,
le 04 Décembre de l'an de grâce 1458,
Par Ascalion,
Juge des Flandres

Acte d'accusation
Citation :
Madame le Juge,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé
Luciferum en date du 30 octobre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir pénétrer sur le territoire flamand sans laissez-passer. Après plusieurs courriers de relances, la Maréchaussée n�a toujours aucune nouvelle de l�intéressé qui ne semble point prétendre sortir du territoire flamand malgré la fermeture des frontières. Le procès est donc obligatoire. On ne peut pas laisser ce contrevenant impuni.

Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Luciferum, habitant de Rotterdam (Hollande) => Ami de Jesse_james ; En mode furtif le 28/10/1458 ; LP refusé => Mis en procure le 30/10/1458.


Ces faits vont a l'encontre du décret comtal suivant.
*Elle s�empara d�un morceau de vélin et lu le décret en question*

Au peuple du comté des Flandres,
A tous les voyageurs des Royaumes,

Par la présente, Nous, Malycia, Comtesse des Flandres, rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d�Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

Étant donné que nos forces de la Prévôté ont repéré la présence de sorciers/brigands sur notre territoire ainsi que près de nos frontières ; Étant donné les menaces encore récentes -à l'encontre des Flandres- de la part de certaines organisations criminelles ; Étant donné les rumeurs de révolte venant du Nord-Est, toute personne ne résidant pas en Flandres devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux. Toute personne non-flamande pénétrant dans le comté sans être munie d'un laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous un délai de 48 heures, par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

Cette disposition continue donc à être effective.

Qu'on se le dise !

Fait au château de Brugge en ce 4 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Sa Grandeur Malycia
Comtesse des Flandres.



Hors toute infraction a un décret comtal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 17 Novembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Blanche la Brugeoise
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie
Citation :
First of all, let me say that i didn't do a fucking thing. I just arived here in this shithole you call a town, this very day and nobody sent me a warning whatsoever. So you don't have rights to put me on trial. Oh! But that's right! you guys are french! You're supposed to be rude and insult people.

Second; unlike my friend Jessy_james, i'll ask politely for someone to translate the shit above. So that normal people like myself can read that bunch off bullshit. Savy?
I except to be pardonned for this fake ass trial wich you have no reason to.

Premier réquisitoire
Citation :
Normal people, here, speak French, Sir..

According to provost Eloelo, you received more than one warning from his office. Didn't you try to get a translation when you received them?

Anyway, it means that Flemish borders are closed and that you have to get a special authorization to enter the Flemish territory. Doing otherwise is considered as an offence.

Comme son camarade de route, Jesse_james, et comme l'a souligné le Prévôt Eloelo dans son témoignage, le Sieur Luciferum est soupçonné du vol de fortes sommes en Hollande et est recherché par les autorités de ce comté.

Leur culpabilité quant à la violation des frontières flamandes ne fait aucun doute, ainsi que leur manque de volonté à se mettre en règle.

Je demande donc que l'accusé soit condamné à 30 écus pour avoir traversé le territoire sans autorisation.

Par ailleurs, je demande également que des mesures d'éloignement soit prises au vu des crimes pour lesquels cet individu est recherché chez nos voisins.

Je vous remercie, Votre Honneur.

Je vous prie de noter, Greffier, la date du 2 décembre 1458 et le nom de Guy de Dampierre pour l'accusation.

Deuxième plaidoirie
Citation :
Oh, piss off, you bunch of wankers.


Témoignages
Jesse_James pour la défense a écrit:
Comte flanders is teh real criminal in this case, your honour. The arrogance of the flemish coucnil for not translating this court, is a crime on itsself.

You may judge us "guilty", but remember Flemish peasants..... we shall strike back into your hearts.... Choose your words carefully...

Eloelo pour l'accusation a écrit:
*Étant à Antwerpen, et n'ayant pas le temps de se rendre en la capitale flamande afin d'aller en personne témoigner au tribunal des Flandres, le Prévôt des Maréchaux dut faire son témoignage par lettre et laissa le Greffier lire à haute voix ladite lettre.*

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé Mevrouw la Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs jours, et ce sans avoir reçu de laissez-passer. Plusieurs courriers lui ont été envoyés par moi-même, lui signalant la fermeture des frontières. Et malgré tout ceci, Meneer Luciferum faisait le sourd et ne donnait aucun signe de vie, refusant donc de quitter le sol flamand. Nous avons alors été obligé de déposer plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant qui a l'air de se ficher de nos lois. A noter que c'est la seconde fois que Meneer Luciferum enfreint ce décret. La première fois, il n'a pas été jugé car il avait fui aux autorités comtales.

Nous tenons également à préciser que les autorités hollandaises nous ont informé que l'accusé avait pillé deux villes hollandaises avant de venir se réfugier illégalement dans notre territoire. Sa présence sur le sol flamand représente un réel danger pour nous.

Que justice soit faite.

Fait à Antwerpen le 19 Novembre de l'an 1458,
Par Meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.

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