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 Procès ayant opposé Moonflowerdemosel au Comté de Flandres

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Julien..

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Date d'inscription : 01/05/2009

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Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Moonflowerdemosel au Comté de Flandres   Dim 16 Mai 2010 - 12:18

Moonflowerdemosel était accusée de Trouble à l'Ordre Public.
La prévenu a été reconnue coupable de Trouble à l'Ordre Public.
20 écus d'amende + excuses publiques (sous 7 jours)

Citation :
Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Dame Moonflowerdemosel.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu,
Entendu l'accusation de partialité du Juge par l'accusé,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,



Nous déclarons que la nommée Moonflowerdemosel est coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à 20 écus d'amende et des excuses publiques à la Baronne de Loos dans un délai de 7 jours.

*Se tourne vers l'accusée :*

Le Juge se doit de représenter la Justice pour tous et en toute circonstance, non de se laisser guider par ses convictions, quelles qu'elles soient. En accusant le Juge de partialité, vous insultez et bafouez la Justice de notre Comté.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 16 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Moonflowerdemosel du 10 Mai 1458 en place publique

Il lui est reproché d'avoir insulté Petitcabri, baronne de Loos, diaconesse de Bruges, maréchale des logis de Bruges.

Voici les preuves:

http://img10.hostingpics.net/pics/3873661458.05.11___preuve_contre_Moonflowerdemosel.jpg
http://img10.hostingpics.net/pics/2491121458.05.11___preuve_n_2_contre_Moonflowerdemosel.jpg


Lois Enfreintes :
LIVRE II: DE LA JUSTICE - Chapitre II : De la justice. -Op. 3. De la moyenne Justice.- Article 2.
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 1.3 de l'Opus 6 de la Constitution :
| Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.

Opus.6. Des droits et des Devoirs de la Noblesse



Article 1. Des droits de la noblesse
De par leur dignité et leur rang supérieur au tiers-état, la noblesse jouit de certains droits.

Article 1.1
La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire, dépendant du rang du noble : Votre Majesté (pour le Roy), Votre Altesse (pour la Reyne), Votre Altesse (pour le Dauphin et les Prince/sses), Votre Seigneurie (pour les Pairs de France), Votre Magnificence (pour les Marquis/es), Votre Grâce (pour les Duc/hesses), Votre Grandeur (pour les Comte/sses), Monseigneur (pour les Vicomtes et Vidames), Seigneur (pour les Barons), Sire/Dames (pour les Seigneurs et Dames), Messire (pour les Chevaliers), Sieur ou Dame (pour les Écuyers). Seuls les nobles dérogent à cette règle et peuvent s'appeler entre eux "Baron(e)/Vicomte(sse)/Comte(sse), etc." Pour les nobles, il est aussi accepté qu�ils se nomment par leur terre revêtue de la plus haute dignité hiérarchique. Ceci s�applique à tous les nobles, peu importe leur origine.
Si ce trait peut paraître anodin, nous nous devons de répéter que la perte de ce droit est, pour les nobles, une insulte presque aussi grande que celle de voir leurs armoiries enlaidies.

Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable).

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum2.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=20144

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Petitcabri
*Sera appelé comme avocat de la plaignante: Slamjack

Conformément aux Lois Flamandes, acte accusation établi le 12 du mois de Mai de l'an de grâce 1458,

A Dunkerque
Par Rosa d'Harlegnan
Vicomte de Lannoy, de la Motte-au-Bois et de Poperinge
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Je ne nie rien. Je ne regrette rien.
Pour tout vous dire, je l'ai fait exprès. Non pas pour voir ce que çà faisait d'être, pour la première fois de ma vie, assise sur le banc des accusés mais parce que j'ai des valeurs. Des valeurs auxquelles je tiens et que je défends.
Une parole donnée est une parole donnée.
La baronne ici présente s'est désistée alors que nous avions déjà monté, financé et présenté la liste.
Par sa faute, nous sommes aujourd'hui dans l'illégalité.
Je ne débattrais pas avec vous aujourd'hui sur le bien-fondé de cette loi que je juge absolument liberticide. Ce n�est pas le sujet.
Mais, en plus de nous mettre dans la mouise, la baronne a porté plainte contre mon fiancé parce qu�il lui faisait part de son opinion en place publique. D�ailleurs, le procès est en cours également, comme vous devez le savoir.
Là, permettez, mais c�était la goutte d�eau qui a fait débordé le vase.
Oui je l�ai insulté et oui, si c�était à refaire, je recommencerai.
Vous pouvez bien m�emprisonner, vous pouvez bien me demander de payer.
Tout ceux qui me connaissent vous diront quelle genre de personne je suis. Je ne suis ni vulgaire, ni bagarreuse. La preuve en est que depuis mon arrivée, pas une seule fois je n�ai été mise en procès.
J�irai en prison, je paierai.
Mais j�aurais été fidèle à moi même et à mes convictions.
Je vous assure que si les mots que j�ai prononcés en gargote avaient été ceux qui me sont venus lorsque j�ai découvert sa trahison et sa demande de mise en procès sur messire Icarionnoste, vos oreilles auraient été sans doute plus malmenées.
Mais toute gueuse que je suis, j�ai reçu une certaine éducation. Et ma parole a de la valeur.
Une dinde ? Voilà l�insulte.
C�est pourtant tout ce qui me vient de plus poli lorsque je la regarde.
Maintenant, faites votre travail.
Moi j'ai dit ce que j'avais à dire.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*La Vicomtesse se leva et regarda l'accusée*

Damoiselle,

Que la Baronne n'ait ou pas promis son soutien à la liste, ce qu'elle n'a d'ailleurs pas fait n'empêche pas que vous n'avez pas à l'insulter. Vous l'avez traitée de pintade, certes mais de catin, au bénéfice de coucheries. Cela n'est pas acceptable non plus.

*Regardant le témoin elle ajouta*

Jursiprudence vous voulez rire? Bien avant cette histoire de relaxe honteuses il y avait eu bien des mises en prison. J'ai vécu assez longtemps dans le Comté pour le savoir. Jurisprudence sur une affaire toute récente? alors que le juge n'avait aucunement tenu compte de ce qui se faisait jusqu'à présent?

*Regardant le Juge, elle ajouta*

Votre Honneur, je requiers 15 écus d'amende ainsi que des excuses publiques à la Baronne de Loos dans les 7 jours.

*S'assied, attendant le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Moonflower sourit.

C'est donc pour cela que l'on me juge ? Pour avoir rapporter les paroles que le Baron Slamjack, témoin de la plaignante d'ailleurs (comme c'est drôle !)avait lui-même prononcées ?
C'est une blague ?
Vous pouvez me juger soit. Mais sur le qualificatif de pintade uniquement.
De toutes manières, le juge étant devenu ennemi juré des PAF depuis qu'il a magistralement retourné sa veste, je ne me fais guère d'illusions quand au verdict.
Ce procès est une mascarade.
Mais faites donc.
C'est très drôle je trouve.

La défense a appelé Icarionnoste à la barre :

La défense a appelé Slystaline à la barre :

Citation :
Votre Honneur, Dames et Sirs le Jurés, bien le bonjour.

J'étais présent quand cet évènement est arrivé.
Toute chose est à remettre dans son contexte
Ceci dit sur le contexte je ne reviendrais pas, Dame Moonflower vient de le faire.

Intéressons nous au fait. Soit, Dame Petitcabri a été comparé à un volatile. Il est des Flamands respectables s'il en est, qui ont pour habitude de trouver des noms d'oiseaux à chacun de leurs détracteurs, voire à bon nombre de leurs amis.
Est-ce une qualité ? Non, certes.
Mais condamner Moonflower en la matière entrainerait une jurisprudence plus que fâcheuse.
Imaginez le flot incessant de plaintes dès qu'un quidam se sentirait offensé par les propos d'un autre quidam... Le Comté à mieux à faire de ces PE.
De même, cela créerai un précédent qui viendrait brider la liberté d'expression de chaque Flamand.

La comparaison avec une dinde n'est pas flatteuse certes mais constitue une offense qui prête à sourire si on l'a compare avec des affaires jugés précédemment des "bâtards" et autres "pédales en chaleur", propos répugnants offensants et répugnant.
Je site de mémoire le procès Julien... attaqué par Slamjack. Relaxe... La victime était noble. N'est-ce pas une jurisprudence?

Une décision d'un autre acabit dans l'affaire jugée tendrait à nous faire penser qu'il y a 2 poids 2 mesures dans notre Comté.

(Sur le ton de la confidence)
Et puis les noms de volatile hein... Un Tournaisien me traite parfois de coquelet blond. Je dois avouer que ce n'est pas toujours immérité.

L'accusation a appelé Petitcabri à la barre :

Citation :
Cab s'avance inclinant la tête avant de dire .

Votre honneur

Quoi dire quoi dire .... Un soutien que je n'est jamais donner voila de quoi elle se défend pour sa mauvaise parole, ma foi je vous es soutenu montrez en moi le document je vous prie!

* soupire de la baronne *

Ont ne donne pas un soutient alors forcément cela est normal d'insulter ? hummm pour moi sa ne l'est pas et c'est pour cela que je suis ici pour que cette femme apprennent le mot RESPECT .

*elle marqua une pause avant de reprendre*

Je suis baronne de l'oublions pas il serais temps que cette gueuse apprenne à rester à sa place dans les paroles prononcer .

*Elle inclina à nouveau la tête avant de s'assoir *

L'accusation a appelé Slamjack à la barre :
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