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 Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres

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Julien..

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Nombre de messages : 811
Date d'inscription : 01/05/2009

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Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Theadeus au Comté de Flandres   Dim 2 Mai 2010 - 19:53

Theadeus était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
15 écus.

Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Julien, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Theadeus.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
Entendu les témoins,



Nous déclarons le nommé Theadeus coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de 15 écus.


Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin.
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 2 mai 1458,
Julien,
Juge du Comté des Flandres.

Acte d'accusation :

Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Theadeus, le 22 avril 1458 à Tournai

Infraction : Insulte sur la personne de Keewy



Messire le Procureur,
Je viens par la présente porter plainte contre le Sieur Theadeus , propriétaire de la taverne "Les Roses de Vénus" pour diffamation à mon égard et incitation caractérisée à ne pas voter pour ma personne
En effet en tant que que Maréchale des Logis Chef, il est de mon devoir de contrôler et de faire respecter les lois et décrets aussi bien comtaux que municipaux
En me rendant dans sa taverne , la semaine passée je me suis aperçu que les prix affichés sur sa porte ne correspondaient pas au prix réel des menus. Sa tavernière Théalie étant présente, je lui ai demandé si elle pouvait lui dire qu'il ne respectait pas le décret sur les tavernes en vendant ses menus en dessous du BP, décret qu'il connait très bien pour l'avoir rappelé à l'ordre plusieurs fois déjà.
Théalie, lui a bien fait passer le message puisqu'il a effectivement changer ses prix en taverne respectant donc le décret, mais il se permet d'apposer une affiche me diffamant et me discréditant en tant que bourgmestre.
Sachez que la mairie et donc le Bourgmestre est en aucun responsable du dît décrêt , il n'a pas le droit de me traiter de cruche, en tant que Maréchale des Logis Chef, je ne fais que faire respecter nos diverses lois en restant toujours courtoise, et n'a donc pas le droit d'induire les tournaisiens en erreur en leur demandant implicitement à ne pas continuer à voter pour le Maire actuel.

Je vous joins ci joint copie de son affiche, ainsi que les lois enfreintes
Espérant que vous porterez attention à ma demande
Veuillez recevoir mes salutations distinguées

Keewy
Bourgmestre de Tournai

*Feuillette son dossier et en sort un papier*

Voici la preuve:

http://img10.hostingpics.net/pics/51827annonce_taverne_theadeus.png

Loi enfreinte :

Opus 3 Article 2

| Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

| Toute tentative de diffamation sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Seront appelés à témoigner :
Skal et Keewy

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 25 du mois d�Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*Après écoute des chefs d'accusations, Theadeus se leva, prêt à débuter sa plaidoirie, il commença par saluer la cour. *

Votre Honneur,

Tout d'abord, je m'excuse encore une fois au nom du comté, que des personnes bien peu scrupuleuses se permettent d'appauvrir celui ci en portant plainte pour des broutilles, alors que la situation est loin d�être à envier.
Maintenant, je ne nie pas les faits, et admets cette fois, être coupable d�un des chefs d�accusation, oui, j�ai insulté Keewy de cruche, et je n�aurais pas du, je m�en excuse platement, auprès d�elle, mais surtout auprès du comté, qui doit du coup subir ses sursauts d�orgueils.
Ainsi, je ne tenterais pas de me disculper de ce fait auprès de vous, l�invective était bien faite, et n�était sans aucun doute nullement méritée.
Ensuite, j�aimerais vous faire part des raisons qui ont poussés ma colère contre la bourgmestre actuelle.
Actuel propriétaire de la taverne des Roses De Vénus, je tente, au grès des besoins des gens, de leur rendre service, de les aider à avoir une vie plus souple, sans pour autant qu�il ne manque de rien.
Cela se caractérisait avant tout par des menus aux choix du client, qui pouvait alors personnaliser son repas, et manger comme bon lui semble.
Mais c�était surtout par les prix bas, que mon aide se caractérisait, en effet, je m�étais engagé a vendre toutes les denrées en taverne, au moins 10 deniers moins chers par unités, ayant même parfois dépassé les 1 écus d�écart sur certains menu.
D�où venez cet argent me direz-vous ? Aussi incroyable que cela puisse paraitre, de ma simple bonté : En effet, j�achèterais les produits plus chers sur le marché, pour les revendre moins cher en taverne, ou bien vendais moins cher ma production de pain que le prix que je pouvais en obtenir.
Vous comprendrez donc votre honneur, que dans cette situation, je n�étais nullement bénéficiaire de quoique ce soit, et qu�en plus de ventre moins cher des produits, je permettais au marché de se lésé d�avantage.
J�espère que vous comprenez la colère que j�ai pu avoir, lorsque l�on ma de façon indécente dit que je recevrais une amende pour avoir perdu de l�argent et aider le village.
Ce manque de logique de la part de la bourgmestre, a donné raison à mes mots, qui étaient certes déplacé mais aussi à mes arguments, qui à contrario, étaient tout à fait dans mon droit de les exprimer.
En effet, à moins qu�une règle de censure n�ait été instaurée depuis que je n�ai plus lu le Corpus Législative, c'est-à-dire hier, il est tout à fait de mon droit d�inciter les gens à ne pas voter pour quelqu�un que je ne juge pas capable d�assumer réellement ses fonctions, qui n�utilise pas un esprit logique qui permettrait une croissance pour son village.
C�est d�ailleurs même mon devoir de citoyens flamands.
Et c�est en parti en partant de ce principe, que je réfute, de façon totale le second chef d�accusation.
Car maintenant, c�est contre celui que je vais me défendre, ayant là nullement autant besoin d�argument que dans le précédent procès, il apparait clairement sur la preuve, que je n�ai fait que dire aux gens de ne pas voter pour elle, si il veulent quelqu�un qui se démènera vraiment pour permettre aux taverniers trop altruistes, de vendre moins cher dans leur taverne des denrées acheter sur le marché. Dans quel cas, je pourrais à nouveau leur vendre des menus moins cher.
Je ne pense pas qu�il y ait à polémiquer sur ce fait.
Merci votre honneur de m�avoir écouté, et j�espère que vous serez indulgent quant à ma mégarde, qui reste toutefois légère (voir obsolète), dans le grand vocabulaire des insultes que connait ce royaume.
*Theadeus retourna alors s�assoir, ayant fini sa première plaidoirie. *

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Vu, les témoignages des deux parties,
La Procure requiert contre Théadeus une peine d'1 écu ainsi que des excuses publiques à Keewy, dans un délais de 5 jours ouvrés suivant le verdict du procès.

Dernière plaidoirie de la défense :

Citation :
Rien à ajouter.

La défense a appelé Theadeus à la barre :

Citation :
*Apres avoir tenté de cacher ses bâillements, Theadeus se releva. *
Votre honneur,

Je trouve la vie de Keewy bien passionnante,
*dit-il en toussotant*.

Toujours est-il, que vous le remarquerez, mise à part raconter une histoire, elle ne donne aucun argument juridiquement valable.

En effet, le fait que j'énonce mon opinion en publique quant à la mal gestion subjectif que j'éprouve à propos de certains dirigeants n'est pas un crime, et vous en conviendrez.

Vous remarquerez, que le parti civil ne tente aucunement de trouver des arguments : Il tente de me disculper en tant que personne, cela alors même que j'ai fait l'effort de reformuler de façon convenable mes annonces de pancarte.

Elle prouve tout d'abord une animosité non réciproque a mon égard, et vous conviendrez, que selon les termes suivants prononcé par la bourgmestre :
« J�espère que le Sieur Theadeus ne vous a pas trop endormi avec ses belles paroles, pour sûr il a ce don. »
« juste pour le plaisir de provoquer comme vous le faites tout le temps »

La diffamation n�est pas vraiment fait par moi, mais bien par elle, enfin, mon orgueil n�en est pas touché, lui, et je ne voudrais pas augmenter les dettes du comté de part un défaut parfois mal placé et désagréable pour tout le monde.
Voila ce qu�est pour keewy de la diffamation.
Maintenant, je tiens à nuancer avec mes propos en taverne : j�ai dis des vérités générales du même niveau que celle dites ici même, devant vous par Keewy, et pourtant, trouvez vous que cela a une once de réel diffamation ? Moi non, keewy oui, et pourtant elle se permet d�agir pareillement devant vous, votre honneur, symbole de la justice.
Et si vous me jugez coupable pour diffamation, J�espère bien que vous m�expliquerez la différence entre ma diffamation, et celle de la bourgmestre.

Maintenant, Keewy affirme que mes mots ne sont que des beaux mots, je vous répondrais :
Calomnies, Fabulation !
Toutes mes paroles ne sont que des arguments, construits, développés et prouvés de façon rigoureuse, et je ne tolérerais pas que l�on dise qu�ils ne sont qu�artifices, vous admettrez votre honneur, que je n�utilise que des raisonnements attentifs à la logique, et à l�objectivité.

Maintenant votre honneur, je maintiens, que mes mots ont dépassés ma pensé, et que je n�aurais pas du insulter keewy. Mais je continue à affirmer, que diffamation, il n�y a pas eu, et de part les attaques de keewy, je pense que vous serez obligé de l�admettre.

Avant de finir, je voudrais préciser une chose :
"et il le sait aussi pour lui avoir déjà dit anciennement que cela est interdit "

Ces propos sont faux, mais je ne débattrais pas plus quant à la réalité de ceux ci, espérant simplement qu'après avoir dit ça elle arrive a dormir la nuit, sans avoir de remords quant à son attitude immorale.

Merci votre honneur, et excusez ma dernière réflexion, qui n'est que l'image de mon profond défaut.

*retourna s'assoir*

L'accusation a appelé Keewy à la barre :

Citation :
Keewy se leva et s�avança vers la barre, après avoir écouté le plaidoyer de Theadeus. Elle n�avait pu réprimander quelques grimaces à certains de ses dires.
Messires Votre Honneur et Procureur, bien le bonjour !!

J�espère que le Sieur Theadeus ne vous a pas trop endormi avec ses belles paroles, pour sûr il a ce don.
Ba voyons, me voilà une personne peu scrupuleuse et en plus orgueilleuse. Je lui retourne le compliment, pour essayer à maintes reprises de détourner nos lois à sa faveur, si ils les respectaient, pour sûr nous ne serions pas ici.

Jvais vous resituer l�affaire dans son juste contexte, car là il vous la agrémentée à sa sauce
Je me rends en sa taverne, mon ventre crie famine, j�en profite pour demander le menu et en le lisant je suis stupéfaite étant Maréchale des Logis en Chef, connaissant nos lois et décrets en vigueur, que le propriétaire propose de une : des prix qui ne correspondent pas à l�affiche sur sa porte d�entrée et de deux que les prix de vente étaient moins chers que le prix BP
Hors vous savez, et il le sait aussi pour lui avoir déjà dit anciennement que cela est interdit chez nous de vendre sur le marché et en taverne des denrées comprises entre le TBP et le BP, c�est un décret municipal rentré en vigueur bien avant que je ne sois Bourgmestre

Donc en tant que MDL, j�ai demandé à sa tavernière Théalie de bien vouloir lui faire passer le message, pour qu�il mette ses tarifs en conformité avec ce décret, je ne l�ai jamais menacé de lui mettre une amende alors que j�étais dans mon droit.

Le lendemain, que vois je en grand sur sa porte ? et bien cette pancarte, me traitant de première cruche venue, qu�il ne fallait pas voter pour moi etc etc
De plus, il ne nie pas de m�avoir insulté, cependant qu�il sache que je ne faisais que mon travail de MDL Chef, pour lui rappeler ce décret, mon poste de Bourgmestre n�ayant rien à voir la dedans, faudrait qu�il arrive à distinguer les deux fonctions, je sais cela peut être difficile mais il en est capable

Keewy se retourna vers Theadeus
Messire Theadeus, vous me critiquez sur mon travail en tant que maire soit, mais sachez que j�avais proposé au Messire Klesiange et publiquement, propriétaire d�une taverne comme vous, de fournir pour vos tavernes des denrées au TBP afin que vous puissiez les revendre au BP dans vos tavernes, afin d�alléger un peu la taxe hebdomadaire des 20 écus et de vous permettre d�augmenter vos bénéfices
Je ne veux pas abroger ce décret concernant la vente obligatoire de denrées au BP en taverne, cela porterait concurrence aux artisans ne vendant que sur le marché

Enfin bref, vous m�avez insultée sans aucune raison valable , juste pour le plaisir de provoquer comme vous le faites tout le temps
D�ailleurs , en venant ici, j�ai constaté que vous aviez rechangé votre pancarte

Keewy s�approcha de la cour et tendit copie de la nouvelle pancarte
« « Derniere nouvelle :

Depuis qu'un mauvais comtes est en tête du conseil Nous n'avons plus rien : plus d'argent, plus de fer, plus d'animaux pour les élevages, bref, vous savez pour qui ne pas voter la prochaine fois.

De plus, ce n'est pas la première fois, à son précédant mandat d'opportuniste, nous n'avions plus de bois et plus de fer.

De même a Tournai, il m'est interdit de donner mon argent pour le bonheur de tous, du coup, plat moins cher en taverne interdit, vous comprendrez qu'il ne faut pas voter pour keewy aux prochaines élections.

Je précise, que je parle simplement de la façon dont le comte assure ses fonctions que je me permets de juger. » »

Vous voyez il continue et persiste, je n�ai fait que mon travail de MDL Chef et très cordialement en plus, cela n�a rien à voir avec mon poste de Bourgmestre. Ce n�est pas parce que ma tête ne lui revient pas qu�il faut qu�il induise les gens en erreur sur ma personne

Je vous demande donc des excuses publiques et non ironiques sur sa pancarte de taverne, et de ne pas accuser comme cela quand monsieur se sent vexé dans son égo

Keewy les remercia de l�avoir écoutée et alla s�asseoir en attendant la suite

L'accusation a appelé Skal à la barre :

Citation :
Une fois de plus nous, le sieur Theadeus, parle sans savoir et sans essayer de comprendre.
Quand qu'elle chose ne va pas comme lui le souhaite il est obligé de critiquer, de diffamer et d'insulter.

Si il se croit supérieur aux autres, qu'il se présente aux élections municipales ou comtales. Comme ça si il est élu, il comprendra alors le travail que cela demande.

Cet homme ne respecte pas les lois comtales et municipales, il doit être puni avec des excuses publiques même si cela n'arrangera pas le mal qu'il a fait à la bourgmestre Keewi qui se tue au travail pour les tournaisiens
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