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 Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres

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Julien..

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Nombre de messages : 811
Date d'inscription : 01/05/2009

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Rang Social: Artisan
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres   Mar 25 Mai 2010 - 9:00

Gillbert était accusé de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
3 jours de prison.

Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Gillbert.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu le témoignage du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,



Nous déclarons que le nommé Gillbert est coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 3 jours de prison.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 25 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Gillbert. Durant la nuit du 5 Mai de l'an 1458, sur la route reliant Cambrai à Tournai.

Lui est reproché d'avoir racketté et volé de la marchandise au sieur Gassy

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://illiweb.com/fa/pbucket.gif


Ces faits sont qualifiés de trouble à l ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

LIVRE II � Chapitre II � Opus 3 � Extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l encontre d un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

*Se lève ... et se tourne vers l accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner : Gassy
*l'accusé est un multirécidiviste notoire

Conformément aux Lois Flamandes, acte d�accusation établi le 10 du mois de Mai de l�an de grâce 1458,
A Dunkerque,
Par Rosa d'Harlegnan
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :[/quote]

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

[b]Réquisitoire de l'accusation :


Citation :
*Rosa regarda le banc vide et d'un air entendu, regarda le Juge*

Votre Honneur, étant donné que l'accusé ne s'est pas présenté au tribunal. Etant donné qu'il est inconcevable que des brigands puissent oeuvrer en toute tranquillité en Flandres, je requiers 3 jours de prison. En espérant que cela le fasse réfléchir.

*s'assied en attendant le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Votre Honneur, cet homme ment.

En fait, je lui ai pris 2 miches de pain puis à peine une dizaine d'écus.

Au revoir.

L'accusation a appelé Gassy. à la barre :

Citation :
Bonjour,
Je suis Gassy, je suis un voyageur. Je suis désolé pour mon mauvais français.Je parle suédois et ma langue néerlandaise est mieux que le français.
Mon témoignage est le suivant:
dans la nuit du 5 mai, j'ai été volé par cette personne, indiquant Gillbert.
Il a volé mes 20 pains et 3 pièces de monnaie.
Je pensais qu'ils étaient mieux ici en Flandre, mais je pense c'est une erreur.
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