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 Procès ayant opposé Didine59 au Comté de Flandres

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Karl-Heinz

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Nombre de messages : 589
Date d'inscription : 01/06/2010

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Ville: Bruges
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MessageSujet: Procès ayant opposé Didine59 au Comté de Flandres   Lun 2 Aoû 2010 - 18:42

Citation :
Didine59 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'assaut contre un hôtel de ville - mairie - , qu'il soit un succès ou non, constitue un délit. Les preuves présentées par Meneer le Procureur Vicomtest et son témoin Kimca sont suffisantes pour déclarer l'accusé "Coupable de trouble à l'ordre public".

Je préconiserais en temps normal trois jours de prison. Néanmoins, l'accusé étant monté seul à l'assaut, il me faudra considérer son geste comme émanant d'un fou ou d'une personne ayant commit une erreur sans vilaine intention. Je pencherais pour la seconde solution et condamne donc l'accusé à deux jours de prison.

Justice fût rendue à Bruges, devant Dieu et au nom des Flandres, le premier août de l'an mil quatre cent cinquante-huit;
Baron Karl-Heinz, Juge des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.


Acte d'accusation

Votre Honneur

Nous sommes ici pour juger les faits punissables commis par la dénommée Didine59 en date du 22 Juillet 1458 à Dunkerque.
Il lui est reproché d'avoir participé à une révolte devant la mairie.
Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
22-07-2010 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Didine59 parmi les assaillants.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Op. 3.
De la moyenne Justice.
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

- Le Procureur se tourne vers l�accusée -

Accusée , levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la procure :
Sera appelé à témoigner Kimca

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 23 Juillet de l'an de grâce 1458
par Vicomtest
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense

didine59 se leva:
MR le juge je pense que habitant dunkerque je vois pas ou est le mal de se revolter,oui g cliqué sur "desobeissanse" g perdu une journée de travail a cause de ca, jme suis fais refouler devant la mairie et pourtant je me suis pas plaind. sur ceux faite se ke vous bon vous semblera de moi si ca peus vous faire plaisir, bonne journée et a bientot...
Réquisitoire de l'accusation

- se tournant vers l'accusé -
Ce qu'il ne faut pas entendre ! Croyez vous que le fait d'être un habitant d'une ville flamande , vous autorise à vous révolter contre cette dernière ? Cela n'est pas ainsi que nos institutions fonctionnent , Messire. Nous avons des lois et en l'occurrence , se révolter contre une mairie , constitue un délit très grave. Vous déclarez à la cour avoir perdu une journée de labeur à cause de votre méprise ; et bien sachez que vous allez en perdre d'autres. Je réclame de la prison pour cet individu , il aura ainsi le loisir d'étudier notre Corpus Législatif.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Kimca à la barre

Voici son témoignage :
Kimca avança jusqu'à la barre.
Bonjour Mr le juge voici mon témoignage pour la nuit du 22 juillet 1458.
22-07-2010 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Didine59 parmi les assaillants.
Je n'ai rien d'autre à ajouter au plaisir.
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Procès ayant opposé Didine59 au Comté de Flandres
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