Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Slamjack au Comté de Flandre

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Karl-Heinz

avatar

Nombre de messages : 589
Date d'inscription : 01/06/2010

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Bruges
Grade: Connétable

MessageSujet: Procès ayant opposé Slamjack au Comté de Flandre   Sam 25 Sep 2010 - 13:43

Citation :
Slamjack était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Le prévenu ayant fait aveu et les preuves étant jugées suffisantes, je le déclare "Coupable de trouble à l'ordre public pour insulte".

J'aurais en temps normal préconisé vingt écus pour une insulte au sein du Parlement. Mais suite à l'aveu spontané, je réduirais cette amende à dix écus.


Justice fût rendue à Bruges, devant Dieu et au nom des Flandres, le vingt-cinq septembre de l'an mil quatre cent cinquante-huit;
Baron Karl-Heinz, Juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Slamjack, Baron de Renaix, en date du 29 Aout de l�an de grâce 1458.

Il lui est reproché d�avoir insulté et menacé le Comte Ascalon de Sint Winoksbergen en les locaux du Parlement.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=132651Slam.parlement.jpg

http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=256333Slam.parlement2.jpg


Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner Messire Ascalon, Comte de Sint Winoksbergen.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 13 Septembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Quiou Deswaard
Procureur des Flandres.

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur,

Suite à l'aveu délibéré du Baron de Renaix, je demande une amende de 10 écus.

Réquisitoire de l'Accusation établi en le 22 Septembre de l'an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Quiou Deswaard,
Alors Procureur des Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense
*Slamjack se leva et répondit sobrement*

J'accepte la réquisition du procureur.

*Il sortit sa grosse bourse et l'ouvrit, se préparant à payer la note*

La défense a appelé Slamjack à la barre
Voici son témoignage :
*Le Baron Noir passa en coup de vent. Il avait d'autres chats à fouetter*

Mes respects Votre Honneur.

Je ferai vite.

Je reconnais les faits. J'ai qualifié le Comte Ascalon d'abruti. Ca s'écrit :
A B R U T I.

Et comme le stipule l'article 6, l'aveu est une circonstance atténuante.

Ca m'est venu comme ça, sans réfléchir. Dans un débat parlementaire qui concerne la maréchaussée, j'ai trouvé l'intervention du Comte Ascalon totalement déplacée! Diffamer sur les Forces Spéciales dans une discussion sur la Maréchaussée, c'était tout sauf pertinent. C'était le seul débat constructif qui se déroulait au Parlement, dans le calme et la sérénité, mais non, il a fallu qu'il y aille de sa petite provocation misérable.

J'aurai pu le traiter de crétin, d'idiot, de stupide dégénéré, mais non, c'est le terme ABRUTI qui m'est venu.

*Le général se tourne vers le plaignant*

Non mais regardez-le... Je dois me retenir pour ne pas l'insulter à nouveau.

Par respect pour ce tribunal, je m'abstiendrai de dire que cet homme est un imbécile. Pas comme vous Votre Honneur.

*Le Baron alla reprendre sa place*

L'accusation a appelé Ascalon à la barre
Voici son témoignage :
Ascalon se leva et s avança pour prendre la parole devant le Cour.

Que dire ? Que rajouter ? le baron Slamjack m a insulté oui, mais ça il en a l habitude, c est ça façon de faire, son mode de vie. Mais ici, il faut voir en plus de l insulte, le lieu où elle a été prononcé, au Parlement Flamand, lieu réputé apolitique et où les débats et paroles se veulent respectueuses et non menaçantes. Non, ceci n est pas un détail, ceci est inscrit dans notre CL, je vais me permettre de le citer, bien que je sois persuadé que vous le connaissez parfaitement :

***
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Slamjack au Comté de Flandre
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Niecke au Comté de Flandre
» Procès ayant opposé Brozor au Comté de Flandre
» Procès ayant opposé Slamjack au Comté de Flandres : relaxé
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Boomba au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: