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 Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres

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Julien..

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Date d'inscription : 01/05/2009

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Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres   Mer 12 Mai 2010 - 22:54

Dahmer était accusé de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
1 écu d'amende.

Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Dahmer.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
Entendu les témoins,



Nous déclarons le nommé Dahmer coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de 1 écu.


Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 12 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
euple des Flandres, Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traiter les faits punissables commis par le nommé Dahmer en date du 8 Mai de l'an de grâce 1458, en la ville de Dunkerque.

Il lui est reproché d�avoir vendu au moins 4 stères de bois à 2 écus sans autorisation.

Ces faits sont passibles de la prison.

Voici les preuves :
http://img405.imageshack.us/img405/5764/dahmerachatbois.png

Ces faits sont qualifiés de trouble à l'ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Livre II, Chapitre II Op. 3. Article 2 :
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.
Décret comtal relatif à l'achat et la vente de bois :
| Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaine sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus. Seule la mairie et les personnes autorisées par la mairie sont habilitées à acheter du bois sur le marché des joueurs.

*Le Procureur se tourna vers l�accusée*

Accusée, levez-vous !

Je vous informe que :

- Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres.

- Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès maintenant l�inviter à la barre comme témoin. Si vous n�en connaissez pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d�office.

- Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

° La Maréchal des Logis Carl59

° La conciliation a été refusée par l'accusé.

Accusé, la Cour vous écoute !

Fait le 10/05/1457 à Dunkerque
Par Rosa d'Harlegnan
Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Suite à l'énoncé de l'acte d'accusation lu par le procureur, Knockando s'avança à la barre.

Votre honneur, tout d'abord je vous pris de croire que je suis désolé de vous déranger pour de telles futilités, car oui, je n'ai pas peur des mots, et quand vous connaitrez vous même l'histoire, vous en conviendrez aisément.

Avant de poursuivre, je voudrais rectifier l'acte d'accusation, car ce n'est pas 4 stères que j'ai vendu, mais 10 !

Non non, ceci n'est pas de la provocation de ma part, car je vais maintenant vous en expliquer la cause :

Le 07 mai, je fais l'acquisition sur le marché de 10 stères de bois à 2 écus car je vais prochainement réouvrir ma charpente. JE reçois alors ce message.

Knockando remis au greffier un papier :

Citation :
Bonjour mon brave,

Comme tu auras pu le constater, une petite erreur s'est glissée dans mes ventes et mon bois s'est retrouvé sur le marché à 2 écus.

Dès lors, vu qu'il s'agit d'une perte importante, pourrais-tu me le restituer ?

Merci

Quick

Etant profondément honnête, j'envoie mon pigeon à Messire Quick pour l'informer que je remets immédiatement son bois en vente à 2 écus pour réparer son erreur.

Malheureusement, j'ai cru que ce messire était toujours sur le marché à ce moment là, il n'en n'était rien et deux autres dunkerquois profitèrent de l'aubaine pour acheter ce bois à 2 écus : 6 stères à Isisz et 4 à Carl59.

Je pensais l'affaire close quand je reçu un nouveau message de la maréchaussée m'informant de ma vente illégale. Aussitôt je raconte (preuve à l'appui) cette même histoire. Puis, à nouveau ce courrier.

Une nouvelle fois, Knockando remit un papier au greffier :

Citation :
Bonjour,

D'accord dans ces cas là. Je vais en prévenir messire Quick et mes supérieurs afin de savoir la suite à donner à ces événements. Car sachez que même si celà part d'une bonne intention, vous devez prévenir soit la maréchaussé, soit le maire dès lors que vous n'entrez plus dans le cadre d'un decret ou d'une loi. Nous ne sommes pas devin et nous ne pouvons supposer qu'ils s'agissent de celà, mettez vous à notre place. Pour l'instant l'amende de 11.2 reste en place et je pense qu'on va me demandait de la maintenir car vous avez enfreint la loi de toute manière.

Cordialement,

Carl59,
Maréchal des logis de la ville de Dunkerque

Je n'ai pas bien vu alors où était la conciliation et je répondis que vu les conditions, je ne paierais pas cette amende !

Donc en résumé, sur un laps de temps réduit, j'ai acheté 10 stères de bois mis en vente par erreur, voulant aider un compatriote, je lui remets ces 10 stères en vente au même prix. Et pour cet acte, j'aurais une amende à payer ?

Dans le mot justice, votre honneur, il y a "juste". Trouvez-vous tout cela juste ?

Je pense que la solidarité entre Dunkerquois doit primer devant la justice, surtout si aucun mal n'a était fait à la ville ou au comté, ce qui est le cas présentement...

Voilà toute l'histoire votre honneur, pour étayer mes dires, j'appel à la barre messire Quick, qui reconnaitra aisément que j'ai bien agit comme cela.

Merci de m'avoir écouté votre honneur

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*La Blonde avait écouté tous les témoignages puis prit la parole, s'adressant à l'accusé.*

Je veux bien vous croire qu'il s'agisse d'une erreur, cependant, vous saurez à l'avenir qu'il s'agit d'être prudent lors de la mise en vente d'articles hors grille des prix. Un simple mot au maréchal ou au maire, aurait aidé.

*Se tournant vers le Juge*

Votre Honneur, étant donné cette mésaventure, je demande 1 écu d'amende, pour frais administratifs. Je suis certaine que la prochaine fois, l'accusé sera bien plus attentif à avertir qui de droit.

*Alla se rasseoir attendant le verdict. Pour une fois qu'il ne s'agissait pas de vilains méchants, c'était plutôt reposant...*.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Dahmer alla de nouveau à la barre.

Votre honneur, je n'ai pas grand chose a rajouter, ce procès n'aurait normalement jamais dû avoir lieu.

Je suis content que la partie adverse est compris la situation, je n'ai jamais voulu nuire à ma ville.

L'amende réclamé par le procureur, si symbolique soit-elle, ne me semble pas justifiée, étant donné que j'avais fourni toutes ces explications à la maréchaussée qui me l'avait demandé.

Je ne sais honnêtement pas pourquoi nous sommes ici aujourd'hui, cette affaire aurait dû se régler avec de simples courriers...

Je demande donc la relaxe pure et simple.

Merci votre honneur !

La défense a appelé Quick à la barre :

Citation :
Quick s'avança à la barre et s'adressa à la cour en ces termes :

Monsieur le Juge, je viens d'entendre les propos du sieur Dahmer et je ne peux que les confirmer. C'est bien une erreur de ma part qui a engendré cette situation, mon bois s'étant retrouvé en vente par erreur au lieu d'être transféré dans ma propriété.

Ce n'est qu'une fois la vente réalisée que je me suis rendu compte de ma bévue. J'ai donc bien essayé de récupérer mon bois vu la perte financière que cela m'occasionnait mais nous nous sommes mal compris avec le sieur Dahmer qui a remis le bois en vente sans m'en avertir.

Voilà donc toute l'histoire qui, je pense, ne mérite pas vraiment une sentence de votre part.

L'accusation a appelé Carl59 à la barre :

Citation :
Bonjour,

Vous m'aviez manqué. Pour mon résumé des faits: comme vous le savez les événements ont faits que nous sommes actuellement bien chargé sur Dunkerque. En voyant 4 stères de bois, j'ai cru bon de les acheter en vertu de mon mandat, j'ai d'abord cru au pillage de la mairie. Puis j'en ai averti Dahmer que ce n'est pas autorisé. Mon maréchal des logis chef de l'époque m'a demandé de mettre messire Dahmer en procès. Effectivement, je ne pense pas qu'une peine lourde soit obligatoire, mais la relaxe serait un affron au travail fait par la maréchaussé et à la loi. Strictement la loi n'a pas été respecté, et il aurait été préférable de demander l'avis du maire ou de la maréchaussé avant. J'aurai aimé un peu plus de compréhension de la part de ce messire, qui aurait pu préféré un peu plus de dialogue que d'exiger une relaxe sachant qu'il est tout de meme hors la loi. Mais je suis de l'avis du requisitoire de l'accusation, une peine symbolique serait approprié.
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