Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Benomar au Comté de Flandres

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Julien..

avatar

Nombre de messages : 811
Date d'inscription : 01/05/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Benomar au Comté de Flandres   Mar 4 Mai 2010 - 23:38

Benomar était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
3 jours de prison.

Citation :
Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Benomar.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Attendu l'absence du prévenu,
Entendu le réquisitoire de l'accusation,



Nous déclarons le nommé Benomar coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 3 jours de prison.


Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 4 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Benomar, le 25 avril à Bruges.

Infraction : Insultes.


*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici les preuves :

http://img7.hostingpics.net/pics/2747611458.4.12___preuve_Beno.jpg

Loi enfreinte :

Livre II : De la justice
Chapitre II : De la moyenne justice
Opus 3
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
____________________

Le contrevenant a vendu des denrées qu'elle n'avait pu ramasser ou produire à Bruges, ne possédant qu'une échoppe de charpentier, il est donc en infraction car il n'a pas reçu d'autorisation de la mairie.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
*Seront appelés à témoigner : Brezhonneg
*L�infractant a déjà un lourd passé judiciaire.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 25 du mois d�Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Le respect est dû à chacun et il n'est pas tolérable que l'on moleste de jeunes femmes en taverne ni que l'on manque de respect à un Maréchal assermenté.

Etant donné le peu d'intéressement à l'accusé pour cette affaire, je demande un jour de prison et et 5 écus d'amende.

Réquisitoire fait par Rosa d'Harlegnan, alors Procureur des Flandres

(le témoignage de Brezhonneg est déposé au bureau)

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Brezhonneg à la barre :

Citation :
Témoignage dans une affaire d'insultes proférées par Benomar :

Votre Honneur,

je me réjouis de pouvoir enfin apporter mon témoignage...

*un regard aux assesseurs, bande de bons à rien ceux là...*

Tout d'abord, je vais vous exposer ce qui a motivé ma présence dans cette taverne. Benomar, donc le casier est déjà bien rempli, avait jeté son dévolu sur une demoiselle de ma connaissance et lui a fait des avances doublées d'un chantage menaçant. Celle-ci est venue s'en plaindre au maréchal des logis chef que je suis.

Pour éviter que d'autres demoiselle connaissent le même embarra et même pire, je suis allé le rencontrer en taverne pour lui dire que ces agissement étaient inconvenants.

Le prévenu c'est alors de suite emporté, me traitant moi, dépositaire de la loi, ainsi que la demoiselle qui m'avait alerté de son comportement de ''con'', je cite. Sur ce il a ajouté qu'un procès ne le dérangeait pas - il connait les lieux, donc rien d'étonnant - et m'a sur le champ fait vider de sa taverne (expulsion IG).

Ce genre d'attitudes, tant envers la gente féminine qu'envers les dépositaires de la loi, est tout à fait inacceptable. Aussi, votre honneur, vous ne serez pas surpris que je vous demande la plus grande sévérité, surtout quand on connait le lourd passé du prévenu.

*Sur ces mots, Brez retourna à sa place, lançant un regard noir aux assesseurs.*
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Benomar au Comté de Flandres
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Benomar au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Benomar au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: