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 Procès ayant opposé Skal à la Commune de Tournai

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Karl-Heinz

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Nombre de messages : 589
Date d'inscription : 01/06/2010

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Ville: Bruges
Grade: Connétable

MessageSujet: Procès ayant opposé Skal à la Commune de Tournai   Lun 2 Aoû 2010 - 18:21

Citation :
Skal était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Vous etes relaxé!



Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Skal

Infraction :
Le comte Skal a mis en bannissement messire nikosims sans aucune preuve réele et le souligne dans les preuves ci jointe. Je vous demande de le juger sur ces propos en halle qui confirme qu�il n�a aucune preuve mais surtout un acte de diffamtion envers messire Nikosims.

En voici les preuves :

http://img413.imageshack.us/img413/9467/skal.jpg

Loi enfreinte :

Extrait du livre II, chapitre II, op. 3, art.2

| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.



*Sera appelé à témoigner: Nikosims

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 19 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Trotor
Maire de Tournai

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

...
(pour qu'on puisse finir avec ce procès)
L'accusation a appelé Nikosims à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour messieur dames, et oui il est temps d'ouvrir les yeux, il y a de l acharnement si ma personne, je suis innocent, il ne se base que sur des doutes non fondés et me voila banni des flandres.
De plus on ne ma pas prevenu, je n ai recu aucun message ni eut de proces m'inculpant, c'est bizarre
et en plus de cela on me met dix jour de prison parce que je suis pas parti, un peu logique vu que l'on ne me la pas dit.
J ai pillé gand, dunkerque; je suis tres fort , mais arreté vos salades, je suis innocent, on m'aurait demandé une copie de mes evenements j'auari pu apporter la preuve mais meme cela on ne me la pas demandé et on m accuse, c'est une honte je reclame un dedomagement pour mes jours de prison soit 22 ecus par jour pendant les 10 jours plus recupéré mon amende de 56 ecus.
N'oubliez pas que le juge tarde a rendre son verdict pour son propre procés, on se juge soi meme maintenant c'est beau
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