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 Procès ayant opposé Pyla au Comté de Flandre

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Karl-Heinz

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Nombre de messages : 589
Date d'inscription : 01/06/2010

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MessageSujet: Procès ayant opposé Pyla au Comté de Flandre   Lun 2 Aoû 2010 - 18:19

Citation :
Pyla était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bien,

Encore une affaire de brigandage...
Bon et bien après avoir analysé les pièces à conviction et entendu l'acte d'accusation,je déclare en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le comte de flandres, à 10 jours de prison afin de vous faire réfléchir!
Puisse la froideur de nos geoles vous aider à retrouver dans le droit chemin.

Faità Bruges, par Nicjoachim, juge, le 2 juillet 1458!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.


Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par la dénommée Pyla en date du 20 du mois de Juin de l'an de grâce 1458.

Chef d'inculpation:
Elle est accusée de brigandage contre la personne de dame Astoria54 , citoyen normande.


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Preuves:
http://img265.imageshack.us/img265/3843/pylaraket.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre2 : De la Justice
Chapitre2 : De la Justice
Op. 3. De la moyenne Justice
extrait de l'article 2 :
Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toute action correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


- Le Procureur se tourne vers l'accusé -

Accusée , levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la procure:
Sera appelée à témoigner :
Dame Astoria54 , citoyenne normande

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes , acte d�accusation établi le 21 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
En la bonne ville de Bruges, Capitale des Flandres,
Par Vicomtest
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Et voilà ! Mais quand pourrons nous circuler librement et sans crainte à travers notre Comté ? Lorsque les individus de la même espèce que celle-ci , comprendront que la justice flamande ne badine pas avec le brigandage ! Ils veulent semer la terreur sur nos terres ? Très bien ! Mettons sur eux une pression telle qu'ils ne remettront plus les pieds chez nous !
Prison , voilà ma demande de sanction pour l'accusé.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Astoria54 à la barre
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Procès ayant opposé Pyla au Comté de Flandre
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