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 Procès ayant opposé Jade5 au Comté de Flandres

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Karl-Heinz

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Nombre de messages : 589
Date d'inscription : 01/06/2010

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Ville: Bruges
Grade: Connétable

MessageSujet: Procès ayant opposé Jade5 au Comté de Flandres   Dim 5 Sep 2010 - 19:50

Citation :
Jade5 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Personne n'ignorera que le CL ne fait aucun cas de procès pour "Manque de respect". Il n'y a donc pas lieu de mener l'inculpé en ce lieu pour ce motif.

Je me suis également déjà permit à deux reprises de rapeller ce qu'était la diffamation. Et cette définition ne colle pas avec le cas actuel: l'inculpé s'est, pour résumer les preuves et différents témoignages, tout bonnement disputé avec la Bourgmestre en Halle et qualifié, en gros, la Bourgmestre d'être partiale.

Je pense qu'en Flandres, chacun a encore le droit d'avoir un avis et de l'exprimer publiquement. Il y aurait lieu de diffamation si l'inculpé menait une campagne mensongère à l'encontre de la Bourgmestre et encore, sur des sujets vérifiables (Détournement de fonds etc) ou des accusations graves et non fondées.

Je déclare donc la relaxe pour l'inculpé.

Justice fût rendue à Bruges, devant Dieu et au nom des Flandres, le cinq septembre de l'an mil quatre cent cinquante-huit;
Baron Karl-Heinz, Juge des Flandres.



Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée Jade5 en date du 28 Août de l�an de grâce 1458.

L�Accusée clairement manqué de respect envers une institution comtale qui est la Maréchaussée flamande, allant même jusqu'à traiter les Maréchaux brugeois d'incompétents. Ajoutez à cela qu'elle a publiquement remis en cause & douté de l'impartialité de la Mairesse brugeoise.

Voici les preuves : I)- Paroles de Jade en place publique : (Je cite)
"Elle [Maryse] doit être juste et appliquer les mêmes règles pour tous les habitants de la ville... Chose qu'elle ne sait point faire !".
"[Maryse], je veux juste que tu admettes que tu n'aurais jamais poursuivi quelqu'un d'autre que moi pour avoir vendu sur le marché son gain de la boulasse sans... [avoir demandé l'autorisation de la mairie]"
II)- Screenshot du topic ouvert par Ljd Jade5 dans le forum principal des RR : http://img709.imageshack.us/img709/7492/jade5diffamation.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Extrait de l'Article 2 de l'Opus 3 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres :
Du Trouble à l�Ordre Public :
- Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


*Le Procureur se tourne vers l�Accusée*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n »en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
Sera appelé à témoigner le Prévôt des Maréchaux, Messire Eloelo Van Kempen ainsi que la Bourgmestre de Bruges, Maryse D�assault.


Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 31 Août de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Quiou Deswaard
Procureur des Flandres.Première plaidoirie de la défense

Monsieur le Procureur,

Je viens donc ici pour vous prouver tout d'abord que j'ai bien gagné ma barque à la boulasse : "19-08-2010 04:25 : Quand vous ouvrez les yeux, tout est noir. Un peu inquiet, vous tentez de vous lever et vous comprenez que vous avez dormi avec une barque sur la tête. "Une barque ?? Mais qu'est-ce que c'est que ce jeu débile où des barques apparaissent pendant la nuit, sur la tête des gens ?" Une seule explication : quelque part ailleurs, une anti-barque a dû se matérialiser sur la tête de quelqu'un d'autre, afin que la quantité totale de barques soit conservée au passage de la nuit."

J'ai donc mis cette barque en vente sur le marché sans demander au maire puisque cette dernière stipule qu'elle ne reprend plus les objets de la boulasse, je ne pensais pas qu'il fallait la prévenir.Lorsque que j'ai vu que c'était la mairie elle même qui me l'avait achetée et que j'étais en procès, il est vrai que je me suis un peu emportée contre la maréchaussée.
Celle ci est restée muette quand je lui ai dit que la barque venait de la boulasse.
J'espère donc que vous tiendrez en compte cette déposition et vous en remercie.

Jade

Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici présents pour juger si oui ou non l�Accusée a diffamé à propos de la Bourgmestre Maryse D�Assault et de la Maréchaussée Brugeoise. Il me semble que les faits sont là, c�est pourquoi je demande une amende exemplaire de 7 écus.

Réquisitoire de l�accusation établi le 2 Août de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Quiou Deswaard,
Alors Procureur des Flandres. Dernière plaidoirie de la défense

Jade se lève et prend la parole :

Je pense qu'il y a erreur sur la personne là.
En effet Maryse dit avoir vu une certaine jade05, personne me ressemblant effectivement mais n'étant pas moi. Je m'appelle jade5 votre honneur, veuillez bien vouloir régler ce malentendu.
Jade retourne se rassoir.L'accusation a appelé Maryse à la barre

Voici son témoignage :

Messire Procureur , votre Honneur.

Le 19 aout de l'an 1458 , en faisant un tour de marché , je découvre la mise en vente d'une barque à un prix très en dessous de la moyenne .

Assez surprise de se fait et voulant protéger les charpentiers brugeois , j'ai acheté la barque .

Ma surprise fût grande de découvrir que c'était Jade05 qui en était le vendeur , meunier de son état elle avait en frein la loi .

J'ai décidé comme il le fallait de remettre le dossier de cette infraction entre les mains de la maréchaussée , je m'explique , Jade05 n'est pas à sa première infraction sur le marché de Bruges et connait la loi

Citation :
Extrait de l'Article 3 de l'Opus 2 du Chapitre II du Livre II :

De l'Escroquerie :

| Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu'il est capable de produire lui même sauf si icelui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d'Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.

Je suis un Bourgmestre ouvert et compréhensif , quand une erreur est commise pour la première fois , j'essaie d'aider et d'arranger au mieux .

Jade05 m'a accusé de ne pas être juste en place publique , j'ai eu beau me défendre , elle a continué dans ce sens .

Je ne pouvais pas me permettre de passer une fois de plus sur une infraction , je suis bourgmestre de Bruges et mon devoir est de défendre les villageois contre ce genre d'infraction .

Maryse incline la tête et retourne à sa place .L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

*Étant en déplacement à Gent, et n'ayant pas le temps de se rendre en la capitale flamande afin d'aller en personne témoigner au tribunal des Flandres, le Prévôt des Maréchaux dut faire son témoignage par lettre et laissa le Greffier lire à haute voix ladite lettre.*

Votre Honneur,

En ma qualité de Prévôt des Maréchaux, je m'étais déplacé en personne à Brugge lorsque j'ai appris que mevrouw Jade s'en prenait à la Maréchaussée. Étant le représentant de cette institution -ô combien importante dans le fonctionnement du comté- je ne pouvais pas rester les bras croisés. J'ai donc été témoin de toutes les paroles qui ont été dites par l'accusée en place publique. Elle a clairement qualifié la Maréchaussée d'incompétente. Elle s'en est ensuite pris à la Bourgmestre et avait affirmé que mevrouw Maryse ne savait pas être juste et ne savait pas appliquer les même règles pour tous les habitants de la ville. Elle a donc douté de son impartialité. Puis, mevrouw Jade lui a demandé d'admettre qu'elle n'aurait jamais poursuivi quelqu'un d'autre qu'elle pour avoir vendu sur le marché sans autorisation ; ce qui est bien entendu totalement faux et n'a fait que semer le trouble en la capitale brugeoise.

Pour résumer : Jade a clairement manqué de respect envers une institution comtale qui est la Maréchaussée flamande, allant même jusqu'à traiter les Maréchaux brugeois d'incompétents. Ajoutez à cela qu'elle a publiquement remis en cause et douté de l'impartialité de la Mairesse brugeoise.

J'ai ensuite fait remarqué à Jade qu'elle était en train de diffamer, et que ceci peut être puni par la Justice flamande. Je lui ai donc demandé de faire des excuses publiques aux Maréchaux brugeois ainsi qu'à la Mairesse. Mais elle a préféré faire la sourde et m'a ignoré. J'ai donc déposer plainte auprès du Procureur, sans hésitation. Je ne peux pas tolérer qu'une contrevenante se comporte de cette façon et traite la Maréchaussée d'incompétente. Et j'estime que ceci devrait être sévèrement puni par la Justice.

Que justice soit faite.

Fait à Gent le 2 Septembre de l'an 1458,
Par meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.
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