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 Procès ayant opposé Waylon au Comté de Flandres

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Julien..

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Nombre de messages : 811
Date d'inscription : 01/05/2009

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Rang Social: Artisan
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Waylon au Comté de Flandres   Lun 31 Mai 2010 - 5:53

Waylon était accusé de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
3 jours de prison + 30 écus d'amende.

Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Waylon.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu l'absence du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,



Nous déclarons que le nommé Waylon est coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 3 jours de prison et à 30 écus d'amende.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 31 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Waylon en date du 7 du mois de Mai de l'an de grâce 1458 sur les routes entre Gent et Anvers.

Chef d'inculpation:
Il s'est rendu coupable de brigandage contre la personne de sire Redzed sur la route vers Anvers.


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Preuves:
http://img541.imageshack.us/img541/2971/screenattaque.png


Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


*Le Procureur se tourne vers l Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Sera appelé à témoigner: Redzed
°Il n y a pas eu de conciliation, récidive


Accusé, la Cour vous écoute !

Acte d accusation établi le 17 du mois de Mai de l an de grâce 1458,
En la bonne ville de Tournai,
Par Rosa d'Harlegnan,
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*La Vicomtesse regarda le banc des accusés...vide puis s'adressa à la Cour*


Votre Honneur, je demande 3 jours de prison et 30 écus d'amende pour cet homme, rédiciviste.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Redzed à la barre :

Citation :
*Redzed arriva au Palais de Justice des Flandres pour témoigner de son agression sur les routes flamandes*
Monsieur le Juge, Madame le Procureur, merci de me donner la parole.
Je suis une nouvelle victime du duo "Waylon-Boomba" qui n'en sont pas apparament à leur premier coup d'essai.
Peu importe les quelques sacs de maïs et les quelques dizaines d'écus qu'il m'a dérobé, l'important aujourd'hui est mettre un terme à son agissement. Je vous demande la plus grande fermeté à son égard.
Que justice soit faite.

Merci de m'avoir écouté.

*Redzed retourne à sa place suivre la suite du procés*
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