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 Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres

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Quiou Deswaard

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Localisation : Antwerpen
Date d'inscription : 03/11/2008

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MessageSujet: Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres   Dim 31 Oct 2010 - 17:26

Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres
Theadeus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*La Juge, tout en se redressant, réclama le silence avant de pouvoir enfin rendre son verdict*

Accusé, levez-vous !

Moi, Quiou Deswaard, de par les pouvoirs qui m�ont été conférés par Sa Grandeur Malycia de Laerne et suite aux différentes interventions qui ont eues lieu en ce Tribunal, je déclare le dénommé Theadeus coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence de quoi, il lui faudra payer une amende s�élevant à 20 écus, majorée de 10 écus pour la non-participation du Sire à son procès ainsi que sa récidive.

Que le Très Haut vous ramène en le droit chemin.

Justice fut rendue à Anvers,
le 31 Octobre de l'an de grâce 1458,
Par Quiou Deswaard,
Alors Juge des Flandres.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Theadeus en date du 11 Octobre de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d'avoir acheté 3 sacs de maïs au TBP, pour les personnes n'étant au courant des acronymes usuelles de la mairie de Tournai, Très Bas Prix, c'est-à-dire à 3 écus.
Ce n�est pas la première infraction du sieur. Ce récidiviste doit donc être sanctionné.

Voici les preuves :
11-10-2010 07 :30 : vous avez vendu à Theadeus 3 sacs de maïs pour 3 écus

Ces faits vont a l'encontre de l'arrêté municipal suivant
TBP = très bas prix Vous pouvez vendre à ce prix mais achats réservés à la mairie sous peine de poursuites.
BP = bas prix : prix minimum de vente et d'achat des marchandises ( TBP excepté).

Or toute infraction a un arrêté municipal est passible de poursuite comme cité dans les textes des lois flamandes.
Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici :http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure:
Seront appelés à témoigner le Maréchal des Logis Erkamion

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 25 octobre de l'an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Blanche l�anversoise
Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur, il s'agit en l'occurrence d'une récidive, l'accusé connaît les lois et décrets et les ignore délibérément.
Par conséquent, je réclame à son encontre 5 jours de prison et 30 écus d'amende.

Fait à Anvers
Le 28 octobre 1458
Par Blanche l'anversoise

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Erkamion à la barre

Voici son témoignage :


Citation :
Bonjour, concernant les faits, ils sont simples ,cet homme à la barre des accusés m'a acheté 3 sacs de mais alors que je venais de les mettre le matin même en vente au prix réservé à la mairie. On pourrait croire à une erreur si celui-ci n'avait pas remis la même chose une semaine plus tard lors de la mise en vente de ma récolte suivante qui ne lui a pas résisté plus de quelques heures, 12 sacs cette fois ci.
Il élèverait des cochons on pourrait un minimum comprendre mais après ma petite enquête j'ai pu découvrir que non, c'est de la pure spéculation ,de l'enrichissement sur le dos des jeunes paysans comme moi.
Cet homme est un récidiviste qui de plus se moque de la justice du comté, j'espère que sa peine sera exemplaire.
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