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 Procès ayant opposé Waylon au Comté de Flandres

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Julien..

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Date d'inscription : 01/05/2009

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Rang Social: Artisan
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Waylon au Comté de Flandres   Sam 15 Mai 2010 - 12:13

Waylon était accusée de Trouble à l'Ordre Public.
La prévenu a été reconnue coupable de Trouble à l'Ordre Public.
3 jours de prison + 10 écus

Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Dame Waylon.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu l'absence du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu le témoin,



Nous déclarons que la nommée Waylon est coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 3 jours de prison ainsi qu'à 10 écus d'amende.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 15 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter des faits punissables commis par le nommé Waylon en date du 6 du mois deMai de l�an de grâce 1458 sur les routes entre Gent et Anvers.

Chef d'inculpation:
Il c�est rendu coupable de brigandage contre la personne de dame Demdike (Guastalla Ducato di Modena) sur le n�ud entre Gent et Anvers.


Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :

Preuves:
06-05-2010 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Boomba et de Waylon .
06-05-2010 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Boomba et de Waylon (coefficient de combat 8 ), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.


Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre2
chapitre2
op3
extrait de l'article2
Constitue un acte de Trouble à l�Ordre public toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.


*Le Procureur se tourne vers l�Accusé*

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

-
Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° Dame Demdike
°Il n�y a pas eu de conciliation


Accusé, la Cour vous écoute !

Acte d�accusation établi le 7 du mois de Mai de l�an de grâce 1458,
En la bonne ville de Tournai,
Par Rosa d'Harlegnan,
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*La Blonde se leva et s'adressant au Juge, puisque l'accusé ne leur avait pas fait honneur de sa présence.*

Votre Honneur,

Etant donné le témoignage, étant donné l'absence de l'accusé. Etant donné que celui-ci a été vu en train de brigander, encore. Je requiers 3 jours de prison et 5 écus d'amende.

*La Vicomtesse se rassit, en attendant le verdict.*

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée

L'accusation a appelé Demdike à la barre :

Citation :
Your Honour, Please excuse me if I testify in English, but my French is not very good.
I ask that the accused be punished for the theft of a sword, some provisions (2 pieces of bread, 1 fruit and 1 fish) and about 130 ducats. I was travelling to join my companions, who are awaiting me before sailing to England, and I must now start again and earn the money for my voyage... let the punishment be exemplary I beg you!
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