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 Procès ayant opposé Nltijger4 au Comté de Flandres

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Karl-Heinz

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MessageSujet: Procès ayant opposé Nltijger4 au Comté de Flandres   Lun 2 Aoû 2010 - 18:22

Citation :
Nltijger4 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bien bien,

Attendu les pièces à conviction présentes, attendu les témoignages des parties,
Attendu que l'accusé n'a pas répondu à la demande de conciliation,
Moi, juge de flandres, condamne à 3 jours de prison l'accusé.
Puisse Aristote l'aider à retrouver le bon chemin.

Fait à Bruges, par Nicjoachim, juge, le 5 juillet 1458!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.


Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Nltijger4 en date du 18 Juin 1458 à Anvers.

Il lui est reproché d�avoir vendu 16 fruits à 10,00 écus, sans l'autorisation du Maire.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img59.imageshack.us/img59/6762/nltijger4ma.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Chapitre III
Opus II
Des Marchands Ambulants
Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant:
Toute personne vendant au moins une denrée dans une ville qui n�est pas sa résidence.
Toute personne vendant au moins une denrée qu�elle n�a pu produire ou
obtenir grâce à la spécificité de son village ( cueillette, pêche ou
découpe de bois )
Est considérée comme marchand ambulant étranger :
Toute personne étrangère au comté vendant au moins une denrée.
Chapitre III
Opus II
Article 3.
Les marchands ambulants extérieurs au comté doivent se présenter au Prévôt ainsi qu'au CAC et donner leur itinéraire ainsi que les ressources dont ils disposent. Seul l'accord du CAC autorise un MA à déposer des marchandises sur un marché flamand.
Obligation ensuite de demander l'autorisation du bourgmestre avant de déposer des matières sur le marché ou d'acheter en quantité afin d'éviter que les marchands ne surchargent ou vident un village. Tout contrevenant à ces obligations se verra accusé de trouble à l�ordre public.
Chapitre II
Opus II
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
Tout marchand ambulant ( étranger ou flamand ) vendant au moins une denrée sur un marché flamand ou utilisant les rachats automatiques en ne respectant pas les dispositions prévues dans le droit commercial, sera inculpé de trouble à l�ordre public.
La vente est définie par le dépôt de marchandises, une ou plusieurs, sur le marché municipal; ainsi que par la vente directe à la mairie [Rachat automatique.]

- Le Procureur se tourne vers l�accusé -

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
-Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :
Seront appelés à témoigner :
Drag0nf1re , bourgmestre d'Anvers
Eloelo , Maréchal des Logis

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établi le 20 du mois de Juin de l an de grâce 1458 , à Bruges
Par Vicomtest
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense

Il est vrai que j'ai vendu le fruit, j'ai reçu un message qui a été interdite, mais ils étaient déjà vendu, je n'ai aucune chance pour eux d'obtenir le marktaf ....
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur , bien que l'accusé reconnaisse sa culpabilité , je réclamerai une peine de prison ferme assujettie à une amende dont je vous laisse fixer le montant. Il est lassant de voir que des marchands ambulants se croient les maitres des Flandres à défaut d'être les maitres du Monde.
J'en ai fini Votre Honneur.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

Je n'ai pa constaté le délit, je me peut donc pas me prononcer à ce sujet. Par contre je peu afirmer que l'acusé a quitté la ville sans prendre son amende qui avait été mise sur le marché dans le cadre d'une conciliation.

Fait à Antwerpen le 25/06/1458
Dragon Fire
L'accusation a appelé Eloelo à la barre

Voici son témoignage :
*Lorsqu'on cita son nom, le Maréchal des logis chef se leva et se dirigea vers la barre. Et après avoir salué les membres de la Cour de Justice, Eloelo commença son témoignage.*

Goeden dag à tous.

Meneer le Juge,

Si je suis ici, aujourd'hui, c'est pour vous confirmer que Meneer Nltijger a bien vendu 16 fruits au prix unitaire de 10,00 écus. Et c'est moi-même qui ais constaté cette infraction qui a été commise durant l'après-midi du 18 Juin 1458. D'ailleurs, Meneer le Bourgmestre vous confirmera qu'il n'a donné aucune autorisation de vente à cet individu. Bref, nous avons bien entendu proposé une conciliation à Meneer Nltijger4 et lui avons laissé un délai de 4 jours afin de payer son amende. Cependant, il n'a pas répondu au courrier que je lui ai envoyé, et a directement quitté la ville, tel un voleur. Du coup, la seule solution qui restait était d'envoyer le dossier à Meneer le Procureur, ce que j'ai immédiatement fait.

Meneer le Juge,

Les preuves sont là, ainsi que mon témoignage, et celui du Maire. Tout est clair. Meneer Nltijger4 doit donc être puni par notre Justice afin qu'il n'ose plus répéter ce genre d'infractions à l'avenir.

Dank u pour votre écoute.

*Une fois qu'il eut terminé son témoignage, Eloelo retourna s'asseoir et attendit la suite de ce procès.*
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