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 Procès ayant opposé Coemaster au Comté de Flandres

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Coemaster au Comté de Flandres   Sam 20 Nov 2010 - 11:35

Procès ayant opposé Coemaster au Comté de Flandres
Coemaster était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare le dénommé Coemaster coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra payer une amende de 25 écus étant donné qu�il semble avoir recouvré la santé et parce que l�intégrité du territoire flamand est chose primordiale.


Justice fut rendue à Tournai,
le 20 Novembre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par l'irlandais nommé Coemaster en date du 1er novembre de l�an1458.

Il lui est reproché d�avoir pénétrer sur le territoire flamand sans autorisation. Malgré l�envoi de multiples courriers, la maréchaussée n�a aucune nouvelle de l�intéressé, qui semble vouloir prétendre rester en territoire flamand en dépit de la fermeture des frontières. Le procès est par conséquent obligatoire, et le contrevenant doit être sanctionné.

Voici les preuves :
Extrait de la liste des étrangers tenue par la Prévôté : Coemaster, habitant d'Imleach (Irelande) => Courrier envoyé par Eloelo le 01/11/1458 => Relance envoyée par Eloelo le 02/11/1458 => Mis en procure le 03/11/1458


Ceci va à l�encontre du décret comtal suivant :
Au peuple du comté des Flandres,
A tous les voyageurs des Royaumes,
Par la présente, Nous, Malycia, Comtesse des Flandres,rappelons devant le Très Haut, et sous le regard d�Aristote, que les frontières du territoire flamand sont et resterons fermées jusqu'à nouvel ordre.

Étant donné que nos forces de la Prévôté ont repéré la présence de sorciers/brigands sur notre territoire ainsi que près de nos frontières ; Étant donné les menaces encore récentes -à l'encontre des Flandres- de la part de certaines organisations criminelles ; Étant donné les rumeurs de révolte venant du Nord-Est, toute personne ne résidant pas en Flandres devra demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux. Toute personne non-flamande pénétrant dans le comté sans être munie d'un laissez-passer devra quitter le territoire flamand sous un délai de 48 heures,par la frontière la plus proche, sous peine d'être poursuivie par la justice flamande pour trouble à l'ordre public.

Cette disposition continue donc à être effective.
Qu'on se le dise !
Fait au château de Brugge en ce 4 Octobre de l'an de grâce1458,
Par Sa Grandeur Malycia
Comtesse des Flandres.

Or, toute infraction à un décret comtal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamands.

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le corpus législatif des Flandres, que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un,vous pouvez dès
maintenant l�inviterà la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 3 octobre de l�an 1458,
A Gent,
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Le respect des décrets est primordial.
La Sécurité des Flandres est reine.

Lorsque primordialité et reine sont violées, on ne peut que réprimander.

Du fait de la santé du Sieur, je ne demanderai qu'un écu symbolique pour ce passage clandestin de nos frontières.


Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Étant à Antwerpen, et n'ayant pas le temps de se rendre en la capitale flamande afin d'aller en personne témoigner au tribunal des Flandres, le Prévôt des Maréchaux dut faire son témoignage par lettre et laissa le Greffier lire à haute voix ladite lettre.*

Votre Honneur,

Tout comme l'a précisé mevrouw le Procureur, l'accusé est arrivé en Flandres depuis plusieurs jours, et ce sans avoir reçu de laissez-passer. Plusieurs courriers lui ont été envoyés par moi-même, lui signalant la fermeture des frontières. Et malgré tout ceci, meneer Coemaster faisait le sourd et ne donnait aucun signe de vie, refusant donc de quitter le sol flamand. Nous avons alors été obligé de déposer plainte auprès de la Procure afin que la Justice flamande puisse punir ce contrevenant qui a l'air de se ficher de nos lois.

Que justice soit faite.

Fait à Antwerpen le 10 Novembre de l'an 1458,
Par meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.
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