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 Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres

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Rosa
La Plus Belle Blonde des Flandres
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MessageSujet: Procès ayant opposé Doudou au Comté de Flandres   Dim 2 Mai 2010 - 17:46

Doudou était accusé de trouble à l'ordre public.
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
Prévenu levez-vous !

Nous, Totort, allons rendre notre verdict.

Vu la situation de règlement de compte
A l'ecoute des differents protagonistes

Nous prononçons la relaxe pure et simple de messire Doudou

Messire, un Tribunal n'est pas un lieu de règlement de compte , vos chicanes et autres dérapages du verbe se finiront désormais en lices comme des hommes d'honneur, ce que vous êtes je n'en doute pas.


Donné pour valoir ce que doit
Fait à Bruges le 26 avril 1458
Totort
Juge des Flandres


Acte d'accusation
Citation :
Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour traiter de faits punissables commis par le dénommé Doudou, le 11 avril 1458 en gargote Flamande.

Infraction : Insulte sur la personne de Tokagero

*Feuillette son dossier et en sort un papier.*

Voici la preuve:

http://i65.servimg.com/u/f65/12/95/99/41/doudou11.jpg

Loi enfreinte :

Livre II � Chapitre II - Opus 3 � Article II - Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Article 1.1 de l'Opus 6 du Livre 1er du Corpus Législatif
Article 1.1
La bonne manière de s'adresser à un noble est de dire, dépendant du rang du noble : Votre Majesté (pour le Roy), Votre Altesse (pour la Reyne), Votre Altesse (pour le Dauphin et les Prince/sses), Votre Seigneurie (pour les Pairs de France), Votre Magnificence (pour les Marquis/es), Votre Grâce (pour les Duc/hesses), Votre Grandeur (pour les Comte/sses), Monseigneur (pour les Vicomtes et Vidames), Seigneur (pour les Barons), Sire/Dames (pour les Seigneurs et Dames), Messire (pour les Chevaliers), Sieur ou Dame (pour les Écuyers). Seuls les nobles dérogent à cette règle et peuvent s'appeler entre eux "Baron(e)/Vicomte(sse)/Comte(sse), etc." Pour les nobles, il est aussi accepté qu�ils se nomment par leur terre revêtue de la plus haute dignité hiérarchique. Ceci s�applique à tous les nobles, peu importe leur origine.
Si ce trait peut paraître anodin, nous nous devons de répéter que la perte de ce droit est, pour les nobles, une insulte presque aussi grande que celle de voir leurs armoiries enlaidies.*tourne la tête vers l�accusé*

Accusé, veuillez vous lever.

Je vous informe que :

1 - Vous êtes ici pour avoir enfreint le Corpus Législatif des Flandres que vous pouvez consulter en gargote Flamande (forum 1), ainsi qu�au sein du Parlement Flamand (forum 2)

2 -Vous avez droit à un avocat. Si vous en connaissez un, vous pouvez dès
maintenant l inviter à la barre comme témoin. Si vous n en connaissez
pas, vous pouvez en demander un et on vous en désignera un d office.

3 -Vous resterez libre pendant toute la durée du procès, en attendant le verdict.

Note de la Procure.
Sera appelé à témoigner :
Tokagero

Conformément aux Lois Flamandes, acte d accusation établie le 22 du mois d�Avril de l an de grâce 1458,
A Bruges,
Par Icarionnoste
Procureur des Flandres

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Monsieur le juge,

Je vais tenter d�être bref et concis.
Je vais tout d�abord glisser quelques mots sur la forme : je trouve que la preuve que l�on me présente est bien courte. Quand une phrase est tirée de son contexte, on peut lui faire tout dire�

Enfin bref, pour commencer, la personne présente au bureau du bailli ne s�est pas présentée, je n�ai donc pas pu l�appeler correctement. Pire, elle n�a même pas eu l�intelligence de se présenter alors que visiblement cela la vexe de ne pas être convenablement appelée. De plus, cette personne est si peu connue ici que vous-même vous ne l�avez pas appelée adéquatement dans votre acte d�accusation.

Deuxièmement, car si j�ai bien compris, il y a 2 accusations dans ce procès, cette personne s�est permise de dire des absurdités dans le bureau du bailli.

Pour faire simple, si on l�écoutait, çà serait la ruine de notre comté. Les animaux sont la 2eme source naturelle de revenus, parfois même la première selon l�exploitation des mines et le niveau des impôts.

Selon le bailli, lui-même, la vente des animaux rapporterait 150 écus par jour. Imaginez comment je me suis senti très mal quand le baron annonce que c�est le commerce qui est n°1� AUCUN commerce, JAMAIS, n�a rapporté 150 écus par jour.

De plus, limiter les animaux comme il préconise envoyant un sarcastique « lever vous tôt si vous voulez des animaux » est une aberration économique. Cela ne fait que dégoutter les éleveurs qui finissent par changer leur champ en culture. Du coup les revenus dus aux animaux baissent et il y a une surproduction de certains champs.

Tout cela pour vous prouvez la débilité profonde du raisonnement du baron que je qualifie, oui, de débile dans le sens : stupide, bête comme ce mot signifie très bien.

Pour finir, j�ai reçu cette convocation alors que j�étais à la frontière entre Dunkerque et Calais. Je trouve normal de me présenter pour le début du procès. Cependant, je dois aller en Alençon (pour affaire urgente et personnelle), je vous prie donc de bien vouloir reporter mon procès à mon retour.

En vous remerciant de votre Attention.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*les mains dans le dos, s'avance*

Vu les preuves,
Vu le réquisitoire de la Défense et la témoignage de la victime,
Vu la nature de la discorde.
La Procure requiert contre la personne de Doudou une peine d'1 écu ainsi que des excuses publiques adressées à la victime : Tokagero.
Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Monsieur le juge,

Je vous assure ne pas connaître le Baron avant ses dires, contrairement à ce que croit le Baron, un peu présomptueux de croire que tout le monde le connaît. Bien sur, je savais que le Comte Ascalon avait un frère mais j�ignorais totalement son aspect physique. De plus, ce Baron n�est pas Baron flamand donc pas recensé ici et pour finir, je citerai l�article 1.2 qui suit l�article présenté sur l�acte d�accusation :
***Article 1.2
Peut être considéré comme une insulte le refus d'utiliser la formule de politesse pour s'adresser à une noble personne (pour autant que ce noble les ait rappelées au préalable).***

Pour conclure, je ne connaissais pas cet homme donc je ne pouvais pas deviner son titre.
De plus étant Noble et sachant qu�il le savait, vu qu�il m�appelait Vicomte, ayant plus de 16 mois en cumulé de mandat de CAC et pensant donc maitriser le sujet, j�ai le droit de le traiter de débile le pensant roturier. Et de toute façon, au final le Baron étant de rang inférieur, je peux me permettre d�apposer ce commentaire sur sa personne.
Je vous demande donc la relaxe pure et simple.

L'accusation a appelé Tokagero à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
Membres du Tribunal ainsi que l'accusé, bonjour.

Le Vicomte nie l'évidence lorsqu'il dit ne pas avoir reconnu ma personne dans le bureau du Bailli. Qui plus est, il sait fort bien que je suis connu en Flandres en tant que le Géant des Flandres. Nier son erreur en cherchant à me confondre avec un simple roturier inconnu de la scène politique flamande, ne tant à montrer que le Vicomte calcule fort bien le niveau de son erreur. Une simple repentance à mon égard lui aurait évité un procès et aurait évité une dépense au Comté.

Tenter également de noyer le sujet principal de ce procès, c'est-à-dire le juger de son comportement envers ma noble personne, en continuant ici-même à insulter une politique économique qui a récolté de grande réussite dans le sud est inutile et montre le degré de son erreur.

Le Vicomte est loin d'être idiot, il sait fortement qui je suis, il sait qu'il est dans l'erreur et il cherche à fourvoyer le tribunal.

Je ne me suis pas réellement senti touché par son erreur, mais je veux marquer ce comportement au fer rouge. Si les Flandres ont développé ces derniers temps un tel climat délétère c'est à cause de ces comportements insultant jusqu'ici au tribunal, dans une institution comtale. J'ai déposé plainte pour marquer mon désaccord avec avec cette politique d'insulte et de non-respect.

Je vous remercie.

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