Procès ayant opposé Benomar au Comté de Flandres

Procès ayant opposé Benomar au Comté de Flandres
Benomar était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

Ne pouvant être à la fois Juge et Partie, ayant déjà participé à ce procès en ma qualité de Procureur, moi, Quiou Deswaard, je me chargerai donc de vous lire simplement le verdict qui a été rendu par Blanche, l�Anversoise, qui aura endossé le rôle de Juge intérimaire.

*Quiou se saisit d�un parchemin qu�elle lit à haute voix*

Accusé, levez-vous !

Moi, Blanche l'anversoise, de par les pouvoirs qui m'ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare Benomar coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence je vous condamne à un jour de prison et une amende de 30 écus

Fait à Anvers
le 3 novembre 1458
Par Blanche l'anversoise, en remplacement de la juge Quiou

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Benomar en date du 8 Septembre de l�an de grâce 1458 en la bonne ville de Tournai.

Il lui est reproché d�avoir spéculé en achetant 13 morceaux de viandes au Sire Mehar au prix de 18écus alors qu�il peut lui-même en produire.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
03-09-2010 00:40 : Vous avez vendu à Benomar 4 morceaux de viande pour 18,00 écus.
03-09-2010 00:40 : Vous avez vendu à Benomar 6 morceaux de viande pour 18,00 écus.
03-09-2010 00:40 : Vous avez vendu à Benomar 3 morceaux de viande pour 18,00 écus


Ces faits sont qualifiés de d�escroquerie par le Corpus Législatif Flamand :
De l�Escroquerie :
| Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu�il est capable de produire lui même sauf si celui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d�Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.

- Le Procureur se tourne vers l�accusé -

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :
L�Accusé a honoré la conciliation mais a continué ses méfaits.
Seront appeler à témoigner :
Le Maréchal des Logis Jeromator,
Messire Mehar.


Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 10 Septembre de l�an de grâce 1458 en la ville de Tournai.
Par Quiou Deswaard,
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Votre Honneur,

L�Accusé ne se donnant même pas la peine de participer à son procès et, à la vue des faits qui lui sont incombés, je demande donc une amende de 30 écus et un passage de 2 jours en nos geôles.

Réquisitoire de l�Accusation établi en le 18 Septembre de l�an de grâce 1458,
En la ville de Bruges,
Par Quiou Deswaard,
Alors Procureur des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Mehar à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Je confirme les dires de la maréchaussée. Le sieur Benomar a acheté l'intégralité de ma production, en fait toute la viande du marché, pour la remettre en vente avec une majoration de 0.5 écus par pièce de viande.
J'ai bien sûr conservé des preuves de cet acte que vous pourrez trouver ici.

https://2img.net/r/ihimizer/img822/954/benoj.png

Votre honneur, cette personne n'en est manifestement pas à son premier manquement aux lois de notre comté, aussi j'espère de votre part une sentence visant à le dissuader de continuer dans cette voie.

L'accusation a appelé Jeromator à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Votre honneur,
Messire Benomar n'en est pas à son coup d'essai et ce, en très peu de temps. Je vois dans ces faits un mépris total des lois Flamandes ainsi que des personnes habitants ce comté.
En effet malgré sa dernière condamnation il se permet de récidiver et ce, quelque semaines plus tard.
Par conséquent j'espère que vous serez intrensigeant à son égard et n'hésiterez pas à le punir lourdement afin de lui faire passez son envie de baffouer nos règles de vie et profiter de l'innocence de nos habitants!.
Merci votre honneur.