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 Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres

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Julien..

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Date d'inscription : 01/05/2009

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MessageSujet: Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres   Lun 10 Mai 2010 - 21:05

Theadeus était accusé de Trouble à l'Ordre Public.
Le prévenu a été reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public.
20 écus.

Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort , allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Theadeus.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
Entendu les témoins,



Nous déclarons le nommé Theadeus coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de vingt(20)écus et à des excuses publiques sans oublier que votre pancarte de taverne ne devra occunement porter des notations a caractere politique.
Faute de cela nous serons appelés a nous revoir en ce lieu.

Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 30 avril 1458,
Totort ,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Theadeus, le 22 avril 1458 à Tournai

Infraction : Diffamation sur la personne de Skal



Expéditeur : Skal de Douai
Date d'envoi : 2010-04-22 13:31:14
Bonjour,

Je porte plainte contre Theadeus pour insulte et diffamation.
Il diffame sur sa pancarte de taverne
"Derniere nouvelle :

Depuis que le plus pourris des comte est en tête du conseil (je parle là bien de skal)Nous n'avons plus rien : plus d'argent, plus de fer, plus d'animaux pour les élevages, bref, vous savez pour qui ne pas voter la prochaine fois.

De plus, ce n'est pas la première fois, à son précédant mandat d'opportuniste, nous n'avions plus de bois et plus de fer, c'est vraiment miraculeux... "

Merci de monter un dossier contre lui.

Skal Mirolis
Comte des Flandres


*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici la preuve:

http://img7.hostingpics.net/pics/946461taverne_theadeus.png


Loi enfreinte :

Opus 3 Article 2

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 1.3 de l'Opus 6 de la Constitution :
| Est considéré comme circonstance aggravante le fait d'être reconnu coupable d'un procès alors que la victime est un noble.
Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Seront appelés à témoigner :
Skal et Keewy

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 25 du mois d�Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*Après écoute des chefs d'accusations, Theadeus se leva, prêt à débuter sa plaidoirie, il commença par saluer la cour. *

Votre honneur,

Tout d'abord, je voudrais parler de ma pancarte.
La pancarte de ma taverne, les Roses De Vénus, à Tournai, qui est pour moi est mes clients, clients proches tout du moins, un outils d'expression.
Les sujets y sont variés, faits politiques, faits culturels, annonce de ma taverne.
C�est pourquoi, en tant que sujet politique, je me suis permis de critiquer la présente gestion du comté par le comte.
Comme vous le comprenez, je ne nie pas les faits, qui sont avérés, mais je tiens à ajouter une nuance, entre diffamation, et liberté d�opinion politique, mais aussi entre insulte, et jugement quant à la manière d�effectuer un travail.
En effet, je ne diffame en aucun cas le comte skal, j�énonce des faits précis (manques du comté, décroissance, répétition de ces problèmes) pour affirmer qu�il fait mal son travail, d�une manière certes� pas très délicate.(pourris), et jusqu�à aujourd�hui, c�est de mon droit, voir de mon devoir.
Car vous l�aurez remarquez, le mot comte, ici, ne touche d�une part aucunement le titre de noblesse auquel il correspond, et d�autre part ne touche pas non plus la personne qui possède ce titre.
Ce terme n�a pour signification qu�une connotation administrative, celle du comte élu par les Flandres, pour les Flandres, celui qui agit, gère et qui dicte, pour le bien de tous. Ainsi, vous l�admettrez, il est de mon devoir de m�opposer à ce genre de gestion approximative je n�ai donc en aucun cas insulté un citoyens.
Je suis d�ailleurs triste, que le comte lui-même, s�amuse à faire perdre de l�argent au comté pour son simple petit orgueil, à voir si les déficits du comté ne viendraient pas un peu de ce défaut.
Enfin bref, maintenant, je voudrais revenir a la définition de diffamation :
La diffamation est un concept juridique désignant le fait de tenir des propos portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'une personne physique ou morale. Il ne peut y avoir de diffamation que si l'accusation est appuyée par des contre-vérités. Ce type d'infraction existe depuis le droit romain. Le délit de diffamation peut être rapproché du droit à la vie privée, qui est équilibré avec le respect du droit à la liberté d'expression. Les gouvernements qui abusent des procédures de diffamation sont accusés de manier celle-ci comme moyen de censure.
Comme dis précédemment, je ne porte aucunement atteinte a une réputation, j�énnonce des faits, dont personne dans cette court ne pourra dire que je mens tant ils sont vérifié, et en conclu de façon maladroite que le comte, skal, fait un travail « pourris ».
En effet également, ici, pas de contre vérité à mes propos.
De plus, je suis de bonne foi, et cela, je peux le prouver par plusieurs raisons :
La première de ces raisons est que mes écrit on été publié dans un but légitime : Améliorer l�avenir des flandres, qui vous l�admettrez, et cette fois drôlement noir. C�était mon but certes, mais aussi comme je l�ai déjà dit, mon devoir de citoyens.
La deuxième preuve de ma bonne foie est que je n�ai aucune animosité personnel contre la personne de skal, mes propos ne servaient aucunement à porter atteinte à l�honneur du comte actuel, simplement a remettre en cause son travail. Bien que mes mots aient pus paraitre abrupte, c�est ma façon de parler, je suis un rustre, et j�en suis souvent désolé.
Je m�excuse maintenant d�avoir utilisé des propos impropre à la situation, enfin, en particulier, un terme que je répète « pourris », qui est là la seule raison qui pourrait vous pousser à me juger coupable de tous ces actes d�accusations et qui vous l�admettrez, et plus que légere.

Maintenant, votre honneur,
J�espère qu�après avoir vu, qu�aucune personne physique ou morale n�était visée dans mes propos, qu�aucune insulte n�a réellement été faite, que tout mes propos étaient basés sur la véritée, que je ne cherchais nullement à porter atteinte à l�honneur de skal, qu�il n�y a pas de contre véritée a mes propos, et que je suis de bonne foie,
Vous admettrez que je ne mérite nullement d�être jugé coupable.
Merci à toute la cours.
*Puis il retournant s�assoir, attendant la suite du procès. *

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Vu, les témoignages des deux parties,
La Procure requiert contre Théadeus une peine d'1 écu ainsi que des excuses publiques à Skal, dans un délais de 5 jours ouvrés suivant le verdict du procès.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Votre honneur,

Je pense que mes arguments étaient assez forts pour montrer que je n'ai rien à me reprocher, si ce n'est un langage quelque peu abrupte, ce qui jusque ici n'est pas un crime.

Donc, je n'ai rien à ajouter, si ce n'est un contre arguement aux propos de skal.


"Pour commencer Theadeus se base sur des faits non fondés ce qui prouve la diffamation"

Les faits que j'affirme sont fondés : Quand le comte a été au pouvoir nous avons bien manquer de toute les choses que j'ai cité, et, la faute vient bien de lui, car c'est bien a lui de choisir ses conseillés, et a personne d'autre.
Ainsi par récurrence, le premier fautif est bien le comte.

Je trouve d'ailleurs détestable qu'un comte, qui a le devoir de représenter les flandres, n'assume pas sa mauvaise santé, et rejette la faute sur les autres.

Merci votre honneur de m'avoir écouter, je demande la relaxe, et vous ai prouvé que je la méritais.

L'accusation a appelé Skal à la barre :

Citation :
messire Procureur, votre honneur Bonjour.

Pour commencer Theadeus se base sur des faits non fondés ce qui prouve la diffamation, il parle sans savoir, sans connaître et surtout sans chercher à comprendre, j'ai toujours été présent pour répondre aux questions des Flamands.
Cette pancarte sur sa taverne c'est purement de la provocation et de l'insulte envers le comte des Flandres. Il incite par la même occasion aux tournaisiens de ne plus voter FSF et surtout il informe mal les clients de sa taverne sur la gestion du comté.

Quant il parle d'une pénurie de bois lors de mon ancien mandat c'est complètement faux, si pénurie il y a eu le comté n'y est pour rien étant donné que la seule ville qui produit du bois c'est Anvers et qu'il est interdit de s'en procurer ailleurs.

ça n'est pas la première fois que cette personne diffame et insulte ouvertement. Qu'il soit puni et surtout qu'il retire sa pancarte.

Merci de m'avoir écouté

L'accusation a appelé Keewy à la barre :

Citation :
La Maréchale des Logis Chef s'avança à la barre et salua la cour

Eh bien voilà , après une affaire similaire, il diffame et insulte une autre personne aux yeux de tous
Le Sieur Theadeus à provoquer à tout bout de champ, nous fait perdre du temps et de l'argent
Il est temps qu'il le comprenne et qu'il soit sanctionné pour cela

Keewy s'en retourna s'assoir soupirant
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