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 Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres

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Julien..

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Date d'inscription : 01/05/2009

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Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres   Ven 28 Mai 2010 - 5:53

Theadeus était accusé de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
1 jour de prison + 20 écus d'amende.

Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Theadeus.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu l'absence du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,



Nous déclarons que le nommé Theadeus est coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 1 jour de prison et à une amende de 20 écus.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 28 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Theadeus, après le verdict du 30 avril 1458 à Tournai

Infraction : N'a pas respecté l'entièreté du jugement prononcé contre lui, en l'occurrence les excuses publiques envers Sa Grandeur Skal n'ont pas été faites.

Voici le jugement prononcé:

Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort , allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Theadeus.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
Entendu les témoins,

Nous déclarons le nommé Theadeus coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de vingt(20)écus et à des excuses publiques sans oublier que votre pancarte de taverne ne devra occunement porter des notations a caractere politique.
Faute de cela nous serons appelés a nous revoir en ce lieu.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 30 avril 1458,
Totort ,
Juge du Comté des Flandres.


Pour les preuves, tout le monde pourra attester qu'aucune excuse n'a été faite publiquement


Loi enfreinte :

Livre 2, Chapitre 2, Op. 3, Art. 2
| Tout refus, manquement, ou omission volontaire ou involontaire par un accusé, en dépit du fait qu�il soit trouvé coupable ou relaxé, de se conformer à une sentence ou à une condition de libération conditionnelle imposé par un juge tel que énoncé dans son verdict, sera sanctionné par un nouveau procès pour trouble a l�ordre public.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Seront appelés à témoigner :
Skal

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 12 du mois de Mai de l an de grâce 1458,
A Dunkerque
Par Rosa d'Harlegnan
Vicomtesse de Lannoy, de la Motte-au-Bois et de Poperinge
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*La Vicomtesse regarda le banc des accusés, vide et parla à la Cour*

Votre Honneur, étant donné l'absence de l'accusé, je requiers 1 jour de prison et 30 écus d'amende. Espérant qu'un jour le respect revienne dans notre beau Comté

*S'assied en attendant le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

La défense a appelé Dimlamouche à la barre :

Citation :
Votre honneur, je viens en ce lieu me demandant pourquoi j'ai été appelé comme témoin, en effet je ne connais pas l'accusé je n'ai donc rien à déclarer.
Veuillez accepter mes respects les plus sincères

La défense a appelé Gargamelle10 à la barre :

L'accusation a appelé Skal à la barre :

Citation :
*Le comte salua le procureur et le juge*

Je vais faire cours, Theadeus n'a pas respecté le verdict de son procès face à moi pour insulte et diffamation. Je n'ai reçu aucune excuse privé ou publique d'ailleurs. Et encore quand place publique, il s'est permis de me manquer de respect en me tutoyant.
Il ne se donne même pas la peine de venir au procès, il manque donc de respect à nos institutions, il ne faut pas s'étonner que "l'ambiance" en Flandres est tendu avec des personnages tel que Theadeus qui ne respecte rien, enfin sauf sa petite personne.
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