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 [TOP]Icarionnoste insultes envers Slamjack 05/07/58 [2jours]

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vicomtest
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MessageSujet: [TOP]Icarionnoste insultes envers Slamjack 05/07/58 [2jours]   [TOP]Icarionnoste insultes envers Slamjack 05/07/58 [2jours] EmptyMer 30 Juin 2010 - 10:28

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Icarionnoste du 29Juin 1458 en place publique.

Insultes envers : Slamjack , Baron de Renaix
Voici les preuves :
http://www.casimages.com/img.php?i=100701015700993762.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=100701020025130921.jpg

Loi enfreinte :
LIVRE II: DE LA JUSTICE
- Chapitre II : De la justice.
- Op. 3. De la moyenne Justice.
- Article 2.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Slamjack , Baron de Renaix

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 05 du mois de Juillet de l'an de grâce 1458,
A Bruges
Par Vicomtest
Procureur des Flandres


Dernière édition par vicomtest le Mar 13 Juil 2010 - 22:28, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [TOP]Icarionnoste insultes envers Slamjack 05/07/58 [2jours]   [TOP]Icarionnoste insultes envers Slamjack 05/07/58 [2jours] EmptyMar 13 Juil 2010 - 22:27

Enoncé du verdict : Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Bien bien,

Messire Icarionnoste cela fait deux fois que je vous retrouve ici lieu pour, encore une fois, un écart de langage...

Cela ne peut plus durer, ma patience a des limites.
Non seulement vous êtes en faute mais en plus c'est vis à vis d'un noble...

Les nobles ont certains droits, c'est peut être injuste à vos yeux mais c'est la loi.

Vous êtes clairement en infraction. je ne peux plus être clément car en ce qui me concerne, c'est la deuxième fois que je vous retrouve mais en plus en épluchant les archives judiciaires, je constate que ce n'est pas la première fois (ni la deuxième) que vous vous rendez coupable d'écart de langage vis à vis d'un tiers et même si parfois le tribunal a été clément, maintenant le doute n'est plus permis .
Respectez les nobles et si ils ne vous respectent pas vous êtes aussi en droit de porter plainte.
Pourtant je sais que vous êtes capable de bien parler...Dites qu'à partir de maintenant, il faut toujours faire comme cela...

Alors attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage des différentes parties
Vérifier la véracité des pièces judiciaires et les archives judiciaires,

Nous déclarons le nommé Icarionnoste coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés, je vous condamne à deux jours de prison et à une amende de 5 écus.

Toutefois j'ose espérer ne plus vous avoir en ce lieu pour les mêmes faits

Que le Très Haut vous rappelle vos écarts de langage
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.


Fait à Bruges, le 13 juillet 1458,
Nicjoachim
Juge des Flandres.
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