Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Julien..

avatar

Nombre de messages : 811
Date d'inscription : 01/05/2009

Feuille de personnage
Rang Social: Artisan
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres   Dim 2 Mai 2010 - 20:50

Gillbert était accusé de Trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
1 jour de prison.

Citation :
Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Gillbert.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
Entendu les témoins,



Nous déclarons le nommé Gillbert coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une peine de 1 jour de prison.


Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 2 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Gillbert, le 23 avril à Bruges.

Infraction : Insultes.


*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici les preuves :

http://i66.servimg.com/u/f66/12/06/66/62/insult11.png

Loi enfreinte :

Livre II : De la justice
Chapitre II : De la moyenne justice
Opus 3
| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

____________________

Le contrevenant a vendu des denrées qu'elle n'avait pu ramasser ou produire à Bruges, ne possédant qu'une échoppe de charpentier, il est donc en infraction car il n'a pas reçu d'autorisation de la mairie.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
*Seront appelés à témoigner : Brezhonneg & Rectifius
*L�infractant a déjà un lourd passé judiciaire.

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 25 du mois d�Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Votre Honneur!

Ayant pris connaissance de la preuve apporté, je ne peux être reconnu coupable. En effet, la preuve apporté ici devant nous ne constitue pas une preuve légale.

D'ailleur, je nie avoir insulté ce messire que je ne connais pas. Cette preuve n'est fondé sur un bout de papier qui pourrait tout aussi bien se révéler être une FAUSSE PREUVE. Cet homme tend à me faire emprisonner sans aucune raisons.

Votre honneur, tout ceci ne fait aucun sens, et comme dis précédemment, la preuve ne peut être accepté car elle n'est pas original, sans aucun doute.

Merci

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Le témoignage des témoins est probant. L'accusé manque de respect envers ses dirigeants. Mais cela la cour le sait étant donné le nombre de procès à son encontre.

Je demande 1 jour de prison, étant donné que l'accusé ne peut payer d'amende.

Réquisitoire fait par Rosa d'Harlegnan, alors procureur des Flandres

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Brezhonneg à la barre :

Citation :
Après que le Juge leur ait indiqué de le laisser passer, les assesseurs s'écartèrent et le maréchal des logis chef s'avança, un peu énervé mais déterminé à témoigner*

"Merci Votre Honneur,

J'ai bien cru qu'ils voulaient pas m'entendre ces deux là !

*un léger sourire puis reprend un air sérieux*

Bien, revenons à ce qui nous intéresse ce jour... à savoir les agissement de Gillbert. Cet individu semble bien décidé à enfreindre toutes les lois de notre Corpus Législatif une par une. Ce jour, il est ici convoqué pour des insultes proférées à l'encontre de la majeure partie des membres du Conseil Comtal ainsi que contre Maryse, bourgmestre de Bruges.

Je n'était pas présent lorsque le prévenu a proféré ces insultes, mais dans les minutes qui ont suivi, le maréchal des logis Rectifius est venu me trouver pour informer des propos tenus. Il était formel sur les propos tenus et vous a répété les mêmes que ce qu'il avait fait juste après.

N'étant pas présent, je viens donc devant vous pour attester de la bonne foi du maréchal des logis Rectifius, qui est un élément dynamique et sûr, qui a pour unique dessein de faire respecter la loi flamande.

Je suis certain, votre Honneur, que vous saurez trouver la vérité dans les paroles d'un honnête membre des forces de l'ordre et non pas dans celle d'un malfrat récidiviste.

*Brez retourna se rassoir en attendant le verdic
*t, qui espérait sévère*

L'accusation a appelé Rectifius à la barre :

Citation :
*Rectifius arrive pour la première fois dans un tribunal, il prend la barre puis dit :*

Votre honneur bonjour,

Je viens ici pour confirmer que ledit Gillbert a bien traîté la quasi-totalité des personnes assermentées par le comte de fêlés, ainsi que sa grandeur Skal lui même.

*Regarde l'accusé*

De plus, ce messire a bien pris conscience de la bêtise qu'il a fait, vu que je l'ai prévenu que j'étais au service de la maréchaussée. Je pense qu'il voulait juste se rendre intéréssant.

*Prend une légére inspiration, puis regarde le juge*

A mon avis, il doit avoir un faible pour nos geôles, je pense que nous devrions satisfaire ses désirs et l'y envoyer. Faisons lui comprendre ce qu'est la justice flamande !

Ah, et au fait messire Gillbert, je ne ment en aucun cas je peux vous l'assurer. Vous ne faites que mentir comme presque toujours, et cette preuve est peut-être marqué sur un bout de papier... Mais ce sont exactement les même mots que vous aviez utilisés lors de notre dernière rencontre.

Je vais quand même précisé que ce n'est pas tout les jours qu'on voit une personne traiter le comte, en l'occurance sa grandeur Skal, et la plupart des dirigeants de "Fêlés".

Et, vous qui connaissez si bien notre CL, vous savez qu'un maréchal n'a pas le droit de faire abus de son pouvoir, qu'il est celui qui fait respecter les lois, donc vous ne pouvez pas mettre ma parole en doute ! Et puis, moi je n'ai rien contre vous, pourquoi vous aurais-je inculpé de choses fausses ? Je risquerais plus moi que vous, sa serait être complétement fou.
Et je voudrais bien savoir pourquoi cette preuve n'est pas légale ? Elle l'est, au contraire ! Le maréchal se doit de surveiller le marché, les embauches et LES TAVERNES. Ce qui signifie que ce procès a totalement eu raison d'avoir lieu et que la preuve est totalement légale.

Votre honneur, j'en ai fini.

*Puis il s'assoit sur le banc des témoins et attend la suite du procès*
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable
» Procès ayant opposé Didine59 au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Luciferum au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: