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 Procès ayant opposé Cadfael91 au Comté de Flandres

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nicjoachim

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MessageSujet: Procès ayant opposé Cadfael91 au Comté de Flandres   Mer 9 Juin 2010 - 18:35

Procès ayant opposé Cadfael91 au Comté de Flandres
Cadfael91 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Bien bien,

Après avoir entendu les auditions des parties en lice, vérifier les pièces judiciaires et être aller dans les archives judiciaires où j'ai découvert que le sieur accusé n'en n'est pas à son coup d'essai en matière de brigandage et malgré le courrier reçu de l'accusé, je ne puis décemment accepter tant et plus d'impunité sur les terres flamandes.

Voler est mal, attaquer des honnêtes citoyens sur les routes est mal, récidiver est encore plus mal, c'est pourquoi, que la flandre entière le sache, j'aurai la main lourde contre ces ignibles individus ou ces pauvres âmes égarées diront certains...

je vous condamne donc à 10 jours de prison en espérant que cela puisse vous aider à revenir dans le droit chemin, et sachez que je vous rends service...

Voilà j'ai dit!!!

Fait à Bruges, par Nicjoachim, juge, le 9 juin 1458!
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.



Acte d'accusation


Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Cadfael91, après le verdict du 14 avril 1458 à Tournai

Infraction : N'a pas respecté l'entièreté du jugement prononcé contre lui, en l'occurrence le remboursement integral du butin saisi dans un delai de 30 jours

Voici le jugement prononcé:

Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort du Griesberg, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Cadfael91.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
Entendu le sieur Quick


Nous déclarons le nommé Cadfael91 coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de cent(100)écus et à un (1) jour de prison.
Ainsi que au remboursement integral du butin saisi dans un delai de 30 jours. Ordre sera donné aux marechaux de verifier cette execution.
Faute de cela nous serons appelé a nous revoir en ce lieu.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 14 avril 1458,
Totort du Griesberg,


Pour les preuves:
Expéditeur : Quick
Date d'envoi : 2010-04-29 13:39:40
Bonjour très chère,

Je vous écris sur recommandation de Monsieur le Juge Totort à qui je signalais l'absence de réaction du sieur Cadfael91 pourtant condamné à me restituer le butin qu'il m'a dérobé.

Cet individu me doit donc 500 stères de bois et une vingtaine de miches de pain. Or, malgré un message que je lui ai transmis, l'intéressé fait la sourde oreille.

Pourriez-vous donc intervenir afin de faire respecter le jugement ?

En vous remerciant,

Quick


Loi enfreinte :

Livre 2, Chapitre 2, Op. 3, Art. 2
| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu�il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l�ordre public.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Seront appelés à témoigner :
Quick

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 28 du mois de Mai de l an de grâce 1458,
A Tournai
Par Rosa d'Harlegnan
Vicomtesse de Lannoy, de la Motte-au-Bois et de Poperinge
Procureur des FlandresPremière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Monsieur le juge,

Comme je l'ai dit précédemment, je plaide pour la relaxe.

Mes arguments sont que la date du document servant de preuve dans cette affaire et présentée à mon encontre ne correspond même pas au délai qui a été accordé lors du précèdent jugement.
Je rappelle aussi, par ailleurs, que ce jugement n'a pas respecté la loi et en particuliers le livre II, chapitre I et article 8.
De même, j'ai été mis sur liste noire sans aucun respect pour la loi que le Comté est censé appliqué sur son territoire.
Pour mémoire, lorsque j'ai été attaqué, je n'étais pas en train de fuir le Comté, je n'étais accusé de rien et aucune décision de bannissement non plus n'a été faite à mon encontre.
Les Flandres sont sous loi martiale, certes, mais il y a tout de même une procédure à respecter malgré tout.

Pour conclure, je note aussi que l'accusation n'a pas fait de réquisitoire, et cela malgré le livre II op.3 et article 3 de la loi des Flandres, ce qui par ailleurs est répréhensible comme haute trahison selon l'article 3 de l'op. 4

Pour conclure donc, relaxe et enlèvement de la liste noire.
Merci de m'avoir donné l'occasion de m'exprimer.

La défense a appelé Cadfael91 à la barre

Voici son témoignage :

Cadfael attendait tranquillement, se demandant qui allais finalement le juger vu que les élections étaient en route.
Après un temps certain, il se lève et prend la parole.


J'ai pas grand chose à répondre à dire vrai.

Ah,
Si.

Je demande la relaxe.


Je m'explique en 4 points :
1er - vice de procédure sur ma condamnation suite au brigandage
2e - la justice du Comté a déclaré que le butin, ou plutôt soit disant butin, n'existe pas dans le procès qui l'a opposé à Quick
3e - La preuve que vous citez ne correspond en rien à la condamnation du premier jugement
4e - Le fond de tout cela.

Donc, tout d'abord,
Vice de procédure sur ma condamnation suite au brigandage en contradiction totale de la loi.
Et je cite le Livre II, chapitre I et article 8 de la loi du comté des Flandres.
Désolé si c'est long, j'y suis pour rien là ..... alors .......... hum ..........

"De la traque suite à un acte de brigandage :
La procédure pour les victimes de brigandage devra être la suivante:
- Dès que le brigandage est constaté, il faut prendre contact avec le coordinateur des recherches, à savoir le Prévôt des Maréchaux dont vous pourrez en connaître l�identité en allant au château dans la salle des conseillers, et ce, par message privé.
Il est important que la victime ne divulgue pas le nom du brigand sur les halles (le cas échéant, il sera demandé aux censeurs de ... censurer), on ne pourra pas empêcher la victime d'en parler par mp, mais ce serait nul de sa part.
Si la victime se plaint chez un représentant de la police, un maire ou tout autre personne connaissant la procédure à suivre, ces personnes sont priés de prendre contact avec le coordinateur des recherches et de ne pas divulguer la nom du brigand.
- Ensuite le coordinateur des recherches prend contact avec le brigand pour lui expliquer la procédure (mettre une description physique sur sa fiche, s'engager à ne pas se téléporter, etc...).
Si le brigand ne répond pas dans la journée (ou refuse les règles du brigandage RP), son cas sera traité comme antérieurement (à savoir un procès immédiat où qu'il soit).
- Lorsque le brigand aura mis sa description sur sa fiche, le coordinateur publiera un avis de recherche à la gargote et dans les halles des villages proches du lieu du délit, la chasse pourra commencer...
- Le coordinateur vérifiera fréquemment que le brigand n'enfreint pas les règles (qu'il garde sa description pendant 30 jours, qu'il ne se téléporte pas, etc...).
- Si la victime décide d'offrir une récompense pour la capture du brigand, le coordinateur le signalera sur l'avis de recherche et informera les personnes désireuses de se lancer à sa poursuite de la procédure à suivre (comment s'annoncer comme chasseur de prime, etc...).
Pour identifier le brigand, il faut le croiser soit en ville, soit sur les routes. L'identification se fait en comparant la description qui vous est donnée dans l'avis de recherche à celle qui figure sur la fiche du brigand.
L'arrestation du brigand est soumise aux conditions suivantes :
- le brigand est repéré en ville par un villageois, qui le dénonce : les maréchaux viennent l'arrêter.
- le brigand est croisé sur les routes par les hommes du guet ou un chasseur de prime, 3 possibilités : * aucun combat n'est engagé : le poursuivant reconnaît le brigand et avertit le Prévôt par un moyen privé (pas de message en gargote ou dans les Halles !!). Le Prévôt lance les dés : un maréchal a une chance sur deux d'arrêter le brigand, un chasseur de prime 3 chances sur 4.
* un combat est engagé et le brigand est défait : il est arrêté.
* un combat est engagé et le brigand a le dessus : il parvient à s'enfuir.
- le poursuivant (qu'il soit maréchal ou chasseur de prime) doit fournir la preuve au Prévôt qu'il a bien croisé le brigand, sous forme de capture d'écran.
Toute rencontre avec le brigand, dûment justifiée, si elle ne fait pas suite à une arrestation, fera l'objet d'une annonce publique par le coordinateur des recherches (et non par le poursuivant) dans le topic prévu à cet effet avec précision de la date et du lieu de la rencontre.
Il est rappelé que, si vous croyez avoir reconnu le brigand, son nom doit m'être fourni par message privé et non publiquement, que vous soyez villageois, chasseur de prime ou maréchal.
Il est précisé également, que le brigand peut parfaitement s'enfuir en dehors des limites du Comté et qu'alors, seuls les chasseurs de prime sont autorisés à poursuivre la traque au-delà de nos frontières
Il va de soi que le coordinateur des recherches ne prendra pas part aux recherches et il est aussi demandé aux gens qui connaîtraient le nom du brigand de ne pas participer (un Maréchal qui aurait reçu la plainte en premier, etc...).


Aucun message de aucun coordonnateur ne m'a été envoyé.
Aucun chasseur de prime ne m'a capturé.
J'ai simplement reçu un message disant que j'étais mis en accusation au tribunal et point.

J'ajoute que j'ignore si le Sire Quick a dit mon nom en halle ou ailleurs, m'enfin ..... vu qu'il s'est enfui à toute jambe lorsqu'on s'est rencontré sur la route et que je n'ai pas eu le temps de lui donner mon nom Smile Smile
Non je blague, je ne donne pas mon nom dans ces moments là.
Bon bref, vu que aucun coordonnateur ne m'a contacté ni rien, le butin, enfin si toute fois il existe, il sera rendu quand les poules auront des dents.


Bon,
La suite.

La justice du Comté a déclaré que le butin, ou plutôt soit disant butin, n'existe pas dans le procès qui l'a opposé à Quick.
Pour mémoire, Le sieur Quick a été accusé de contrebande de bois.
J'ai même reçu les remerciements d'une de la maréchaussée au cours de ce procès ^^
Merci à vous soit dit au passage, ça met du c�ur à l'ouvrage.
Donc, au final, le Quick il se retrouve accusé de contrebande et finalement relaxé parce que, je cite de mémoire "personne ne peut prouver que les 500 bois n'ont jamais existé".
Même pas condamné à une amende de 1 écu pour la forme comme le pauvre gars de Dunkerque qui lui a acheté du bois par erreur à 2 écus ^^
Non, j'ai pas dit qu'il y avait justice à deux vitesses ici ... ah si ?
Mince.
De toute façon .... enfin bref ... troisième point, et pas des moindres .......

Là, il prend un verre d'eau qui traine heureusement pour lui dans le coin.

La preuve que vous me citez là, bah, je vois pas le rapport avec la condamnation initiale.
Je veux dire par là une chose simple.
J'ai été condamné, le 14 avril 1458 donc, à rembourser le soit disant butin dans un délai de 30 jours.
Le courrier du Quick que vous me montrez là, il date du 29 avril, même pas 30 jours après !
Donc nul et sans rapport avec la condamnation.
Je pense pas avoir besoin d'en dire plus sur ce point.


Bon, maintenant sur le fond pour finir.
J'ai pas un rond, on a tenté de m'assassiner sans que je sache encore pourquoi et sans mentir, je serais Comte ou Roy de France avant de rembourser quoi que ce soit à ce Quick.

Et pis pour le pain, j'aime pas celui de Quick, je préfère celui de Macdo.

Rien d'autre à ajouter.La défense a appelé Cadfael91 à la barre

Voici son témoignage :

(à lire après l'intervention de Quick svp.
Oui je sais, ce n'est pas pratique)

Qu'est ce qui vous prends de faire des déclarations solennelles comme ça ???

Vous êtes devenu procureur vous ??

Contentez vous de faire votre contrebande sans vous faire prendre par un bandit ou par un juge et restez à votre place !


L'accusation a appelé Quick à la barre

Voici son témoignage :

L'intervention du sieur Cadfael est claire et sans ambiguïté !!

Il n'a pas l'intention de se soumettre à la loi.

Que Justice soit rendue ...

Je vous remercie

_________________
Nicjoachim, juge des Flandres, j'aurai la main lourde contre les brigands, racketteurs et autres voyous.....Qu'on se le dise!
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MessageSujet: Re: Procès ayant opposé Cadfael91 au Comté de Flandres   Jeu 10 Juin 2010 - 19:40

Citation :
Ses Petites histoires :
02-04-1458 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Quick et de Woodland (coefficient de combat Cool, qui essayait de vous résister. Vous avez triomphé, l'obligeant à vous ouvrir sa bourse.

C'est un dur métier que celui de bandit et souvent on se prend des coups.
Heureusement qu'il y a des compensations ^^
Un butin du tonnerre de Brest !

05-05-1458 : Vous avez été attaqué par l'armée des Flandres D.D.O.J.S.I.O.C. dirigée par Dolonov
Dans le groupe, que des têtes connues : blacky, marisda, rosa, skal, piloulegrand
Rosa elle est procureur, skal et piloulegrand ... bah vous savez bien qui c'est non !

Bref,
Moi je faisais rien de spécial et tentative d'assassinat à mon encontre .... j'ai du trouver le magot de quelqu'un de haut placé à mon avis.
En tout cas, les ennuis commencent, mais c'est pas grave.
Le cadfael, ça lui fait pas plus peur que ça.


_________________
Nicjoachim, juge des Flandres, j'aurai la main lourde contre les brigands, racketteurs et autres voyous.....Qu'on se le dise!
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