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 Procès ayant opposé Eragon... au Comté de Flandres

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Eragon... au Comté de Flandres   Mer 3 Nov 2010 - 10:47

Procès ayant opposé Eragon... au Comté de Flandres
Eragon... était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Ne pouvant être à la fois Juge et Partie, ayant déjà participé à ce procès en ma qualité de Procureur, moi, Quiou Deswaard, je me chargerai donc de vous lire simplement le verdict qui a été rendu par Blanche, l�Anversoise, qui aura endossé le rôle de Juge intérimaire.

*Quiou se saisit d�un parchemin qu�elle lit à haute voix*

Accusé, levez-vous !

Moi, Blanche l'anversoise, de par les pouvoirs qui m'ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare Eragon coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence je vous condamne à une amende de 20 écus.

Fait à Anvers
le novembre 1458
Par Blanche l'anversoise, en remplacement de la juge Quiou

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Eragon... en date du 21 Septembre de l�an de grâce 1458.

Ces faits sont passibles de la prison.

Il lui est reproché de n�avoir pas respecté la grille de prix de Tournai en vendant ses fruits entre le BP de 10.00 écus et le TBP de 9.50 écus. Il n'a pas réglé la conciliation qui lui a été proposé.

Voici les preuves :
http://img440.imageshack.us/img440/9267/eragontaopfruit.png
http://img46.imageshack.us/img46/1849/eragontaopfruit1.png


Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Maréchal des Logis Chef et Bourgmestre Tournaisien, Messire Calyn.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 27 Septembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Quiou Deswaard
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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