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 Procès ayant opposé Wyllone à la municipalité de Dunkerque

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Julien..

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Date d'inscription : 01/05/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Wyllone à la municipalité de Dunkerque   Mar 18 Mai 2010 - 18:32

Wyllone était accusé de Trahison.
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant la mairie de Dunkerque à Messire Wyllone.

Attendu qu'il n'y a pas d'infraction au Corpus Législatif,



Nous déclarons que le nommé Wyllone est relaxé des faits qui lui sont reprochés.


Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 18 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Trahison envers la non-révolte de ce jeudi 6 mai.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
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Procès ayant opposé Wyllone à la municipalité de Dunkerque
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