Procès ayant opposé Kriss au Comté de Flandres

Sujet: Procès ayant opposé Kriss au Comté de Flandres Dim 31 Oct 2010 - 12:57

Procès ayant opposé Kriss au Comté de Flandres
Kriss était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Citation :: *La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusée, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare le dénommé Nexen/Kriss coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra payer une amende s�élevant à 20 écus, majorée de 5 écus pour la non-participation du Sire à son procès.
A noter que l�individu a changé de nom durant la durée de celui-ci, passant de Nexen à Kriss tout récemment. Mais nous avons bel et bien affaire au même personnage !

Que le Très Haut vous ramène en le droit chemin.

Justice fut rendue à Anvers,
le 31 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Acte d'accusation

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Nexen en date du 16 octobre de l�an1458.

Il lui est reproché d�avoir embauché dame Chlara pour un salaire de 12 écus. Il s�agit d�esclavagisme. Le sieur a refusé toute conciliation. Le procès est par conséquent obligatoire, et le contrevenant doit être sanctionné.

Voici les preuves :
https://i.servimg.com/u/f21/13/11/14/34/nexen_10.jpg
Missive envoyée le 09/10/1458 par le maréchal des logis Erkamion

Citation :: Sieur Nexen,
Il est apparu aux services de police de la ville de Tournai que vous aviez recruté Chlara au salaire de 12 écus.
Nous vous rappelons la nouvelle grille salariale en vigueur dans notre bonnevieille ville de Tournai :
*De 0 à 9 points de caractéristiques : embauche interdite !
*Pour 10 points de caractéristiques : salaire de 15 écus minimum
*Pour plus de 10 points de caractéristiques : salaire de 22 écus minimum
*Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme en cas d�infraction.
Voici la preuve:
09/10 01:03 : Nexen embauche Chlara pour 12,00 écus
Selon le décret de conciliation, votre amende est de 15-12=3 écus X 1.5( niv.1)+ 5 écus (2eme dossier)= 9.5 écus.
Pour régler cette amende je vais mettre en vente 2 pains à 11.35 écus (6.60+9.5/2) que je vous demande de racheter .
Passé 2 jours sans nouvelle de votre part, la proposition sera caduque et votre dossier sera transmis à la prévôté puis au procureur deux jours plus tard.
Passé ce délai de 4 jours , un procès sera ouvert contre vous.
Respectueusement,
Maréchal des logis Erkamion

Réponse de l'infractant :

Citation :: Messire,
ce fut juste une erreur de ma part mais si vous voulez de ce procès point des soucis pour moi.
(désolé juste un bug de mon côté et pourtant je l'avais ôte quand j'ai vue mon erreur)
Donc vivement la geôle.
Cordialement
Nexen

Réponse d'Erkamion :

Citation :: Sieur,
j'ai bien pris note de votre courrier.
A votre guise de vouloir attendre le procès, c'est votre droit.
Néanmoins, il y a un risque pour vous que la peine soit plus lourde que la conciliation.
Celle-ci est valable jusqu'au 13 Octobre, date à laquelle le procès vous sera intenté.
Bonne journée,
Maréchal des logis Erkamion

Dernier courrier de l'infractant :

Citation :: Messire,
je trouve cher payé pour une erreur, je préfère de loin la prison que de payer ce prix la.
Cordialement
Messire Nexen

Ceci va à l�encontre du corpus législatif des Flandres :
Op 2 ; art 2 :
Toute personne rémunérant un
employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme
esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La
peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la
différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre
part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende
pourra être multipliée proportionnellement au nombre de récidives

Or toute infraction au corpus législatif des Flandres est passible de poursuite judiciaire, comme précisé dans ledit texte :
Livre 1, chap II, Op1, Art 1 :
Tout crime et délit commis dans le Comté des Flandres par un habitant ou un transitant, quelque soit sa nationalité ou son lieu de résidence, est passible d'une assignation en la Cour de Justice des Flandres.
Article 2.1 :
La basse Justice comprend tous les délits ayant liaison avec des cas d�esclavagisme

L�esclavagisme est donc un délit et doit être sanctionné.

Accusé levez vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif Flamand, consultable en ce lieu :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=47607604&sid=wUX8iTwuFoR2OtWt8Qg6nRSSw#47607604
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�invitera la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le maréchal des logis Erkamion

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi 25 octobre de l�an 1458,
A Anvers,
Par Blanche l'anversoise
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Votre honneur,

Un manque flagrant de respect de la justice se présente à nous. L'accusé refuse toute conciliation, ce qui aurait permis d'économiser du temps et du papier à tous.
Même si sa lourde maladie fait qu'il n'a pas pu se présenter à nous, je réclame à son encontre une amende de 30 écus.

Fait à Anvers
Le 28 octobre 1458
Par Blanche l'anversoise

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Erkamion à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: Madame le juge, madame le procureur, bonjour.
les faits sont simples dans ce cas, cet homme, ici accusé, le sieur Nexen a embauché la jeune Chlara pour un salaire inférieur à ce que prévoit la grille des salaires, 12 ecus.
Il m'a plaidé l'erreur, pourquoi pas? mais la conciliation est justement un bon moyen de résoudre à moindre cout pour lui et le comté ce genre de problème. Je n'ai rien d'autre à ajouter.