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 Procès ayant opposé Barramir au Comté de Flandres

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Karl-Heinz

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Date d'inscription : 01/06/2010

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MessageSujet: Procès ayant opposé Barramir au Comté de Flandres   Lun 2 Aoû 2010 - 18:35

Citation :
Barramir était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Bien,

Vu les auditions, vu le mea culpa de l'accusé et en vertu des pouvoirs qui me sont conférés, et vu le réquisitoire du procureur, je vous relaxe...Puisse cet événement vous servir de leçon pour la fin de vos jours.

Faits à Bruges, par nicjoachim, juge, le 19 juillet 1458!



Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Barramir en date du 22 Juin 1458 à Tournai.

Il lui est reproché d�avoir mis en vente des sacs de blé en ne respectant pas la grille des prix affichée en mairie de Tournai.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici la preuve :
http://img687.imageshack.us/img687/1410/taopblbarramir1.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Op. 3.
De la moyenne Justice.
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Arrêté sur les TBP et les BP:
1 - Grille des Bas Prix (BP) :
Filière Blé/Farine/Pain :
Sac de Blé 12,70 écus"
2 - Grille des Très Bas Prix (TBP) :
sac de Blé 11.80 écus"

- Le Procureur se tourne vers l�accusé -

Accusé , levez-vous !

Je vous informe que :
- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la procure :
Sera appeler à témoigner Calyn , Maréchal des Logis Chef Adjoint
La conciliation n'a pas aboutie.


Acte d�accusation établi le 11 Juillet de l'an de grâce 1458, à Bruges
par Vicomtest
Procureur des Flandres.
Première plaidoirie de la défense

En effet je n'ai pas respecté les prix du marché suite à une petite erreur de ma part.
Je devais acheter un sac de maïs majoré a 59 écus , ce que j'ai fais. Je devais aussi faire preuve de mes journées de travail à la mine, je n'ai pas eu le temps de le faire mais je vais envoyer très prochainement à messire calyn mes fiches de travail.

Réquisitoire de l'accusation

A l'issue du témoignage du maréchal des Logis , il est clair que nous ne pouvons demander que la relaxe pour Meneer Barramir. La prochaine fois , en espérant qu'il n'y ait pas de prochaine , tachez de faire parvenir les preuves de votre bonne foi par l'intermédiaire d'un pigeon un peu plus véloce...
Dernière plaidoirie de la défense

Bonjour Votre Honneur, bonjour Monsieur le Procureur,

Je ne peux que vous remerciez de m'avoir écouté.
Je tâcherais de faire plus attention en ce qui concerne ma vente de denrées.
Je remercie aussi messire calyn pour sa patience.

mes respects.


L'accusation a appelé Calyn à la barre

Voici son témoignage :
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