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 Procès ayant opposé Suzane au Comté de Flandres

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Julien..

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Nombre de messages : 811
Date d'inscription : 01/05/2009

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Rang Social: Artisan
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Suzane au Comté de Flandres   Sam 8 Mai 2010 - 0:06

Suzane était accusée d'esclavagisme.
Le prévenu a été reconnu coupable d'esclavagisme.
1 jour de prison + 6 écus d'amende.

Citation :
Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Dame Suzane.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu l'absence du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,
Entendu les témoins,



Nous déclarons la nommée Suzane coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 1 jour de prison ainsi qu'à 6 écus d'amende.


Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 7 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par la nommée Suzane les 21 et 28 avril 1458 dans la ville de Tournai

Il lui est reproché d'avoir embauché une personne à 12 écus, à deux reprises.

Voici les preuves:

http://img10.hostingpics.net/pics/591869Suzanne_emploi_pris.png
http://img5.hostingpics.net/pics/345587suzanne_emploi_28_avril.png


Loi enfreinte:
"Op. 2. De la basse justice
Article 2.
De l�Esclavagisme :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives

Accusé, levez-vous !

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

*Sera appelé à témoigner: Keewy, Bourgmestre et Maréchale des Logis-Chef


Conformément aux Lois Flamandes, acte d'accusation établi le 29 du mois d'avril de l'an de grâce 1458,
A Anvers
par Rosa d'Harlegnan
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
*Rosa s'avança à la barre, et s'adressa au juge, étant donné que l'accusé était absent.*

Votre Honneur,

Cette Suzane se plait à accumuler les erreurs dirait-on. Et la plus grande c'est qu'elle ne parle pas, ne communique pas, ne se présente même pas au tribunal.

Je requiers donc un jour de prison et 10 écus d'amende. J'espère ainsi qu'elle prendra conscience de ses torts.

Je vous remercie de m'avoir écoutée.

*Rosa salua la Cour avant de se mettre en retrait, attendant la suite du procès.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Keewy à la barre :

Citation :
Keewy s'approcha de la barre et salua la cour d'un signe de tête courtois

Je n'ai pas grand chose à dire , Mdame Suzanne ne respecte pas nos lois, elle embauche à 12 écus sans aucun regret et doit trouver cela normal, puisque malgré mes nombreux courriers , elle est restée muette et continue de faire de ses employes des esclaves

Il est temps qu'elle comprenne que cela ne peut plus durer
Voilà j'en ai fini , merci de m'avoir écouté

Keewy s'en retourna s'assoir et attendit le verdict
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