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 Procès ayant opposé Rosa à la Commune de Tournai (I et II)

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Karl-Heinz

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MessageSujet: Procès ayant opposé Rosa à la Commune de Tournai (I et II)   Lun 2 Aoû 2010 - 18:17

I

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Vous etes relaxée!



Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommé Rosa.�.

Infraction :
Refus d�instruire en procès Nicjoachim alors qu�elle avait toutes les preuves nécessaires et sa decision n�était pas motivé que par le fait que messire Nikosims était selon elle aussi un « connard ». Je cite sa réponse à la suite du dépôt de plainte : « Plainte non retenue. Un brigand est un connard. Ce n'est pas une insulte mais un fait. Vous pouvez transmettre »
Pour rappel voici la preuve de l�infraction : http://nsa15.casimages.com/img/2010/05/10/100510092605594407.jpg
Voici la Preuve :
http://img189.imageshack.us/g/julienpaf.jpg/

Loi enfreinte :
Extrait du livre II, chapitre II, opus 4, Article 3
| Tout procureur et tout juge ont l�obligation d�instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite�) sans quoi, il sera inculpé pour Haute trahison.
Extrait du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2 :
Et je rajouterai :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.



*Sera appelé à témoigner: Nikosims

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 19 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Trotor
Maire de Tournai

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Nikosims à la barre

Voici son témoignage :
Et bah messieur dames, quelle joie de me retrouver ici, justice serait elle enfin faites, et oui dunkerque venait d'etre prise par le denommé anto5912 et automatiquement certaines personnes m'ont, sans aucune preuve, mélé a ce complot. J ai été considéré comme un pestiféré, et en entrant en taverne, vous avez la preuve de l'accueil fait par messire nicjoachim , j ai egalement une preuve ou il me met une baffe si besoin est n'hesité pas je vous la transmet.
Malgrés mes requete, aucun procés n'a put etre ouvert enfin, les autorités n'ont pas voulu ouvrir de proces, comme quoi les hommes ne sont pas egaux en droit.
J'en profite d'etre ici pour poser une petite question, pourquoi a mon dernier procés, alors qu'il n'y a aucune preuve contre moi, jai eut le droit a 56 ecus d'amende et 10 jours de prison?? encore une fois , c'est signé messire joachim, pourquoi ne pas prendre en compte l'absence de preuve m'inculpant en plus de cela on me bannit des flandres, c'est du beau.
Mais ce qui m'agace lme plus c'est que pour mon procés le verdict a été rendu au bout d'une heure, depuis combien de temps est ouvert celui de nicjoachim pour sa faute et son incapacité qui a permit a anto5912 de prendre le trone de dunkerque???

II


Citation :
Rosa était accusé de trahison.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Vous etes relaxée!



Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommé Rosa.�.

Infraction :
Refus d�instruire en procès Nicjoachim alors qu�elle avait toutes les preuves nécessaires et sa decision n�était pas motivé que par le fait que messire Nikosims était selon elle aussi un « connard ». Je cite sa réponse à la suite du dépôt de plainte : « Plainte non retenue. Un brigand est un connard. Ce n'est pas une insulte mais un fait. Vous pouvez transmettre »
Pour rappel voici la preuve de l�infraction : http://nsa15.casimages.com/img/2010/05/10/100510092605594407.jpg
Voici la Preuve :
http://img189.imageshack.us/g/julienpaf.jpg/

Loi enfreinte :
Extrait du livre II, chapitre II, opus 4, Article 3
| Tout procureur et tout juge ont l�obligation d�instruire un procès, si le procureur juge les éléments suffisants pour intenter un procès, et de rendre une décision motivée (condamnation, acquittement, sans suite�) sans quoi, il sera inculpé pour Haute trahison.
Extrait du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2 :
Et je rajouterai :
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.


Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.



*Sera appelé à témoigner: Nikosims

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 19 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
A Tournai
Par Trotor
Maire de Tournai

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
L'accusation a appelé Nikosims à la barre

Voici son témoignage :
Et bah messieur dames, quelle joie de me retrouver ici, justice serait elle enfin faites, et oui dunkerque venait d'etre prise par le denommé anto5912 et automatiquement certaines personnes m'ont, sans aucune preuve, mélé a ce complot. J ai été considéré comme un pestiféré, et en entrant en taverne, vous avez la preuve de l'accueil fait par messire nicjoachim , j ai egalement une preuve ou il me met une baffe si besoin est n'hesité pas je vous la transmet.
Malgrés mes requete, aucun procés n'a put etre ouvert enfin, les autorités n'ont pas voulu ouvrir de proces, comme quoi les hommes ne sont pas egaux en droit.
J'en profite d'etre ici pour poser une petite question, pourquoi a mon dernier procés, alors qu'il n'y a aucune preuve contre moi, jai eut le droit a 56 ecus d'amende et 10 jours de prison?? encore une fois , c'est signé messire joachim, pourquoi ne pas prendre en compte l'absence de preuve m'inculpant en plus de cela on me bannit des flandres, c'est du beau.
Mais ce qui m'agace lme plus c'est que pour mon procés le verdict a été rendu au bout d'une heure, depuis combien de temps est ouvert celui de nicjoachim pour sa faute et son incapacité qui a permit a anto5912 de prendre le trone de dunkerque???
L'accusation a appelé Trotor à la barre
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