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 Procès ayant opposé Akelalrh au Comté de Flandres

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Rosa
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MessageSujet: Procès ayant opposé Akelalrh au Comté de Flandres   Dim 2 Mai 2010 - 18:05

Akelalrh était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
Prévenu, levez-vous !

Nous, Totort , allons rendre notre verdict dans l'affaire opposant le Comté des Flandres à Messire Akelalrh.

Attendu l'infraction au Corpus Législatif,
Entendu le témoignage du prévenu
Entendu le réquisitoire de la Procure,
Constatant une preuve qui n'est pas recevable en ce lieu


Nous déclarons le nommé Akelalrh non coupable des faits qui lui sont reprochés, en conséquence et par les pouvoirs qui nous sont conférés par le Comte Skal, nous vous relaxons .

Qu'il en soit ainsi, justice a été rendue.

Donné pour valoir ce que doit,

Fait à Bruges, le 26 avril 1458,
Totort ,
Juge du Comté des Flandres.


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Akelalrh durant ce mois d�avril, sur le territoire Flamand

Infraction : L�infractant a été surpris entrain de faire de la contrebande de bois.

*Feuillette son dossier et en sort un papier.*

Voici les preuves:

1) Dans la place du marché de Duinkerke, Meneer Akelalrh a demandé au Bourgmestre s'il pouvait mettre en vente du bois à 4,50 écus. Automatiquement, ça signifie qu'il a importé du bois d'un autre Comté, puisque les Flandres vendent le bois à 4,80 écus ou plus : http://img504.imageshack.us/img504/7070/contrebandebois1.png
2) Toujours dans la place du marché Dunkerquois. Meneer Akelalrh avoue posséder un stock de bois chez lui ! : http://img594.imageshack.us/img594/794/contrebandebois2.png
3) Et pour finir, les autorités Artésiennes m'ont fourni les récents déplacements effectués par Meneer Akelalrh en Artois. Les voici :
2010-04-08 Cambrai
2010-04-07 Cambrai
2010-04-05 Cambrai
2010-04-04 Cambrai
2010-04-03 Cambrai
2010-01-31 Calais
Les achats ont donc été effectués à Cambrai, ville forestière, donc productrice de bois.
Loi enfreinte :
Extrait du décret comtal concernant le monopole du bois en Flandres.
| Tout achat de bois, hors des terres flamandes (autre qu'à la ville d'Anvers), destiné à la revente est interdit sauf autorisation du CAC.
Extrait du Livre II, Chapitre II, Opus 3, Article 2.
| Toute violation d�un arrêté municipal ou d'un décret Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l�ordre public.

*tourne la tête vers l�accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Notes de la Procure :
Seront appelés à témoigner :
Eloelo & Lani44

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établit le 19 du mois d�Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres
Première plaidoirie de la défense
Citation :
Votre honneur,

Tout d'abord je ne ,ne nie aucun des faits suivants :

- Je suis allé à Cambrai couper du bois pendant environ une semaine. Et me suis donc procuré du bois par ce biais hors des Flandres.

- J'ai proposé à la mairie de mettre en place une aide au boulangers qui vendraient du pain à 6 écus, notamment en leur vendant mon bois. Vous noterez cependant que dans mon offre je demandais l'approbation de la mairie et que suite à la réponse du maire m'indiquant que cela n'était pas profitable à la mairie j'ai retiré mon offre.

- Je possède toujours ces stères,stères que je possède uniquement pour pouvoir aider la mairie si elle estime en avoir besoin. Ma profession ne me permettant pas de les consommer et n'ayant pas l'intention de les vendre sans l'accord de la mairie, quitte à ne jamais les revendre.

Cependant, je réfute les conclusions de l'acte d'accusation qui suppose que j'ai porté préjudice en achetant des stères.
Tout en admettant qu'il puisse y avoir doute concernant la stère de bois reversé aux mairies lors de la coupe du bois. Sous réserve d'un calcul détaillé, je suis prêt à titre d'arrangement à reverser la perte en résultat ( produit - charges d'entretien des haches) causé à la mairie d'Anvers. Par le choix que j'ai fait de couper du bois en Artois et non en Flandre.
Mes seuls achats ayant été quelques miches de pains ( peut-être du maïs je ne sais plus trop) et un bouclier. Car l'une de mes amies s�était fait attaquer sur le chemin que je devais emprunter au retour

Pour conclure cette plaidoirie, je préciserais que la notion de contrebande suppose le secret ou la dissimulation et que je n'ai pas essayé de dissimuler mes actions, une information sur ce voyage a été faite près d'une semaine avant mon départ en place publique. Et ai avertis ( certes un peu tard ) mes supérieurs au sein de l'OST de mes déplacements.
Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*se lève, et requiert*

Vu les faits avérés,
Vu les explications du prévenu,
La Procure requiert une peine "utile" de 5 jours de travail à la mine ainsi que de 5 écus.
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*ce lève à son tour*
Votre honneur,
étant donnée que l'article 2 du 3ieme Opus du chapitre II du Livre II, ne s'applique que aux importations dont les marchandises ont été acquis par achat.
étant donnée que le bois dont je dispose est le fruit de mon travail.
étant donné que le CL n'interdis pas de couper du bois hors des Flandres.
étant donné que l'accusation a probablement connaissance de l'absence d'achat puisqu'elle n'as même pas essayer de le prouver.
étant donnée qu'il n'y a pas de préjudice puisqu'aucune transaction commerciale n'a été réalisé concernant ce bois ( ni achat, ni vente )
étant donnée que Lany44 ne peut pas avoir connaissance de touts les échanges que j'ai eu avec la CAC de l'époque ( sur les 15 premiers jours de mars) à propos de la recherche d'une méthode pour palier aux graves insuffisance de production de bois des Flandres.

étant donnée que mon voyage n'avais pas pour but premier la coupe de bois, mais une réunion, privée .

Je demande donc que mon acquittement soit prononcé.

La défense a appelé Carl59 à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
Messire les jurés, bonjour,

J'ai également un abonnement pour le tribunal dites donc... Bon je préfére être dans ma situtation que celle d'une autre ville du comté.

Bref ceci n'est pas le sujet. Pour une fois que je viens à cette barre, ce n'est pas pour constater une infraction mais pour venir dire qu'en tant que maréchal des logis de la ville de Dunkerque, je n'ai ni moi, ni aucun de mes collègues ou supérieur n'a constaté de vente illicite de stères de bois sur le marché de la part de messire Akelalrh, et ce malgré les recommendations du prévot qui nous avait mis quelques alerté. Nous avons effectué notre travail sur le marché Dunkerquois.
Aucun reproche n'a jamais été fait Akelalrh, et se montre exemplaire sur le marché. Je peux également confirmer qu'il a averti au niveau de la mairie, de sa volonté d'aller couper du bois en Artois peu avant d'y aller.

Merci de m'avoir écouté.
La défense a appelé Totort à la barre
Voici son témoignage :
Le Juge regarda le préveu et lui lança:
"Messire , comment voulez vous que je porte temoignage dans une affaire où je suis appelé à rendre un verdict?
Que la plaidoirie continue!"
Totort continua a ecouter les differents intervenants.

L'accusation a appelé Eloelo à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
*Second procès pour une affaire de contrebande de bois. Il faut dire qu'il y avait de plus en plus d'importations en douce... Le Bourgmestre et aussi Maréchal d'Antwerpen se leva, se dirigea vers la barre, puis commença son témoignage.*

Goeden dag à vous tous.

Meneer le Juge,

Si j'ai été appelé par l'accusation, c'est parce que j'ai enquêté personnellement sur cette affaire de contrebande. J'avais constaté qu'il y avait de plus en plus de bois étranger importé, il a donc fallu que je me mette au boulot afin que ces contrebandiers soient enfin punis.

Meneer Akelalrh a avoué qu'il possède un stock de bois chez lui, importé de Cambrai. Hors, je pense qu'il était au courant que l'importation de bois étranger est interdite par la loi. En agissant ainsi, ce Meneer pénalise Antwerpen et se fait de l'argent sur le dos du peuple Flamand.

De plus, j'aimerais préciser que ce n'est pas au Bourgmestre de Duinkerke de vous donner l'autorisation (ou pas) de mettre en vente du bois sur le marché. Seul le Commissaire au commerce en a le droit !

Bref. De toute façon, je pense que les choses sont assez claires. Meneer Akelalrh a clairement enfreint un décret comtal, et il doit être puni par notre justice afin que ça serve d'exemple pour les autres. Il faut vraiment qu'on mette fin à la contrebande. Ça ne fait que nuire à notre économie qui souffre déjà beaucoup !

Que justice soit faite.

Et dank u de m'avoir écouté.

*Le Bourgmestre revint s'asseoir et attendit avec impatience la suite du procès.*

Fait à Antwerpen le 21/04/1458,
Par Eloelo van Kempen
Bourgmestre d'Antwerpen.

L'accusation a appelé Lani44 à la barre

Voici son témoignage :
Citation :
*Lani avait écouté toutes les plaidoiries puis alla ensuite à la barre après le bourgmestre
d'Antwerpen.*


Bonjour à tous,
Messire Eloelo est venue me voir pour savoir si j'avais vendu un stock de bois a la ville
de Dunkerque ou autorisé l'importation de bois: Ma réponse fut non.
J'ai l'impression de me répéter, mais bon...

Même si messire Akelalrh voulait aider sa ville en le vendant au marché. Il aurait du d'abord demander au maire de Dunkerque si il pouvait le faire et ou. Car maintenant il se retrouve avec des steres qu'il ne peut ni utiliser ni vendre.
Cela est interdit par la loi d'importer du bois sans autorisation.
Et n'ayant point donné mon accord pour cela, la ville d'Anvers possede un stock et une foret
donc de quoi en acheter ou en couper soi-mêm. Et cela évite des procès inutile pour le Comté.

Que la justice fasse son devoir et fasse un exemple pour tous.

*Elle retourna a sa place et attendit le verdict*

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