Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Goudgood au Comté de Flandres

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Karl-Heinz

avatar

Nombre de messages : 589
Date d'inscription : 01/06/2010

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Bruges
Grade: Connétable

MessageSujet: Procès ayant opposé Goudgood au Comté de Flandres   Lun 2 Aoû 2010 - 18:35

Citation :
Goudgood était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Bien,

Dans le cadre de notre fructueuse collaboration en tre l'artois et les flandres, je suis le réquisitoire du procureur, et vous condamne à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 100 écus en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par les plus haute instance de Flandres....

Fait à Bruges le 16 juillet 1458, par Nicjoachim, juge.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 100 écus.


Acte d'accusation

Votre Honneur , voici une affaire qui est sous la coopération judiciaire avec l'Artois. Je vous lis donc l'acte d'accusation que le procureur artésien Dame Jj64 m'a fait parvenir:

- Vostre Honneur ,

L'accusé comparait devant vous ce jour car le 3juillet après avoir par révolte pris la mairie de Calais , le sieur en a profité pour dilapider les capitaux de celle ci à son profit allant même jusqu'à distribuer des mandats à certains de ses complices !! Nostre constitution prévoit un procès pour trahison dans le cas de ce pilleur de mairie .
Livre V : de la trahison

Seront poursuivis pour trahison :

Article 5.1 : tout citoyen agissant clairement contre les intérêts de l�Artois.

Preuve:

http://img715.imageshack.us/i/billyboy59achat.jpg/

Accusé vous pouvez pour vostre défense faire appel à un avocat.Liste sur simple demande.

Qu'avez vous à dire pour vostre défense ? Nous vous escoutons ! -

Faict à Arras le 6 juillet 1458
Jj64 Procureur d'Artois.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur , je vous transmet le réquisitoire de ma consoeur artésienne :

" Vostre honneur,
Je m 'étendrai point sur le fait de l'absence de l'accusé,mais vous noterez que qui ne dit mot consent !!
De plus nul n'étant censé ignorer la loi , je demande donc a l'encontre de l'accusé une peine de 100 écus d'amende et 5 jours de geôle,afin que ce pilleur de mairie apprenne ce qu'il en coute de se jouer de la justice.
Faict à Arras le 12 juillet 1458
Jj64 procureur d'Artois "

Merci Votre Honneur
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Goudgood au Comté de Flandres
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Didine59 au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Luciferum au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: