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 Procès ayant opposé Pijoul au Comté de Flandres

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Pijoul au Comté de Flandres   Ven 12 Nov 2010 - 19:41

Procès ayant opposé Pijoul au Comté de Flandres
Pijoul était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusée, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare la dénommée Pijoul coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra payer une amende s�élevant à 60 écus ainsi qu�une peine de prison de 2 jours.
Une simple inattention face aux prix d�achats n�est en aucun cas une raison valable qui pourrait entrainer une relaxe.

Que le Très Haut vous ramène en le droit chemin.

Justice fut rendue à Tournai,
le 12 Novembre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 60 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la nommée Pijoul en date du 26 Octobre de l'an 1458.

Il lui est reproché d'avoir acheté 6 miches de pain
à 6.40 écus (TBP), prix réservé en théorie à la mairie uniquement

Voici les preuves :
http://img213.imageshack.us/img213/7825/pijoulpain.png


Loi enfreinte:

TBP = très bas prix Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté).

Ici, la conciliation fait référence à l'amende proposée par la maréchaussée.

Il s'agit en l'occurrence d'un trouble à l'ordre public :
Op.3, Art.2 :
Toute violation d'un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint un décret municipal tournaisien, que
vous pouvez consulter à la mairie de cette ville et le Corpus
Législatif Flamand, consultable en ce lieu :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'invitera la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner Erkamion, Julien..

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 4 novembre de l'an 1458,
A Bruges
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense
Citation :
Je n'ai pas fait attention au prix desolée
Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur,

Il s'agit de la 12ème infraction de l'accusée. Elle ne peut donc pas prétendre à une simple inattention ou une erreur, c'est se moquer de la maréchaussée. Une extrême sévérité doit être de rigueur. Je réclame donc à son encontre une peine de 4 jours de prison et 100 écus d'amende.

Fait à Bruges le 6 novembre 1458
Par Blanche l'anversoise
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Erkamion à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Madame le juge, madame le procureur, là encore les faits sont simples. Le maréchal des logis Julien avait mis en vente des pains pour rachat par la mairie donc au TBP. Sieur Chric lui en a acheté 6 alors que c'est bien entendu interdit à ce prix par décret. Chargé de cette affaire, j'ai constaté que l'accusé avait déjà un casier judiciaire étoffé empêchant tout conciliation selon le barème appliqué par la maréchaussée. Ce pourquoi j'ai transféré directement le dossier en procure
.

L'accusation a appelé Julien.. à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Votre Honneur, Madame le Procureur.

Tout comme l'affaire Chric, il ne s'agit pas de pains vendus par moi mais par un boulanger. Et tout comme l'affaire Chric, il s'agit d'un dossier monté par le Maréchal des Logis Erkamion. La femme n'a pas répondu à la missive et n'a pas honoré la conciliation.
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