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 Procès ayant opposé Ithylic au Comté de Flandres

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Ithylic au Comté de Flandres   Sam 6 Nov 2010 - 15:37

Procès ayant opposé Ithylic au Comté de Flandres
Ithylic était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusée, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare le dénommé Ithylic coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra payer une amende s�élevant à 60 écus, comme demandé par la Procure.

Que le Très Haut vous ramène en le droit chemin.

Justice fut rendue à Anvers,
le 6 Novembre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus.



Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Ithylic en date du 10 octobre de l�an 1458.

Il lui est reproché d�avoir vendu 35 sacs de maïs à 3.00 écus et 16 sacs de maïs à 3.30 écus à Tournai alors qu�il réside dans la ville de Dunkerque, alors qu�il n�avait reçu aucune autorisation. De plus il refuse toute conciliation. Le procès est par conséquent obligatoire, et le contrevenant doit être sanctionné.

Voici les preuves :
http://img121.imageshack.us/img121/5149/ithylicmas.png
http://img651.imageshack.us/img651/7869/taopmas.png
http://img819.imageshack.us/img819/7084/ithylicmamas1.png

Missive envoyée le 11/10/1458 par le Maréchal des Logis Julien :

Citation :
Sieur,
Vous avez vendu ce jour sur le marché de la ville de Tournai du maïs au prix de 3,30 écus.
C'est interdit. Je vous mets en pièces jointes, les lois et arrêtés municipaux enfreints.
Nous partons du principe que vous venez d'arriver en ville et que vous n'avez pas de casier. Nous allons simplement vous mettre une amende de conciliation
Vous achèterez quatre miches de pain à 11,60 écus dans un délai de 48 heures. Passé ce délai ou si vous quittez la ville, la conciliation devient nulle et ce sera le procès.
Maintenant, n'hésitez pas à demander à la police locale ou à la mairie en cas de doute sur une vente ou un achat. Vous avez de plus la liste des tarifs en mairie (affichage message du maire ig) et nous serons toujours ravi de vous éviter ce genre de mésaventure.
Respectueusement,
Maréchal des Logis Julien

Loi enfreinte:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n�est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu�elle n�a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.
Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l�ordre public.
Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l�utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l�heure de la vente en rachat automatique et l�augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l�ordre public.
Le prévenu s�expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.
Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

Réponse de l'infractant :
Citation :
Bonsoir messire,
Je vous écris en réponse à votre missive. J'aimerais expliquer la situation. Je possède un mandat coffre de voyage que je remplis régulièrement grâce à du maïs que j'ai acheté directement sur votre marché à 3,4 écus.
Pour ne pas me retrouver avec un surplus de maïs dans mon sac, j'ai décidé de revendre A PERTE quelques épis à 3,30 écus pour qu'ils partent plus vite, n'étant pas au courant des arrêtés en vigueur.
http://img689.imageshack.us/i/fraudek.jpg/
J'ai donc vendu 5 sacs pour 3 écus 30 deniers, ai fait une perte de 30 denier au total, pour finalement me prendre une amende de (11.60-6.40)*4= 20.8écus !!!
J'aimerai donc comprendre le calcul du montant de l'amende, et si vous n'êtes pas en mesure de me le donner, je serai au regret de refuser de la payer. En effet, rien ne me dit que vous n'êtes pas un audacieux brigand tentant de m'escroquer.
Pour finir, j'aimerai souligner que cela n'a posé aucun soucis a personne lorsque j'ai vendu près de 35 sacs à la mairie pour seulement 3écus lors d'une transaction précédente, faisant une perte de 14écus!
http://img841.imageshack.us/i/fraude2l.jpg/

Réponse de Julien.. :
Citation :
Bonjour,
Tout d'abord que les choses soient claires : je suis Maréchal des Logis à la Brigade Tournaisienne de la Maréchaussée flamande, et non pas un vulgaire brigand. Sachez que je ne tolèrerai aucunement me voir insulter de la sorte à nouveau !
Concernant le cas qui nous occupe actuellement, je confirme que vous n'avez nullement eu l'autorisation du Bourgmestre pour écouler ce maïs. Ni les 35 sacs du 10 octobre, ni les 16 sacs d'hier.
Quant au montant de l'amende, il est de 20 écus et non de 20 écus et 80 deniers. Amende qui couvre les deux agissements, étant donné qu'il s'agit de la même personne : vous.
Le calcul est fort simple : nous regardons votre chiffre d'affaires et infligeons un montant déterminé suivant ledit chiffre d'affaires. Ensuite, l'amende est majorée selon votre statut social, et enfin nous ajoutons encore un montant supplémentaire suivant votre casier judiciaire.
Je vous rappelle que vous avez jusqu'à mercredi pour vous acquitter de l'amende de conciliation. Passé ce délai, vous serez traduit en Justice.
Cordialement,
Maréchal des Logis Julien

Dernière réponse de l'infractant :
Citation :
Bonjour monsieur,
Loin de moi l'idée de vouloir vous insulter, mais il me semble que ma méfiance vu l'amende élevée que vous me demandez, est justifiée.
Ensuite, pour avoir vendu 5 sacs de maïs à 3,30 écus, que je n'ai pas miraculeusement créés mais bien acheté à 3,4écus, mon chiffre d'affaire ne s'élève pas à 20 écus mais bien à 50 deniers que j'ai perdu!
Calcul simple :
5 sacs de maïs acheté à 3,40 = 17 écus
5 sacs de maïs vendu à 3,30 = 16,5 écus
Chiffre d'affaire : 17-16,5 = 50 deniers
Je ne vois donc pas pourquoi je payerai une amende aussi élevée pour un crime si mineur. Et pour ce qui est de mon casier, vous pouvez vérifier, il est d'un vierge immaculé.
Enfin, les maïs que j'avais remis en vente à 3 écus hier étaient destinés à la mairie en guise de cadeau pour pardonner ma maladresse. Apparemment ils ne sont pas les bienvenus, je les ai donc retirés.
Voilà donc ma réponse, je refuse de payer une amende si élevée, qui arrive sans le moindre avertissement ou rappel à la loi préalable.
Cordialement,
Ithylic Lascaray

Loi enfreinte:
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n�est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu�elle n�a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.
Article 2.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du Maire avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l�ordre public.
Article 3.
Tout Marchand ambulant est exposé à la plus grande sévérité vis-à-vis de l�utilisation du rachat automatique.
Toute concordance entre l�heure de la vente en rachat automatique et l�augmentation équivalente de la bourse du Marchand Ambulant sera considérée comme preuve et relèvera du trouble à l�ordre public.
Le prévenu s�expose à une amende forfaitaire de 200 écus majorée par le montant du rachat automatique.
Cela sera considéré comme une attaque envers le Comté.
Décret municipal :
- Les marchands ambulants doivent obligatoirement se présenter à la mairie.

Or toute infraction à un décret municipal est passible de poursuite judiciaire, comme précisé à l�article 4-2 du chapitre 1 du livre 2 du Corpus Législatif des Flandres relatif à la maréchaussée :
La proposition de conciliation deviendra caduque quatre jours après l'envoi de la lettre, lequel envoi sera signalé au château de Bruges, en la Prévôté. Passé ces quatre jours, le dossier passera de la prévôté en le bureau du procureur

Ici, la conciliation fait référence à l�amende proposée par la maréchaussée.

Il s�agit en l�occurrence d�un trouble à l�ordre public :
Op.3, Art.2 :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint un décret municipal tournaisien, que vous pouvez consulter à la mairie de cette ville et le Corpus Législatif Flamand, consultable en ce lieu :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�invitera la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Seront appelés à témoigner les maréchaux des logis Julien et Calyn
Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 24 octobre de l�an 1458,
A Anvers,
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

L'accusé a délibéré enfreint les décrets municipaux. En tant que marchand ambulant, il savait pertinemment qu'il devait être autorisé à procéder à la vente de ses denrées.
De plus, il refuse de payer l'amende. Par conséquent, aucune indulgence n'est possible.

Je réclame à son encontre une amende de 60 écus.

Fait le 3 novembre
A Anvers
Par Blanche l'anversoise
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Calyn à la barre

Voici son témoignage
:

Citation :
Bonjour Votre Honneur,

En effet messire Ithylic avait mit en vente le 10 Octobre 1458, 35 sacs de maïs à 3.00 écus, ce prix correspondant au TBP de la ville de Tournai concernant cette denrée. La Mairie donc, lui a acheté ces 35 sacs, lui faisant gagner 105 écus tout de même. Le lendemain, ce même messire, met en vente sur le marché tournaisien, 16 sacs de maïs à 3.30 écus, sacs en infraction par rapport à la grille de prix.
Son amende de conciliation s'élevait à 20 écus, dispersé sur 4 miches de pains. Ce qui faisait 4 miches de pain à 11.60 écus. Bien entendu, s'il est rendu coupable, sa peine ne devra pas être inférieur à la conciliation proposé...
De plus, celui-ci ose insulter un Maréchal des Logis de brigand, il ne devait sans doute pas être dans son état normal à ce moment là. Mais comprenez que ce moquer de la maréchaussée ainsi, insultant un Maréchal, et refusant la conciliation, cet homme se rend coupable de bien plus que ce qui lui ait reproché aujourd'hui.
J'en ai terminé Votre Honneur.
L'accusation a appelé Julien.. à la barre

Voici son témoignage :

Citation :
*Il avait laissé son habit de Guerrier au placard, et avait revêtu pour l'occasion son uniforme de Maréchal des Logis.

En ce jour, il allait être un témoin à charge, dans le cadre du procès contre Ithylic, infractant au maïs.

S'avançant à la barre sur invitation, Julien dit :*

Votre Honneur, Madame le Procureur, le bonjour.

Que dire de plus que le Procureur n'ait déjà dit ? Je pense que je ne pourrai rien apporter de nouveau. Aussi, je vais me permettre d'enfoncer le clou - si vous me passez l'expression - concernant quelques petites choses qui méritent cependant que l'on s'y attarde plus avant :

Oui, cet homme a fraudé sur le marché tournaisien en vendant du maïs alors qu'il n'en produit pas. De plus, il est étranger à Tournai et ne possédait aucunement l'autorisation du Bourgmestre pour écouler ledit maïs.

Oui, le peu de patience dont je dispose a été mis à mal lorsque je me suis vu suspecter d'être un brigand !

Oui, cet homme a refusé par trois fois la conciliation. Deux fois par courrier, une fois en taverne.

*Se permet de préciser :*

Vous avez sans nul doute remarqué que dans sa première réponse, cet homme consent à payer la conciliation en cas d'explication d'amende, ce qui fût fait. Mais dans sa seconde réponse, il refuse tout bonnement, trouvant le montant trop élevé !

*Pose un regard froid et dur sur l'infractant, avant de revenir vers la Juge :*

Votre Honneur, rien que ce fait mérite déjà sanction sévère. L'on ne se moque pas impunément des services de Maréchaussée.

Je passerai sous silence la désinvolture insolente de l'infractant lorsque je suis parvenu à le confondre en taverne...

*S'arrête, se gratte la tête.*

Ah, c'est déjà noté ? Bon tant pis, il l'aura cherché de toute manière.

Trêves de plaisanteries, un tel comportement n'incite pas à mon sens à la clémence. Mais loin de moi 'idée de vouloir interférer dans votre Jugement, Votre Honneur.

J'en ai d'ailleurs terminé.

*Quittant la barre et reprenant sa place, le Maréchal fixa l'homme du regard, avant de reporter son attention sur le procès qui continuait.*
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