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 Procès ayant opposé Blacky à la municipalité de Tournai

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Hermione_granger



Nombre de messages : 63
Localisation : Dunkerque
Date d'inscription : 02/09/2009

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Ville: Dunkerque
Grade: Maréchal

MessageSujet: Procès ayant opposé Blacky à la municipalité de Tournai   Jeu 29 Juil 2010 - 15:52

Blacky était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Citation :
Vous etes relaxé!



Acte d'accusation

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Blacky dans la nuit du 19 au 20 Juin 1458 à Tournai

Il lui est reproché d�avoir tenté de se révolter contre la mairie de Tournai

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

http://img248.imageshack.us/img248/8789/blacky5.jpg

Ces faits sont qualifiés de trouble à l(ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Extrait du livre II, ChapII, Op. 3,Article 2.
Du Trouble à l�Ordre Public :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

- Le Maire se tourne vers l�accusé -

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=
- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.
- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 20 Juin de l'an de grâce 1458 , à Tournai
par Trotor
Maire de Tournai.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Trotor à la barre

La défense a appelé Trotor à la barre
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