Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Fips au Comté de Flandres

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Karl-Heinz

avatar

Nombre de messages : 589
Date d'inscription : 01/06/2010

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Bruges
Grade: Connétable

MessageSujet: Procès ayant opposé Fips au Comté de Flandres   Lun 2 Aoû 2010 - 18:39

Citation :
Fips était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Fips,
Vous êtes ici en Flandres. Et nous avons des lois.
Peu importe ce que vous pouvez penser de notre manière de gérer notre économie.
Si vous souhaitez commercer avec nous, il faut les respecter et pour cela, il y a une procédure à suivre.
Pour avoir le droit de déposer des marchandises sur le marché d�une ville flamande, il vous faut d�abord l�autorisation du CAC puis celle du bourgmestre de cette ville.
Sans cela, il vous est interdit de vendre quoique ce soit.
Le bourgmestre d�Anvers vous l�avait pourtant signalé. Et malgré cela, vous êtes passé outre.
De plus, non seulement les autorisations que vous prétendez avoir reçues des simples habitantes d�Anvers ne valent rien mais en plus, vous n�en apportez aucune preuve.

Je vous déclare donc coupable des faits qui vous sont reprochés.
Vos finances ne vous permettant pas de vous acquitter d�une amende proportionnelle à votre délit, je vous condamne à 5 jours de prison.

Fait à Bruges, le 22 juillet 1458
Moonflower
Juge des Flandres

_________________________________________

Messire Fips,
Sie sind in Flandern hier. Und wir haben Gesetze.
Nicht so wichtig, was Sie an unsere Weise daran denken können, unsere Wirtschaft(Sparsamkeit) zu verwalten.
Wenn Sie wünschen, Handel mit uns zu treiben, muß man sie und dafür achten, es gibt ein Verfahren zu folgen.
Um, Handelswaren auf dem Markt einer flämischen Stadt abstellen, zu dürfen, sind Sie die Genehmigung des CAC dann diejenige des Bürgermeisters dieser Stadt zuerst notwendig.
Ohne das ist es Ihnen zu verkaufen verboten, obwohl das ist.
Der Bürgermeister von Antwerpen hatte Ihnen auf ihn dennoch hingewiesen. Und dennoch sind Sie hinweggegangen.
Außerdem nicht nur kosten die Genehmigungen, die Sie behaupten von einfachen Bewohnerinnen von Antwerpen bekommen zu haben, nichts sondern dazu, Sie bringen keinen Beweis.

Ich erkläre Ihnen also Schuldigen der Tatsachen, die Ihnen vorgeworfen sind.
Ihre Finanzen, Ihnen nicht erlaubend, eine Ihrem Delikt proportionale Geldstrafe zu vollbringen, verurteile ich Sie zu 5 Gefängnistagen.

Bruges gemacht, am 22. Juli 1458
Moonflower
Richterin von Flandern

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours.


Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Fips en date du 12 Juin 1458 à Anvers.

Il lui est reproché d�avoir vendu 6 couteaux à 18,20 écus, 3 seaux à 46 écus, 30 miches de pain à 6,60 écus et 6 poissons à 18,50 écus, sans l'autorisation du Maire.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img412.imageshack.us/img412/3508/fipsma.png
2010-06-12 21:00:34 : Vous avez acheté 6 couteaux pour 18,20 écus à Fips.
2010-06-12 21:00:34 : Vous avez acheté 3 seaux pour 46,00 écus à Fips.
2010-06-12 20:50:30 : Vous avez acheté 6 poissons pour 18,50 écus à Fips.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Chapitre II
Opus II
Des Marchands Ambulants
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n�est pas sa résidence.
Toute personne vendant au moins une denrée qu�elle n�a pu produire ou
obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou
découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.
Chapitre III
Opus II
Article 3.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du bourgmestre avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l�ordre public.

- Le Procureur se tourne vers l�accusé -

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :
Seront appeler à témoigner :
Drag0nf1re , bourgmestre d'Anvers
Eoelo , Maréchal des Logis

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établi le 12 du mois de Juin de l an de grâce 1458 , à Bruges
Par Vicomtest
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense

Werter Herr Richter,
in meiner Person als Anführer der Reisegruppe, habe ich jeden Bürgermeister, die auf unserem Weg liegen angeschrieben. Ersten um einreise/durchreise durch die Stadte und zweitens um die Erlaubnis Waren auf den Märkten zu verkaufen.

Des Weiteren habe ich mir am 12.06. in den frühen vormittagsstunden die mühe gemacht Aurore51 und Lani44 anzuschreiben und um erlaubnis gebeten diese Waren zu verkaufen. Da ich bis in die späten Nachmittagsstunden auf eine Antwort gewartet habe, die ich bis jetzt noch nicht erhalten habe, und die Preise für diese Waren auf dem Markt mir sehr hoch erschienen, habe ich mit dem Verkauf dieser bekonnen.

Nach dem der Herr Eloelo mich angeschrieben hatte habe ich den Verkauf gesoppt.

Vieleicht sollte man den schuldigen vielmehr mal in den Reihen der Verantwortlichen Ämter suchen, die es provozieren durch nicht antworten. desweiteren denke ich nicht das es den Bürgern und Gästen sonderlich gefällt, die hohen Preise, die hier für die Waren des täglichen bedarfs verlangt werden, zu bezahlen, man muss ja denken das sich hier der eine oder andere an den überteuerten Preisen eine Goldene Nase verdient.

Es wirft kein Gutes Licht auf die Stadt und Provinz, Händler die mit billigen guten erzeugnissen auf dem Markt kommen gleich anzuklagen. Wenn der Bürgermeister sich mal die leeren Häuser in seiner Stadt anschaut, sollte ihm das eigentlich mal zu denken geben.

Réquisitoire de l'accusation

Tout d'abord Votre Honneur , permettez moi de remercier Messire Drag0nf1re pour son témoignage ô combien édifiant !
- salue de la tête le bourgmestre d'Anvers -
Nous n'avons plus aucun doute quant à la culpabilité du prévenu. C'est pourquoi je vous réclame une sanction financière exemplaire à l'encontre de Messire Fips tout comme à celle des Marchands Ambulants qui prennent nos marchés pour des déversoirs ! La coopération économique soit , mais en bonne intelligence !
Je vous remercie Votre Honneur.
Je vous remercie Votre H
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Lani44 à la barre

L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :
*Le Maréchal des logis chef se leva du banc, et se dirigea vers la barre afin de commencer son témoignage*.

Goeden dag à vous.

Si je suis ici, c'est pour confirmer que Meneer Fips a bel et bien vendu toutes les marchandises citées dans l'acte d'accusation du Procureur. Le pain a été acheté par moi-même, et le reste le fut par Meneer le Bourgmestre. De plus, ce dernier vous a confirmé qu'il n'avait donné aucune autorisation de vente à l'accusé. Les preuves et témoignages sont donc totalement contre l'accusé. Il ne peut alors échapper à la condamnation.

Actuellement, Antwerpen subit un grand nombre d'attaques économiques, principalement de la part de marchands ambulants étrangers tels que Meneer Fips. Je vous prie donc de veiller à ce que l'accusé soit sévèrement puni afin que ça serve d'exemple pour les autres. On ne peut pas tolérer ce genre de comportements en Flandres. D'autant plus que l'accusé se permet d'insulter et critiquer le fonctionnement du marché local et les prix des marchandises...

Dank u de m'avoir écouté.
Que justice soit faite.

*Eloelo revint s'asseoir et écouta la suite du procès*.

Fait à Antwerpen le 16/06/1458,
Par Eloelo van Kempen
Maréchal des logis chef d'Antwerpen.
L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

Et bien voici quelqu'un qui ne manque pas de culot. Effectivement, l'accusé m'a bien ecrit il y a quelque jour, mais pour demander pour connaitre s'il fallair des autorisations autorisations pour séjourner chez nous et de vendre. Comme à chaque fois je leur signale qu'il faut joindre le prévot pour les laisser passé et la CaC ainsi que les maires pour vendre. Je ne sais pas s'il a contacté le CaC ou pas mais d'autorisation formelle de ma part jamais il n'en a été question. Je n'ai pas pour habitude de ne pas répondre à ce genre de chose, dailleurs le poste de police est remplit de message de ma part concernant des autorisations de vente, mais aucune pour l'accusé. Quand à ces soit disant autorisation provenant de simple citoyen je doute qu'il les aient eu et de toute façon elle n'ont aucune valeur puisque les personnes en question n'ont aucunement le pouvoir de les donner. Lani44, en tant qu'ancienne CaC le sait parfaitement et ne ce serait pas permise ce genre de liberté.
De plus j'aimerais ajouter, et même si ce n'est pas l'objet de ce procés, je n'ai que faire de ses opinions concernant le marché local. Lorsque l'acusé aura ne serait-ce qu'un dizième de ma renomée concernant les capacité à tenir une ville on en reparlera peut etre ...
Pour finir voici la preuve formelle de ces ventes, ventes qu'il n'a jamais dis ne pas avoir faite dailleurs :
http://membres.multimania.fr/dragonsfire/RR/Contrevenants/F/Fips_Vente_01.jpg

Fait à antwerpen le 15/06/1458
Dragon Fire
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Fips au Comté de Flandres
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Fips au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Didine59 au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: