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 Procès ayant opposé Slynky au Comté de Flandres

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Karl-Heinz

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Date d'inscription : 01/06/2010

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MessageSujet: Procès ayant opposé Slynky au Comté de Flandres   Dim 5 Sep 2010 - 19:26

Citation :

Slynky était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
L'inculpé ayant payé son amende et la majoration, je prononce la relaxe.

Justice fût rendue à Bruges, devant Dieu et au nom des Flandres, le cinq septembre de l'an mil quatre cent cinquante-huit;
Baron Karl-Heinz, Juge des Flandres.



Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée Slynky en date du 29 Août de l�an de grâce 1458 en la bonne ville d�Anvers.

Il lui est reproché d�avoir vendu du blé au prix de 4,75 écus l�unité. Nous avons laissé largement de temps à mevrouw Slynky pour payer son amende sous forme de l'achat d'un sac de maïs vendu par la Mairie au prix de 7,76 écus. Mais malgré les deux courriers qui lui ont été envoyés, l'accusée n'a pas payé. Il faudra donc qu'elle soit jugée par le tribunal.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves : http://img683.imageshack.us/img683/3848/slynkybois.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Extrait de l'Article 2 de l'Opus 2 du Chapitre II du Livre II du Corpus Législatif des Flandres :
Du Trouble à l�Ordre publique :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Extrait du décret comtal concernant le bois :
Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure :
*Seront appelés à témoigner le Prévôt des Maréchaux Eloelo Van Kempen ainsi que le Maréchal des Logis Clément079.
*La conciliation n�a pas abouti.

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 30 Août de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Quiou Deswaard,
Procureur des Flandres.Première plaidoirie de la défense

je n ai pas regarder mes message depuis un certain temps donc je nai pas pus prendre connaissance des mes deux avertissements mais je suis pret a payer le montant que je dois a la mairieRéquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Il me semble que l�Accusée est de bonne foi et qu�il serait appréciable de la laisser payer l�amende qui l�attend en la mairie d�Anvers, celle-ci étant de 7,76 écus. Une majoration de trois écus peut être envisagée.

Réquisitoire de l�accusation établi le 31 Août de l�an de grâce 1458,
A Tournai,
Par Quiou Deswaard,
Alors Procureur des Flandres.Dernière plaidoirie de la défense

j ai payer ma dette a la mairie je vous remercie. j attend le verdict L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :

*Étant en déplacement à Doornik, et n'ayant pas le temps de se rendre en la capitale flamande afin d'aller en personne témoigner au tribunal des Flandres, le Prévôt des Maréchaux dut faire son témoignage par lettre et laissa le Greffier lire à haute voix ladite lettre.*

Votre Honneur,

Sachez qu'une seconde chance a été accordée à l'accusée vue qu'elle semble de bonne foi. Elle s'est acquittée d'une amende de 8,10 écus. Mais ceci ne veut pas dire qu'elle est innocente. Elle a bel et bien enfreint la loi, et doit donc être reconnue coupable. Je vous propose de la condamner à payer une amende symbolique de 1 écu.

Que justice soit faite.

Fait à Doornik le 31 Aout de l'an 1458,
Par meneer Eloelo van Kempen
Prévôt des Maréchaux des Flandres.L'accusation a appelé Cl�nt079 à la barre

Voici son témoignage :

goedant dag Mr. le procureur

Je suis le début des fait 14-08-1458 Nous avons donc demandé a Slynky de payé l'amende quelle doit payé deux fois des messages on était envoyé Apres le deuxieme message nous lui avons laissé 2jours avant de la mettre en procès je précise par la même occasion que l'accusée ic présente ne nous a pas répondu pour nous expliquer ou répliquer.

Cordialement Maréchal Clement[079]
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