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 Procès ayant opposé Blacky à la Commune de Tournai

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Karl-Heinz

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Date d'inscription : 01/06/2010

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MessageSujet: Procès ayant opposé Blacky à la Commune de Tournai   Lun 2 Aoû 2010 - 18:20

Citation :
Blacky était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Vous etes relaxé!



Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Blacky. en date du 19 Juin 1458 à Tournai

Infraction :
Il lui est reproché �avoir acheté 3 miches de pain en ne respectant pas la grille des prix affichée en halle de Tournai

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Op. 3.
De la moyenne Justice.
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

Arrêté sur les TBP et les BP:
3/3 : "Aucune denrées à TPB ne peux être achetées par une personne autre que la mairie ou un de ses représentants
2 - Grille des très Bas Prix (TBP) :
Filière Blé/Farine/Pain :
Miche de Pain : 6,40 écus

http://img163.imageshack.us/img163/5457/blacky2z.jpg

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.



Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 19 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Trotor
Maire de Tournai

Première plaidoirie de la défense

*Après un long bâillement, Blacky fut de nouveau accusé mais pour avoir acheté du pain cette fois-ci.*

Je n'ai pas acheté 3 miches de pain, j'en ai acheté 215! Et d'ailleurs comment se fait-il que vous en vendiez à 2 écus, ce n'est vraiment pas raisonnable, surtout pour les racheter à 12,85 écus, vous allez finir par être ruiné!

*Il se replongea dans un profond sommeil, attendant la suite de cette heureuse mascarade.*
Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur,

Cet homme est perdu. Il traffique tellement sur le marché qu'il ne sait plus de quoi il parle! On parle de miches de pain, meneer Blacky, acheté à 5,95. Chose qui vous ait interdit d'acheter. Ces miches appartenait à Trotor pour la mairie.
Je réclamerai une peine de prison de 3 jours pour que ce messire, puisse avoir le temps de lire le corpus législatif et de lire les preuves qu'on lui donne sous leus yeux. Une amende de 20 écus serait également envisageable.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Trotor à la barre

La défense a appelé Trotor à la barre
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