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 Procès ayant opposé Papillondenuit à la Commune d'Anvers

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Karl-Heinz

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Date d'inscription : 01/06/2010

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MessageSujet: Procès ayant opposé Papillondenuit à la Commune d'Anvers   Mer 15 Sep 2010 - 14:12

Citation :
Papillondenuit était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Après avoir écouté la défense attentivement, je prononce la relaxe pour l'inculpé qui ne faisait donc que son travail de Maréchal.

Justice fût rendue à Bruges, devant Dieu et au nom des Flandres, le quinze septembre de l'an mil quatre cent cinquante-huit;
Baron Karl-Heinz, Juge des Flandres.




Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée papillondenuit

en date du 01 Septembre de l'an de grâce 1458.

Il lui est reproché d'avoir vendu une miche de pain à 8.55 écus sans l'autorisation du

maire.

Voici les preuves :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/P/Papillondenuit_Vente_01.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand

:Extrait de l'article 2 de l'opus 3 du chapitre II du livre II :
Du Trouble à l'Ordre public :
| Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché

flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions

prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l’ordre public.
Extrait de l'opus 2 du chapitre III du livre II :
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
| Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n’est pas sa résidence.
| Toute personne vendant au moins une denrée qu’elle n’a pu produire ou obtenir grâce à la

spécificité de son village ( cueillette, pêche ou découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
| Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.

Article 2.
Les marchands ambulants flamands doivent faire une demande au bourgmestre de la cité

concernée par la vente avant de déposer leurs marchandises. Tout contrevenant à ces

obligations se verra accusé de trouble à l’ordre public.


*Le Maire se tourne vers l'Accusée*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez

consulter ici :

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&amp

;amp;postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant

l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n »en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d?office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 01 Septembre de l'an de grâce

1458,
A Antwerpen
Par Drag0nF1re
Maire d'Antwerpen.Première plaidoirie de la défense

*C'était la première fois que Pap était en procès. Le tribunal n'était pas un lieu inconnu pour elle puisqu'elle venait de temps en temps faire des témoignages ; mais le fait de se retrouver dans la place de l'accusé plutôt que celle du témoin la rendait nerveuse et ressentait des sentiments bizarres. La présence de son Avocat la réconfortait un peu tout de même.*

Votre Honneur,

J'ai certes vendu une miche de pain au prix de 8,55 écus, mais sachez que je n'ai fait que mon boulot et ai obéi aux ordres de mes supérieurs. Ladite miche de pain devait être achetée par un contrevenant et faire l'objet d'une amende. Mon intention n'était pas d'enfreindre la loi. D'ailleurs, je ne l'ai pas enfreinte puisque le CL autorise les Maréchaux flamands à mettre en vente des denrées surtaxées. Je ne vois pas où est le problème. Je suis innocente.

*Sa plaidoirie étant faite, elle laissa son Avocat prendre la parole.*

Fait à Antwerpen le 1er Septembre de l'an 1458,
Par mevrouw Papillon de Nuit
Maréchal des logis chef-adjoint d'Antwerpen.
----------

*Eloelo se trouvait près de Pap. Il lui avait promis qu'il allait la défendre si le Maire lançait un procès contre elle.
Après avoir salué les membres de la Cour de justice, l'Avocat flamand prit la parole en s'adressant plus particulièrement au Juge.*

Votre Honneur,

Faisant partie du Barreau flamand, je serai l'Avocat de mevrouw Papillon de Nuit lors de ce procès.

Tout d'abord, je vous prie de prendre en compte la fonction comtale de ma cliente : Elle est au service du comté en faisant partie de la Maréchaussée flamande depuis plusieurs mois et y occupe le poste de Maréchal des logis chef-adjoint de la brigade d'Antwerpen.

Bien. D'après l'acte d'accusation qui a été faite par meneer le Bourgmestre, ma cliente est qualifiée de Marchand ambulant et il lui est reproché d'avoir vendu une miche de pain sans avoir reçu une autorisation municipale. Je tiens à préciser que mevrouw Papillon n'est nullement un Marchand ambulant et ne l'a jamais été. Si elle a mis en vente cette miche de pain à 8,55 écus -Notez le prix assez haut de ladite miche- c'est parce qu'elle a tout simplement fait son travail : Cette miche de pain était effectivement destinée à un contrevenant qui devait s'acquitter d'une amende pour avoir enfreint la loi. Le Corpus Législatif flamand autorise mevrouw Papillon de Nuit à mettre en vente des marchandises majorées ; voici un extrait de l'Article 4.6 du Chapitre I du Livre II : "- Les sommes perçues par le Maréchal au titre de la conciliation le seront soit directement par le maire soit par un Maréchal porteur d'un mandat spécifiquement affecté à cette tâche." Ma cliente possède un mandat comtal. Ce procès ne devait donc pas avoir lieu puisque mevrouw Papillon de Nuit n'a pas enfreint la loi et n'a fait que son travail.

Je demande à ce que ma cliente soit relaxée.

Que justice soit faite.

Fait à Doornik le 1er Septembre de l'an 1458,
Par Maître Eloelo van Kempen
Avocat flamand.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Eloelo à la barre

La défense a appelé Eloelo à la barre
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