[Artois] Anto5982-Brigandage-30/06/58 en cours

Dossier transmis à Dame Jj64 , Procureur du Comté d'Artois

Citation :

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Anto5982 en date du 30 du mois de Juin de l'an de grâce 1458.

Chef d'inculpation:
Il est accusé de brigandage contre la personne de Vland , citoyen tournaisien.


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img210/8457/racketanto5982.png


Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre2 : De la Justice
Chapitre2 : De la Justice
Op. 3. De la moyenne Justice
extrait de l'article 2 :
Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toute action correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


- Le Procureur se tourne vers l'accusé -

Accusée , levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la procure:
Sera appelé à témoigner :
Vland , citoyen tournaisien

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes , acte d’accusation établi le 3 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
En la bonne ville de Bruges, Capitale des Flandres,
Par Vicomtest
Procureur des Flandres

Citation :

procès opposant 2010-07-04, Anto5982 au Comté d'Artois
Anto5982 est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)


Acte d'accusation

Madame le juge voici une affaire qui est sous la cooperation judiciaire avec les flandres , je vous lis donc l'acte que le procureur flamand m'envoie:
JE CITE :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le dénommé Anto5982 en date du 30 du mois de Juin de l'an de grâce 1458.

Chef d'inculpation:
Il est accusé de brigandage contre la personne de Vland , citoyen tournaisien.


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
https://2img.net/r/ihimizer/img210/8457/racketanto5982.png


Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre2 : De la Justice
Chapitre2 : De la Justice
Op. 3. De la moyenne Justice
extrait de l'article 2 :
Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toute action correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


- Le Procureur se tourne vers l'accusé -

Accusée , levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l'inviter à la barre comme témoin. Si vous n'en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d'office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la procure:
Sera appelé à témoigner :
Vland , citoyen tournaisien

Accusé, la Cour vous écoute !

Conformément aux Lois Flamandes , acte d�accusation établi le 3 du mois de Juin de l'an de grâce 1458,
En la bonne ville de Bruges, Capitale des Flandres,
Par Vicomtest
Procureur des Flandres

J'en ai déposé un double au forum secondaire / guides et corporations / pôle justice

Bien à vous

Vicomtest
Procureur des Flandres.

Fait A arras pour les flandres le 4 juillet 1458
Jj64 procureur d'Artois.

Merci pour votre promptitude Dame Jj64 !
Je vous serais gréé de bien vouloir me tenir au courant de l'évolution du procès.
Merci.

Je vous en prie cher confrére cela est bien naturel

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonjour,
Je suis bien surpris de me (re)trouver au tribunal pour une nouvelle affaire...

Je plaide non-coupable, je ne connais pas cette personne, je ne l'ai pas racketté, je n'ai cette personne ni dans mon compte-rendu des évènements, ni dans mon listing des personnes rencontrées lors de mes déplacements...

En voici la preuve:

https://2img.net/r/ihimizer/img688/9090/personnagesvu.png

Je ne sais comment cette personne a falsifié la preuve... Et j'aimerai savoir ce que je lui ai pris car je ne suis pas plus riche qu'avant malheureusement.

Vous avez toute mon attention dans ce procès pour y voir plus clair rapidement...

En espérant une suite favorable pour ma personne et que Monseigneur Vland vienne en personne témoigner sur cette affaire...

D'après la lettre que la victime a fait parvenir au Prévôt , la somme dérobée se monterait à 60 écus.
Quant aux dires de l'accusé , il suffirait de demander aux personnes qu'il a croisé de bien vouloir nous les confirmer. ( mémoire et vision )

- Se tournant vers le Juge -

Votre Honneur , nous ne pouvons plus tolérer cette vague incessante de brigandage sur nos terres. Il est temps de faire comprendre à ces malandrins que nous n'auront aucune mansuétude pour ce genre de délit. Concernant l'accusé , je vous rappelle qu'il a été déjà poursuivi pour non respect d'une décision de bannissement prise par notre Comte. Je réclamerai une peine de prison exemplaire...un séjour à l'ombre par cette canicule ne lui sera que bénéfique.
Je vous remercie.

Vicomtest
Procureur du Comté des Flandres

Oups ! J'édite....

Citation :

Dernière plaidoirie :

Je plaide toujours non coupable, je n'ai pas croisé cette personne sur la route...

De plus, le bannissement des Flandres n'a rien a voir dans ce procès de brigandage, et je n'ai aucun passé la dessus...

J'implore votre clémence, Dame Jj64, procureur d Artois, dans ce procès où nul témoin s'est présenté pour confirmer les faits...

Je vous remercie de votre compréhension.

Oualallalala...les amoureux!!!!

Bon , ok je me ressassis

Citation :

Bien,

Encore une affaire de brigandage...et par qqun qui est loin d'être un enfant de choeur puisque en terme d'honneteté, je pense que vous pouvez repasser....Votre casier judiciaire parle à votre place...
Bon et bien après avoir analysé et vérifié la véracité des pièces à conviction et entendu l'acte d'accusation et vu vos antécédents,je déclare en vertu des pouvoirs qui me sont conférés par le comte de Flandres, à 10 jours de prison afin de vous faire réfléchir!
Puisse la froideur de nos geôles vous aider à retrouver dans le droit chemin.

Fait à Bruges, par Nicjoachim, juge, le 15 juillet 1458!

Voici Mon cher procureur, je vous laisse transmettre à votre ..heu...dulcinée...heu , juge d'artois!

oups en fait...elle est procureur......Pas mal ça...un mariage en juste noce entre deux procureurs rencontrés dans le cadre d'une sombre affaire judiciaire......

Citation :

"Compte tenu du non respect du décret du cinq Juillet,

Nous, Elena Hale d Harlegnan, Juge d Artois, déclarons le prévenu Anto5982 coupable des faits qui lui sont reprochés, et le condamnons à payer une amende de 9 écus. En outre, nous lui laissons 10 jours pour quitter le Comté si celui-ci ne détient pas de LP, à savoir jusqu'au Samedi 25 Juillet. Dans le cas contraire, un autre procès sera ouvert à son encontre.

Qu'il en soit ainsi !

Faict le seizième jour du Moy de Juillet de l An de grâce 1458 à Arras en Artois, par Elena Hale d Harlegnan, Dame d Autingues, Juge d Artois"

Je pense qu'il a écopé d'une peine de prison également mais c'est à confirmer.