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 Procès ayant opposé Benomar au Comté de Flandres

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Julien..

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Date d'inscription : 01/05/2009

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Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Benomar au Comté de Flandres   Ven 28 Mai 2010 - 5:40

Benomar était accusé de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
2 jours de prison

Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Benomar.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu l'absence du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,



Nous déclarons que le nommé Benomar est coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 2 jours de prison.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 28 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Benomar, le 8 Mai 1458 à Bruges

Il est reproché d'avoir vendu une chemise pour femme à 130 écus alors que l'accusé n'est pas tisserand et ne possédait pas d'autorisation de la mairie.


*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici les preuves :

Preuve fournie par Gaius : 08-05-2010 08:40 : Vous avez acheté à Benomar 1 chemise pour femme pour 130,00 écus.

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte :

Livre II : De la justice
Chapitre II
Opus 2 : De la basse Justice
Article 3
| Nul individu ne peut vendre une denrée qu'il n'a pas pu produire lui même sans en avoir reçu l'autorisation écrite du Maire de la ville responsable du marché en question.


Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
*Seront appelés à témoigner : Gaius et Rectifius
*L infractant a déjà un lourd passé judiciaire.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établi le 12 du mois de Mai de l an de grâce 1458,
A Dunkerque
Par Rosa d'Harlegnan
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*La Vicomtesse regarda le banc des accusés, vide et s'adressa à la Cour*

Votre Honneur, étant donné l'absence de l'accusé dans ce tribunal, étant donné que ce n'est de loin pas la première fois qu'il y a infraction, étant donné l'incapacité de celui ci à payer une amende, je demande 2 jours de prison.

*S'assied attendant le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Gaius à la barre :

Citation :
Bonjour,
j'ai acheté cette chemise, mais je n'avais pas vu qu'elle était pour femme, j'en ai parlé a Rectifius et il m'a dit, qu'il ne pouvait pas vendre une chemise car il n'en fesait pas.
Mais, avant de le lui dire, j'avais deja vendu la chemise àJoie.
Je n'ai rien a dire d'autre, sauf si vous avez des questions.
je suis tout à vous.

L'accusation a appelé Rectifius à la barre :

Citation :
*Rectifius, après avoir écouté Gaius, se pointa lui aussi à la barre*
Votre honneur, bonjour.
Je ne puis dire quoi que ce soit de plus, les faits étant dits par le procureur et la "Victime".
Benomar adore aller au tribunal, ça se voit, il ne respecte pas notre corpus legislatif, chose que la maréchaussée lui répéte à longueur d'infractions...
Donc oui, Gaius m'a bien informé de l'acte de Benomar, et il est clairement en infraction.
Votre honneur, je n'ai rien d'autre à dire.
*Retourne s'asseoir au banc des témoins, p'tit regard à droite à gauche pour voir si le Beno était pas là...*
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