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 Procès ayant opposé Patiras au Comté de Flandres

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Patiras au Comté de Flandres   Sam 6 Nov 2010 - 15:52

Procès ayant opposé Patiras au Comté de Flandres
Patiras était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusée, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare le dénommé Patiras coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra payer une amende s�élevant à 60 écus ainsi qu�une peine de prison de 3 jours.
Il est honteux de voir que l�on puisse attaquer un citoyen flamand dans le but de s�emparer de ses richesses et cet acte ne restera point impuni !

Que le Très Haut vous ramène en le droit chemin.

Justice fut rendue à Anvers,
le 6 Novembre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et �ne amende de 60 écus.



Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Patiras en date du 23 octobre de l�an de grâce 1458.
Il lui est reproché d�avoir brigandé dame Joie sur les routes flamandes dans la nuit du 22 au 23 Octobre, et de lui avoir dérobé 400 écus, en compagnie de 4 autres personnes.

Ces faits sont passibles de prison.
LivreII, Chapitre 2, Opus 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
| Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


Voici les preuves, courrier du brigandé envoyé au Prévôt des Flandres :
Joie a écrit:
Bonjour Eloelo,

Je viens d'être brigandé part un groupe de 5 personnes entre Anvers et Gent.
***************************
23-10-2010 04:06 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Joscar de Negre de Patiras de Txuso et de Tonet .
***************************
Ce que je ne comprends pas c'est que à mémoire et vision je ne les vois pas il y a marqué Rien de spécial (peut-être qu'ils sont en mode furtif)... Et apparemment je ne me suis pas défendue pourtant je ne devais pas hésiter à tuer mon adversaire si on m'agressait...

Ils m'ont pris 400 écus... A savoir que j'allais être brigandé j'aurais acheté une houppelande avant de partir d'Anvers ^^

Je ne sais pas ce qu'ils ont pris à Montagisse.

Je porte plainte, bien que je pense que ce ne sera pas évident de les juger, je pense qu'ils vont très vite partir des Flandres, j'espère qu'ils n'attaqueront pas d'autres Flamands.

cordialement

Joie

screen => http://img149.imageshack.us/img149/6563/rakettle23octobre2010.png


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelée à témoigner la brigandée, dame Joie.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 26 octobre 1458 de l'an de grâce 1458,
A Anvers
Par Blanche l�anversoise
Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Ce brigandage est un acte prémédité puisque 5 personnes se sont mises d'accord sur le fait d'attaquer les voyageurs. Il ne peut s'agir d'une erreur, et par conséquence l'accusé ne mérite aucune clémence, d'autant plus qu'il ne s'est pas présenté à vous.
Je réclame donc à son encontre 3 jours de prison, 50 écus d'amende, et la restitution de tous les objets du vol.

Fait à Anvers le 29 octobre 1458
Par Blanche l'anversoise
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Joie à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Joie avait reçu un courrier la prévenant de se rendre au tribunal pour témoigner et surtout reconnaître les personnes qui l'avaient brigandé dans la nuit du 22 au 23 octobre 1458...*

*La première chose qu'elle fait en rentrant au tribunal c'est de regarder en direction des bancs des accuser� Elle les reconnaît tous... Elle prend place à la barre et salut d'un signe de la tête la cour...*

Votre Honneur Bonjour,

Je certifie sur l'honneur que l'homme assit au banc des accusés ainsi que les quatre autres personnes ont pris ma bourse sur la route entre Anvers et Gent dans la nuit du 22 au 23 octobre 1458... Part contre, je ne peux pas vous dire qui a arraché ma bourse de la ceinture, ça s'est passé très très vite... J'aurais dû cacher ma bourse, j'ai été un ptit peut trop inconsciente sur ce coup-là ... ils ont été tellement rapide que je n'ai même pas eu le temps de sortir l'épée de mon fourreau...*grimace, elle aurait temps aimé se défendre* (sûrement un bug)

Je ne demande pas qu'ils me remboursent, ce que je demande c'est qu'ils soient surveillés par la maréchaussée et par l'armée sur notre territoire pour qu'ils ne brigandent pas d'autres personnes sur nos belles routes de Flandres.

Merci de m'avoir écouté votre honneur... Que justice soit faite.

*Joie salut la cour et va s'asseoir en attendant la fin du procès...*
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