Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilFAQS'enregistrerGroupesConnexion

Partagez | 
 

 Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
avatar

Nombre de messages : 4309
Localisation : http://maisonharlegnan.forumactif.com/forum.htm
Date d'inscription : 13/05/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade: Aucun

MessageSujet: Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres   Dim 2 Mai 2010 - 18:15

Barms était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
50 écus + 6 jours de prison



Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort, allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Barms.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,


Nous déclarons le nommé Barms coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous condamnons à une amende de cinquante(50)écus et à six (6) jours de prison.


Que le Très Haut vous ramène dans le droit chemin,mais je pense avoir de gros doutes
Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 27 avril 1458,
Totort ,
Juge du Comté des Flandres.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et à une amende de 50 écus.
Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le nommé Barms le 09 avril 1458 dans la ville de Bruges.

Infraction : Barms a été reconnu comme assaillant lors d�une tentative de révolte le 9 avril à l�aube, vers les 4 heures du matin.

Feuillette son dossier et en sort un papier.

Voici la preuve:
09-04-2010 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Barms parmi les assaillants

Lois enfreintes :

Chap.II, Op.3, Art.2 :
| Constitue un acte de trouble à l'ordre public toute attaque perpétrée contre une mairie ou le château sans que ceux-ci ne tombent.

*tourne la tête vers l�accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=322643&start=0&postdays=0&postorder=asc&highlight=

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :

* Aucune conciliation, l�individu ayant déjà un lourd passé judiciaire.
* L�individu est un multi-récidiviste, voici son casier : - Le 19/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès => 13 ecus d'amende.
- Le 22/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès ; 1 jour de prison.
- Le 30/07/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès ; 2 jours de prison & 30 ecus d'amende.
- Le 10/08/1456, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès ; 19 ecus d'amende.
- Le 21/12/1456, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès ; 10 écus d'amende.
- Le 22/02/1457, Antwerpen : TOP Vente de bois illégale : Procés ; 1 jour de prison & 20 écus d'amende.
- Le 16/06/1457, Antwerpen : TOP Vente de légumes illégale : Conciliation ; 0,68 écu d'amende.
- Le 26/07/1457, Antwerpen : TOP Vente de blé illégale : Conciliation ; 5,25 écus d'amende.
- Le 27/11/1457, Antwerpen : TOP Esclavagisme : Procès ; 30 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 16/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès ; 40 écus d'amende + 2 jours de prison.
- Le 24/12/1457, Antwerpen : TOP Embauche illégale : Procès ; 20 écus d'amende + 1 jour de prison.
- Le 10/01/1458, Antwerpen : TOP Vt. de blé illég. : Procès ; 11 écus + 6 jours de prison + 100 coups de fouet.
- Le 15/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès ; 11 écus d'amende + 6 jours de prison.
- Le 20/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès ; 30 écus d'amende + 6 jours de prison.
- Le 20/02/1458, Antwerpen : TOP Vente de blé illég. : Procès ; 30 écus d'amende + 6 jours de prison.
* Seront appelé à témoigner:
Arkanda - Guillaumel

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 15 du mois d�Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Vu, la gravité des fait,
Vu, les antécédents de l'infractant,
Vu, son absence au procès,
La Procure requiert une amende de 50 écus ainsi que 7 jours de prison

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Arkanda à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
(Intimidée pour le moins)
Hé bien... je prenais mon dernier tour de garde vers les quatre heures du matin quand une poignée de gens sont arrivés... je pense qu'ils n'étaient pas tout à fait sobres... ils voulaient entrer de force. L'ancien tour est revenu et nous les avons rejetés dehors. Il faisait noir et... je n'ai pas forcément vu tout le monde, mais Barms oui, ça j'en suis sûre.

L'accusation a appelé Guillaumel à la barre

_________________
Revenir en haut Aller en bas
http://www.regartdevie.com
 
Procès ayant opposé Barms au Comté de Flandres
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Biloute au Comté de Flandres [Coupable]
» Procès ayant opposé Willibert au Comté de Flandres [coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Didine59 au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Luciferum au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: