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 Procès ayant opposé Goudgood au Comté de Flandres

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Karl-Heinz

Karl-Heinz


Nombre de messages : 589
Date d'inscription : 01/06/2010

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MessageSujet: Procès ayant opposé Goudgood au Comté de Flandres   Procès ayant opposé Goudgood au Comté de Flandres EmptyLun 2 Aoû 2010 - 18:35

Citation :
Goudgood était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Bien,

Dans le cadre de notre fructueuse collaboration en tre l'artois et les flandres, je suis le réquisitoire du procureur, et vous condamne à une peine de prison de 5 jours et à une amende de 100 écus en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par les plus haute instance de Flandres....

Fait à Bruges le 16 juillet 1458, par Nicjoachim, juge.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et �ne amende de 100 écus.


Acte d'accusation

Votre Honneur , voici une affaire qui est sous la coopération judiciaire avec l'Artois. Je vous lis donc l'acte d'accusation que le procureur artésien Dame Jj64 m'a fait parvenir:

- Vostre Honneur ,

L'accusé comparait devant vous ce jour car le 3juillet après avoir par révolte pris la mairie de Calais , le sieur en a profité pour dilapider les capitaux de celle ci à son profit allant même jusqu'à distribuer des mandats à certains de ses complices !! Nostre constitution prévoit un procès pour trahison dans le cas de ce pilleur de mairie .
Livre V : de la trahison

Seront poursuivis pour trahison :

Article 5.1 : tout citoyen agissant clairement contre les intérêts de l�Artois.

Preuve:

https://2img.net/r/ihimizer/i/billyboy59achat.jpg/

Accusé vous pouvez pour vostre défense faire appel à un avocat.Liste sur simple demande.

Qu'avez vous à dire pour vostre défense ? Nous vous escoutons ! -

Faict à Arras le 6 juillet 1458
Jj64 Procureur d'Artois.

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur , je vous transmet le réquisitoire de ma consoeur artésienne :

" Vostre honneur,
Je m 'étendrai point sur le fait de l'absence de l'accusé,mais vous noterez que qui ne dit mot consent !!
De plus nul n'étant censé ignorer la loi , je demande donc a l'encontre de l'accusé une peine de 100 écus d'amende et 5 jours de geôle,afin que ce pilleur de mairie apprenne ce qu'il en coute de se jouer de la justice.
Faict à Arras le 12 juillet 1458
Jj64 procureur d'Artois "

Merci Votre Honneur
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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