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 Procès ayant opposé Julien.. au Comté de Flandres

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Julien.. au Comté de Flandres   Mer 3 Nov 2010 - 10:46

Procès ayant opposé Julien.. au Comté de Flandres
Julien.. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Ne pouvant être à la fois Juge et Partie, ayant déjà participé à ce procès en ma qualité de Procureur, moi, Quiou Deswaard, je me chargerai donc de vous lire simplement le verdict qui a été rendu par Blanche, l�Anversoise, qui aura endossé le rôle de Juge intérimaire.

*Quiou se saisit d�un parchemin qu�elle lit à haute voix*

Accusé, levez-vous !

Moi, Blanche l'anversoise, de par les pouvoirs qui m'ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare Julien coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence je vous condamne à une amende symbolique de 10 écus.
Toutefois j'ose espérer ne plus vous revoir en ces lieux pour les mêmes faits.

Que le Très Haut vous rappelle vos écarts de langage et vous ramène dans le droit chemin.

Fait à Anvers
le novembre 1458
Par Blanche l'anversoise, en remplacement de la juge Quiou

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.



Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Julien en date du 10 Septembre 1458 en Gargote Flamande.

Il lui est reproché d�avoir tutoyé le Baron Karlheinz de Dampierre et de n�avoir utilisé que le nom de famille « Dampierre » pour le désigner. Après un petit rappel effectué par le Baron sur le respect du à un Noble, Julien a tout de même poursuivi sur sa lancée, faisant fi des remarques.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://www.casimages.com/img.php?i=100911015758475941.jpg

http://www.casimages.com/img.php?i=100911020510777316.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Opus.6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse
Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable).

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Le Baron Karlheinz de Dampierre sera appelé à témoigner.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 12 Septembre de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Quiou Deswaard,
Alors Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Le jeune Aspirant FSF était confortablement installé sur le banc des accusés, lorsque la séance menant à l'ouverture de son procès fut lancée.

Confiant, il l'était à coup sûr. Car même s'il était reconnu coupable, il se savait innocent aux yeux de quiconque possède un minimum d'intellect et de bon sens.

En temps normal, il se serait défendu tout seul, comme un grand gaillard qu'il est. Mais il avait finalement demandé l'assistance d'un avocat, et pas n'importe lequel. Le plus réputé et redouté de tous : Slamjack de Lys-lez-Lannoy.

L'accusé sourit d'emblée en constatant effectivement que dans le cas présent, Dampierre représentait 3 parties différentes.*

"Diantre, une situation de cumul à faire crever Breydel", pensa-t-il.

*Il écouta avec une grande attention la plaidoirie de son avocat, qui avait succédé au premier témoignage de l'accusation. Le greffier lui fit un geste lui indiquant que, s'il en avait l'envie, c'était à son tour de prendre la parole. Il gratifia le prétoire d'un laconique :*

Rien à ajouter.

*Lui qui d'habitude cherche toujours la faille pour provoquer, s'assagirait-il ? Ou alors, se dispense-t-il de l'effort d'user inutilement sa salive alors que tout a déjà été dit ?

Allez savoir...*
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur,

J�aimerai répondre à l�Avocat de l�Accusé. En effet, pourquoi avons-nous en le CL une explication des règles d'applications pour des titres non issus de la noblesse flamande, tel que pour Sa Majesté le Roy ou pour un quelconque Pair de France ?

Je demande donc une amende symbolique de 5 écus, ceci car l�Accusé, à la vue des preuves, a tout de même amélioré son langage auprès du Baron de Dampierre, passant du tutoiement au vouvoiement. Je rappelle également qu�un gueux ne peut connaitre forcément le langage conventionnel qui satisfait la Noblesse, et que celui-ci ne possède point forcément un exemplaire du Corpus Législatif en sa besace lorsque qu�il a le plaisir d�entamer une conversation en compagnie d�un Noble, et qu�il ne sait encore moins utiliser la formule adéquate, surtout si le Noble en question ne la précise guère explicitement.

Réquisitoire de l�Accusation établi en le 18 Septembre de l�an de grâce 1458,
En la ville de Bruges,
Par Quiou Deswaard,
Alors Procureur des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

La défense a appelé Slamjack à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
* C'est le Bâtonnier du Barreau flamand qui se présenta en personne pour représenter la défense. Ce n'était pourtant pas une affaire grandiose. Et l'accusé n'était pas un notable. Mais les Forces Spéciales s'offraient les services du meilleur pour défendre l'un des leurs.*

Votre Honneur, mes respects.

*L'avocat sembla interloqué. Il regarda le juge, puis détourna son regard vers le banc du plaignant, ensuite vers le banc du témoin. Il secoua la tête.*

Votre Honneur, ai-je mal vu ?
Dans ce procès, vous êtes à la fois le Juge, le Témoin et le Plaignant ?

*Sourire*

Et le bourreau c'est votre mère ?

*Grand éclat de rire. Il stoppa en brandissant sa main devant lui.*

Oui, oui, je sais, ce n'est pas vous qui jugerez cette affaire. Enfin, j'ose l'espérer ! Néanmoins, vous auriez pu vous abstenir de témoigner en faisant état de vos fonctions de Juge. Et vous auriez pu attendre de ne plus être Juge pour déposer plainte. Je trouve la situation un peu� grotesque. Et même à la limite de la légalité.

*Slamjack parcourut l'acte d'accusation, faisant mine qu'il le découvrait ; mais il ne trompait personne : jamais il ne se pointait au tribunal sans avoir patiemment étudié les éléments au préalable.*


Au vu des preuves avancées par l'accusation, je constate que mon client est accusé d'avoir refusé d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne.

Pour qu'on puisse reprocher à un individu d'avoir refusé d�utiliser la formule de politesse, IL FAUT, au préalable, le lui avoir rappelée.

J'aurais aimé que le plaignant rappelle la formule de politesse à utiliser pour s'adresser correctement à sa noble personne.

Et même si je vois bien que le plaignant a rappelé à mon client le devoir de respect, nulle part il ne l'a informé de la formule de politesse à utiliser.

Afin que l'infraction à l�Opus 6 soit flagrante, le plaignant aurait du dire : « Je suis Baron, nommez-moi Seigneur, je vous prie ».

Ce sont des gueux, il ne faut pas trop leur en demander ! On prétend à des droits et privilèges, sous prétexte que nous leur sommes supérieurs, mais on attend d'eux autant de bienséance que nous. C'est un non sens !

*Après ces quelques palabres, le Baron Noir entama sa plaidoirie. La vraie. Le genre de celles qui ont fait sa réputation.*

Votre Honneur, je veux bien mais� Où est la preuve que le plaignant est bien Noble ? Je ne vois son nom repris nulle part dans les registres de la Noblesse flamande !

*De son index, le Baron Noir se tapote le front et dit, comme s'il venait de faire une découverte :*

Ah mais oui ! Le Baron Karl Heinz de Dampierre ne fait pas partie de la noblesse flamande.
C�est pour ça !

Ce à quoi je vous dis : l'Opus 6 sur les droits et devoirs de la noblesse ne s'applique pas ! Il n�est valable que pour les membres de la Noblesse flamande !

J'en veux pour preuve le préambule, qui précise la motivation de cette loi :

« Les nobles, ayant obtenu leurs fiefs comme seule récompense de leur travail pour les Flandres, sont de plus en plus décriés par nombre de personnes. Afin qu'il ne soit jamais oublié que les titres de noblesse ne sont pas délivrés par copinage, par corruption ou par toute autre voie scandaleuse, mais que tout anoblissement doit passer par le jugement de l'Hérauderie de France, émanation du Pouvoir Royal et donc dépositaire de Sa sagesse, il a été décidé que le pouvoir comtal flamand ajouterait le point suivant au livre 1 du Corpus législatif. »

*Le Général reprend :*

« Comme seule récompense de leur travail pour les Flandres. »
Les Nobles ont droit au respect, en Flandres, eu égard à leur travail pour les Flandres.

Cela signifie que si moi-même, Baron de Renaix, Seigneur de Lys-Lez-Lannoy, je me faisais insulter en Normandie par un gueu qui refuserait de me nommer « Seigneur » ou « Sire », je ne pourrais prétendre à un procès sur base de l�Opus 6. Et inversement, un Noble normand n'aurait pas à se plaindre du manque de respect d'un gueu flamand, en Flandres, puisque ce respect n'est dû qu�aux Nobles (flamands) en récompense de leur travail pour les Flandres.

*Slamjack s'interrompt et dit :*

Oui, je vous vois douter. Et pourtant, c'était bien la volonté du Législateur : le respect des Nobles flamands par leurs propres gens. Les Nobles de passage et les Nobles issus d�autres contrées n�ont pas les mêmes droits et privilèges, en Flandres, que les Nobles flamands.

Vous voulez une autre preuve ? La voici :

*L'Avocat lit un extrait de l'Article 2.1 de l'Opus 6*

Article 2.1
Tout noble qui ne remplirait pas ses devoirs perdrait les privilèges ci-dessus énoncés sans limite dans le temps, ainsi que l'accès à la Haute Cour flamande, organe représentatif de la noblesse de Flandres, pour une durée de deux mois.

L'Opus 6 offre des privilèges aux Nobles flamands, mais aussi des devoirs. Et comment sanctionnent-ils le Noble qui ne satisfait pas à ses obligations ? En le privant d'accès à la Haute Chambre Flamande !

*Pause. Histoire que chacun ait le temps d'assimiler la suite.*

Puisque Karl Heinz de Dampierre ne siège pas à la Haute Chambre Flamande, malgré son titre de Baron, cela signifie qu'il n'a pas les mêmes privilèges qu'un Baron flamand. Et donc que l'Opus 6 ne le concerne pas.

Qu'on soit bien d'accord, je ne remets pas en cause la Noblesse du plaignant, qui a certainement fait beaucoup de choses dans le Comté qui l'a anobli. Ce que je plaide, c�est que l'Opus 6 ne s'applique, tant pour les droits que pour les devoirs, qu'aux Nobles Flamands.

Dès lors, nous pouvons reprocher à mon client, le nommé Julien, d'avoir manqué de respect à l'égard d'un Baron, mais nous ne pouvons pas dire qu'il a enfreint l�Opus 6.

Une infraction à la bienséance, peut-être, mais pas une infraction aux lois flamandes !

*Sourire du Baron Noir. A cet instant, il était certain d�être le plus fort.*

Mon client n'a pas commis d�infraction. Notre CL ne l'oblige pas à user d'une formule de politesse à l'égard d'un noble non titré en Flandres.

Votre Honneur, mes respects.

L'accusation a appelé Karlheinz à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
Au Juge qui sera appelé à juger cette affaire;

Je confirme tous les dires de la procure et estime que l'inculpé Julien doit être sévèrement punit pour avoir ouvertement insulté un noble, malgré mon rappel.

Sa peine l'aidera certainement à se montrer plus respectueux envers les membres de la noblesse, tous sans exception comme prévu par la loy.

Baron Karl-Heinz,
Rechter van Vlaanderen.
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