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 Procès ayant opposé Derdrache au Comté de Flandres

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nicjoachim

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Date d'inscription : 19/02/2006

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MessageSujet: Procès ayant opposé Derdrache au Comté de Flandres   Dim 13 Juin 2010 - 9:32

Procès ayant opposé Derdrache au Comté de Flandres
Derdrache était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bien, bien...

moi, Nicjoachim, juge, après avoir entendu les différentes parties et vérifier le spièces judiciaires apportée aux dossiers, décide de condamner l'individu ici présent et malgré la fait qu'il ne sait s'exprimer en françois à une peine de 10 écus d'amende!
Que qqun prenne la peine de lui traduire dans son langage, la sanction en lui demandant de ne plus recommencer sinon, je vais lui tirer les oreilles.

Fait à Bruges, par Nicjoachim, juge, le 13 juin 1458!
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Derdrache en date du 7 Juin 1458 à Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir :

Vendu illégalement du bois

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://www.casimages.com/img.php?i=100608122726995475.jpg

Ces faits sont qualifiés d�escroquerie/de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :
Op. 3.
De la moyenne Justice.
Article 2.
Du Trouble à l�Ordre public :
Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Décret comtal relatif à l'achat et la vente de bois :
Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaine sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.
Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

-Le Procureur se tourne vers l�accusé -

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

3 Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Le Maréchal des Logis Carl59 sera appelé à témoigner.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 9 du mois de Juin de l'an de grâce 1458 à Bruges par le Procureur Vicomtest.

Accusé, la Cour vous écoute !Première plaidoirie de la défense

Ms. et Mdms. je avoir un interprete Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur ,
Je réclamerai une amende de 10 écus pour l'infraction commise.

- se tournant vers l'accusé -
Euer Ehren Ich werde eine Geldbuße von 10 Kronen für die Straftat suchen
Dernière plaidoirie de la défense

ich weis noch nicht einmal was mir vorgeworfen wirdL'accusation a appelé Carl59 à la barre

Voici son témoignage :

Goeden dag à vous tous.

Meneer le Juge,
Meneer le procureur,

Je viens ici à cette barre une nouvelle fois, pour vous signaler que ce messire a vendu illégalement du bois en trop grande quantité et à un prix trop élevés par rapport à nos décrets affichés pourtant dans tous nos points importants de notre belle ville.
Aucun conciliation n'avait été proposé à ce messire effectivement, en concertation avec le bourgmestre de Dunkerque nous avons préferé depossé directement plainte avant que ce messire allemand prenent la fuite comme certains de ces collègues qui ont pu agir de la sorte dans d'autres ville du comté.

Je vous remercie de m'avoir écouter et vous souhaite une bonne journée.

_________________
Nicjoachim, juge des Flandres, j'aurai la main lourde contre les brigands, racketteurs et autres voyous.....Qu'on se le dise!
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