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 Procès ayant opposé Titou2222 au Comté de Flandres

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
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MessageSujet: Procès ayant opposé Titou2222 au Comté de Flandres   Jeu 11 Nov 2010 - 19:42

Procès ayant opposé Titou2222 au Comté de Flandres
Titou2222 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusée, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare le dénommé Titou2222 coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra purger une peine de 3 jours en nos geôles et ce, dû au fait de ses maigres moyens.!

Que le Très Haut vous ramène en le droit chemin.

Justice fut rendue à Tournai,
le 11 Novembre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.



Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Titou2222 en date du 2 novembre de l'an 1458.

Il lui est reproché d'avoir mis en vente 3 fruits au prix de 10.00 écus, alors que la vente de fruits est interdite pour le moment. De plus, c'est la 6ème infraction Le procès est par conséquent obligatoire, et le contrevenant doit être sanctionné.

Voici les preuves :
http://img835.imageshack.us/img835/3576/titou2222taopfruit2.png


Ceci va à l'encontre du décret tournaisien suivant :
Il a ainsi contrevenu au décret affiché en mairie interdisant la vente de fruit.

Or toute infraction à un décret municipal est passible de poursuite judiciaire, comme précisé à l'article 4-2 du chapitre 1 du livre 2 du Corpus Législatif des Flandres relatif à la maréchaussée :
La proposition de conciliation deviendra caduque quatre jours après l'envoi de la lettre, lequel envoi sera signalé au château de Bruges, en la Prévôté. Passé ces quatre jours, le dossier passera de la prévôté en le bureau du procureur

Ici, la conciliation fait référence à l'amende proposée par la maréchaussée.

Il s'agit en l'occurrence d'un trouble à l'ordre public :
Op.3, Art.2 :
Toute violation d'un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint un décret municipal tournaisien, que vous pouvez consulter à la mairie de cette ville et le Corpus Législatif Flamand, consultable en ce lieu :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'invitera la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le maire Calyn

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 3 novembre de l'an 1458,
A Gent
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur,

L'accusé se moque manifestement des décrets, et de la maréchaussée puisqu'il s'agit de la 6ème infraction. Il ne faut donc faire preuve d'aucune clémence à son égard. Je réclame 2 jours de prison et 5 écus d'amende au vu des faibles ressources de l'accusé.

Fait à Bruges le 7 novembre 1458
Par Blanche l'anversoise
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Calyn à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
Bonjour Votre Honneur,

Messire Titou2222 a, en effet, été prit en train de vendre 3 fruits à 10 écus sur le marché de Tournai, or, depuis maintenant quelques jours, la vente en est interdit, et ce, afin de favoriser la fréquentation de la mine.
Étant de plus à sa 6ème infractions, nous n'avons d'autres choix que de transmettre son dossier au Procureur.
J'en ai terminé Votre Honneur.
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