Hermione_granger
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Localisation : Dunkerque
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Feuille de personnage
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 | | Sujet: Procès ayant opposé Blacky à la municipalité de Tournai Jeu 29 Juil 2010 - 15:11 | |
| Blacky était accusé de escroquerie. Le jugement a été rendu Enoncé du verdict Le prévenu a été relaxé. - Citation :
- Vous etes relaxé!
Acte d'accusation - Citation :
- Votre Honneur,
Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Blacky. en date du 19 Juin 1458 à Tournai
Infraction :
Il lui est reproché d�avoir acheter des carcasses pas cher et de les revendre ensuite dans le but de faire de la spéculation. De plus, il ne pouvait produire ce produit.
Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Extrait du Livre II, Chapitre II, Op. 2, Art. 3.
De la spéculation :
| La spéculation est l�acte d�achat et de revente d�une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu�il est sensé avoir obtenu.
De l�Escroquerie :
| Nul individu ne peut acheter une denrée sur le marché qu�il est capable de produire lui même sauf si icelui est capable de la transformer en produit à valeur ajoutée de par sa profession d�Artisan ou que cette denrée ait pour but une consommation personnelle.
En voici la preuve :
https://2img.net/r/ihimizer/img228/2277/blacky3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img821/1531/blacky4.jpg
Accusé, levez-vous !
Je vous informe que :
1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144
2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.
3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.
Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 19 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Trotor
Maire de Tournai Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
La défense a appelé Trotor à la barre La défense a appelé Trotor à la barre | |
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