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 Procès ayant opposé Achilleus1 au Comté de Flandres

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Achilleus1 au Comté de Flandres   Ven 12 Nov 2010 - 19:19

Procès ayant opposé Achilleus1 au Comté de Flandres
Achilleus1 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare le dénommée Achilleus1 coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra payer une amende s�élevant à 14 écus ainsi qu�une peine de prison de 3 jours.
Il est honteux de voir que l�on puisse attaquer un citoyen flamand dans le but de s�emparer de ses richesses et cet acte ne restera point impuni !

Que le Très Haut vous ramène en le droit chemin.

Justice fut rendue à Tournai,
le 12 Novembre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 14 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Achilleus1 en date
dans la nuit du Samedi 30 au Dimanche 31 Octobre
Il lui est reproché d�avoir brigandé la dame Lani44, laquelle revenait d�une mission de MA pour la ville de Bruges

Voici les preuves :
http://hapshack.com/images/hahaywy.png

Ceci va à l�encontre du corpus législatif des Flandres :
Op.3, Art.2 :
Constitue un acte de Trouble
à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse
(marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention
de la tuer, de la blesser.

Or toute infraction au corpus législatif des Flandres est passible de poursuite judiciaire, comme précisé dans ledit texte :
Livre 1, chap II, Op1, Art 1 :
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Article 2.2 :
La moyenne Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas de Trouble à l�Ordre publique

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif Flamand, consultable en ce lieu :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�invitera la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner la victime Lani44.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d4accusation établi le 1er novembre de l�an 1458,
A Anvers,
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur,

Ce brigandage est un acte prémédité puisque 3 personnes se sont mises d'accord sur le fait d'attaquer les voyageurs. Il ne peut s'agir d'une erreur, et par conséquence l'accusée ne mérite aucune clémence, d'autant plus qu'elle ne s'est pas présentéz à vous.
Je réclame donc à son encontre 3 jours de prison, 60 écus d'amende, et la restitution de tous les objets du vol.

Fait à Bruges le 6 novembre 1458
Par Blanche l'anversoise
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Lani44 à la barre

Voici son témoignage
:

Citation :
*Lani arriva a la barre en boitillant un peu, un bras en écharpe et la tête avec un bandage et salua la cour, prit un verre d�eau placé non loin de la et en but une gorgée, respire un grand coup.*

Bonjour a tous, je suis ici car après avoir fait une mission de MA pour la ville de Bruges je rentrais chez moi à Anvers pour me reposer. En partant de Gent et arrivant presque chez moi je me suis fait attaquée par trois individus qui c�étaient caché dans le fossé et qui ont surgit comme des vautours. J�ai essayé de me défendre mais a trois contre moi j�ai pas fait long feu.

Lors de cette altercation j�ai perdu mes poissons, mes sacs de maïs et mes écus. Et comme vous pouvez le voir j�ai eu en plus des blessures.
*Lani montra du doigt l�accusé.* Il faisait des trois brigands. Voila votre Honneur.
*Elle fit demi-tour et reprit sa place dans la salle à son allure lente.*
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