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 Procès ayant opposé Cadfael91 au Comté de Flandres

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Julien..

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Date d'inscription : 01/05/2009

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Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Cadfael91 au Comté de Flandres   Mer 12 Mai 2010 - 22:19

Cadfael91 était accusé de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
3 jours de prison.

Citation :
Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Cadfael91.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,



Nous déclarons le nommé Cadfael91 coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 3 jours de prison.


Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 12 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Cadfael91, le 4 Mai 1458 à Bruges

Infraction MA : Vendu une hache à 140 écus sans autorisation du maire alors qu'il n'est ni forgeron ni Brugeois.

Sachant qu'il a été reconnu coupable du brigandage du sieur Quick et dame Woodland, par le tribunal des Flandres par le verdict du 2 avril 1458, il n'est pas exclu de supposer que brigand Cadfael91 ait été écoulé les produits issus de ses vols sur le marché de Bruges.

Casier judiciaire :
Citation:
- Brigandage sur Diakon le 01/01/58 Procès coupable : 3 jours de prison
- 03/04/1458, Dunkerque. TOP bois : conciliation => 1 pain à 10.10 écus
- 08/03/1458 - Dunkerque - Escroquerie - Procès => 15 écus d'amende + 3 jours travaux à la mine
- Brigandage sur Quick et Woodland - le 02/04/1458 - Procès (coupable) => 1 jour de prison et 100 écus d'amende



*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici les preuves :

http://nsa14.casimages.com/img/2010/05/04/100504072522620637.gif

Ces faits sont qualifiés de trouble à l�ordre public par le Corpus Législatif Flamand :

Loi enfreinte :

Livre II : De la justice
Chapitre III : Du droit commercial
Op. 2. Article 1.
Est considérée comme marchand ambulant : toute personne vendant au moins une denrée qu�elle n�a pu produire ou obtenir grâce à la spécificité de son village (cueillette, pêche ou découpe de bois).
____________________

Le contrevenant a vendu des denrées qu'il n'avait pu ramasser ou produire à Bruges, ne possédant qu'une échoppe de charpentier, il est donc en infraction car il n'a pas reçu d'autorisation de la mairie.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
*Seront appelés à témoigner : Chicca0
*L�infractant a déjà un lourd passé judiciaire.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établi le 10 du mois de Maide l an de grâce 1458,
A Dunkerque
Par Rosa d'Harlegnan
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Cadfael écoute bien sagement les paroles du procureur en souriant, la laissant finir son exposé .....

Oui,
Et donc je suis un dangereux criminel pour avoir vendu une hache ?
Bien. Faites ce que vous avez à faire, mais faites le bien.
En tout cas, moi, je ne me défendrai pas car je ne vous estime pas et je vomie votre loi anti commerce abjecte.

J'attaque.
Je vous demande céan de vous expliquer ici pourquoi je me suis fait attaquer par l'armée de votre chère comté en dépit de toute loi en vigueur.
Pas de chance pour vous, il y a toujours de yeux qui trainent là où les assassins sévissent.
http://yfrog.com/5sarmedesflandresp


Nous vous écoutons.
Citez bien la loi qui vous permet d'attaquer les gens accusés d'escroquerie ou bien récitez bien le mensonge qu'on vous aura appris.

"là dessus il se tourne vers la représentante de la procure en la regardant bien tranquillement"

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Rosa regarde l'accusé.*

Nous ne sommes pas ici pour discuter du fait que les brigands sont dorénavant fortement réprimés en Flandres. Que vous vous passiez pour une pauvre victime est plus que risible.

Si vous avez tant besoin d'argent, travaillez. Cela n'enlève en rien de l'infraction commise d'une vente d'un article que vous n'avez pas produit vous même et sans autorisation du maire.

*Se tourne ensuite vers le Juge*

Votre Honneur, je demande pour cette fripouille 2 jours de prison, étant donné qu'on ne peut l'amender. Hélas.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
* Cadfael se met à ricaner après avoir entendu la réponse de rosa *

Qu'est ce qui vous permet de dire que je suis une pauvre victime ?
Je ne suis pas pauvre, et je travaille quand je veux et si je veux.
Ça ne vous regarde pas ça !

Moi,
J'dit que vous êtes un assassin en puissance mais que vous êtes pas bien doué vu que je suis encore vivant.

Bon,
Vu que vous répondez à coté de la question en tout cas, tout le monde pourra bien conclure que finalement, les loi que vous êtes censées appliquées et défendre tous les jours, bin finalement, vous posez votre séan dessus quand ça vous arrange bien !

Bon passons.
A mon avis, ça surprendra moins de gens que vous ne le pensez tout ça.

En tout cas, on va tout reprendre depuis le départ dans cette histoire.
Ça manque de précision tout ça.
Moi, j'suis précis dans mon affaire.
Ca peut vous étonner mais j'aime bien quand c'est bien précis.
J'ai pas l'impression que c'est votre cas mais bon ...

Alors ..... donc .....
Donc, on commence par le casier judiciaire.
Mis à part que vous avez oublié une bonne dizaine d'autres faits à travers les royaumes, il y a aussi injure à agent représentant l'ordre dans ce Comté que vous n'avez pas cité.
Rajoutez ça à mon dossier, j'y tiens beaucoup et j'en suis fier.
Un peu de précision s'il vous plait.
Merci.

Bon, la suite.
Considérant que j'aurai peut être bien que oui, peut être bien que non, volé des haches lors d'une attaque contre un certain quick et j'ignore qui d'autre. Vous avez des preuves de cela ?
Je vous rappelle quand même que ce même quick a été relaxé, accusé de contrebande qu'il était, car l'existence de ce stock de marchandise n'a pas put être prouvé.
Donc faudrait savoir une bonne fois pour toute ce que vos lois et jurisprudence ont décidé avant !
Soyez précis je vous prie.


Mon métier.
J'ai jamais été charpentier vous savez ?
Je suis meunier.
La prochaine fois, confiez l'enquête à quelqu'un de compétent.
Ah c'est vous qui l'avez faite ?? ^^^^ "rire étouffé"

Maintenant,
Une question précise :
Sur quel faits vous et vos bandits m'avez agressé l'autre jour alors ?
J'étais en assignation non respectée ? non
J'ai fuit le Comté ? non plus
J'étais recherché activement suite à pillage de quelque part ? Bin non.
Condamné à m'expatrier ailleurs alors ?
Non plus.

Ou bien vous avez voulu me protéger d'une embuscade ? *là il éclate de rire*

En tout cas, moi j'vois que ça c'est fait en même temps que la prise de Dunkerque.
C'est ballot, à mon avis vous aviez mieux à faire ce jour là ^^

Bon enfin,
Quand on est aussi peu précis que ça, y'à deux possibilités.
Soit on est incompétent, soit on est une fin de race.
Notez, ça peut être les deux aussi.

En tout cas, plutôt que de dire des âneries comme quoi je me fais passer pour une pauvre victime et de répondre à coté de la question, expliquez donc devant le peuple des flandres ce qui a conduit, légalement, à la tentative d'assassinat contre moi.
Si vous ne voulez pas répondre, ou si vous répondez de travers, allez y, tout le monde a les escourdilles bien ouvertes là.



Ah oui, rajoutez bien insulte à agent. Mais je vous l'ai dit non ?

Et EVA à vous !


*là dessus, il se rassoit*

La défense a appelé Rosa à la barre :

La défense a appelé Rosa à la barre :

L'accusation a appelé Chicca0 à la barre :

Citation :
Bonjour,

Votre honneur,

Je me presente Chicca0 marechal des logis de Bruges.

Oui effectivement j'ai monter un dossier pour la vente d'une hache a 140 ecus que sir Cadfeal91 avait mis...
Je lui ai envoyer un pigeon pour lui demander de la reprendre avec une amende de 10ecus...
Sir Cadfael m'as repondu tres rapidement en m'expliquant qu'il ne pourrai payer car il a etais attaquer à plusieurs reprises...
Trouvant cela louche que tant de personne s'en prenne a lui j'ai demander au Marechal des logis chef de Bruges si il pouvait verifier et qui a mis le dossier en procedure...
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